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Résultat n°1

Bar-Le-Duc, aménagement carrefour Aimond-Polval, chemin "La Fédération", construction d'un centre médico-social. Lotissements communaux, construction, expropriation : avant-projets (par commune). Fresnes-en-Woëvre, lotissement et zone artisanale. Varennes-en-Argonne, lotissement "Petits Courtis" et centre de secours. Verdun, création d'une zone d'aménagement concertée "Les Planchettes" : déclarations d'intention d'aliéner (1981-1982). Zones de loisirs de Madine : déclarations d'intention d'aliéner, schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme. Marville, projet du plan d'eau de l'Othain. Sommedieue, extension du camping des Epichées. Ligny-en-Barrois, Pagny-sur-Meuse, extension des concessions funéraires. Pagny-sur-Meuse, Maulan, aménagement de la Route Nationale 4. Rupt-aux Nonains, travaux du virage de la Côte. Gondrecourt-Le-Château, construction d'une salle polyvalente. Etain, Savonnières-devant-Bar, zones industrielles. Thierville, extension de la caserne Thouvenel. Dompierre-aux-Bois, syndicat des eaux Laffon de Ladebat ; Laheycourt, Bonnet, Montiers-sur-Saulx, syndicats Intercommunaux à Vocation Multiple (SIVOM) de Gondrecourt-Le-Château, du Centre Ornain, Ancerville-Saint-Dizier, Verdun-Bras-sur-Meuse, dérivation et captation des eaux captées. Revigny-sur-Ornain, distribution électrique ; Mouzay, Dieppe-sous-Douaumont, servitudes pour canalisation du gaz ; Servitudes dans propriétés privées, autorisation de pénétration (1980-1982) ; Foucaucourt-sur-Thabas, servitude sur fonds privés ; Madine, réserves foncières (1979-1980), maîtrise foncière (1981), remembrement (1972) ; cessions de terrains des particuliers. Publicité foncière : actes (s.d.). Chronos (1980-1982).
Cote
469 W (Cote)
 Date
1972-1982
 Lieu
Savonnières-devant-Bar (Meuse), Foucaucourt-sur-Thabas (Meuse), Longeville-en-Barrois (Meuse), Revigny-sur-Ornain (Meuse), Dieppe-sous-Douaumont (Meuse), Mouzay (Meuse), Montiers-sur-Saulx (Meuse), Bonnet (Meuse), Laheycourt (Meuse), Velaines (Meuse), Verdun (Meuse), Thierville-sur-Meuse (Meuse), Vaux-devant-Damloup (Meuse), Vignot (Meuse), Vaucouleurs (Meuse), Sommedieue (Meuse), Saint-Germain-sur-Meuse (Meuse), Marville (Meuse), Moulins-Saint-Hubert (Meuse), Rupt-aux-Nonains (Meuse), Dompierre-aux-Bois (Meuse), Varennes-en-Argonne (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse), Haudiomont (Meuse), Gondrecourt-le-Château (Meuse), Fresnes-en-Woëvre (Meuse), Fouchères-aux-Bois (Meuse), Étain (Meuse), Maulan (Meuse), Pagny-sur-Meuse (Meuse), Dieue-sur-Meuse (Meuse), Buzy-Darmont (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Ancerville (Meuse), Madine (Heudicourt-sous-les-Côtes/Nonsard-Lamarche, Meuse)
 Type de document
minute notariale, chrono, déclaration, schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme, arrêté préfectoral, arrêté du maire, avant-projet, décision

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Bar-Le-Duc, aménagement carrefour Aimond-Polval, chemin...
Résultat n°2

Voie ferrée d'intérêt local : liquidation de terrains, travaux, constitution de voies.
Cote
1913 W (Cote)
 Date
1898-1971
 Lieu
Damloup (Meuse), Triaucourt-en-Argonne (Seuil-d'Argonne, Meuse), Revigny-sur-Ornain (Meuse), Vaux-devant-Damloup (Meuse), Commercy (Meuse), Damvillers (Meuse), Montmédy (Meuse), Verdun (Meuse), Menaucourt (Meuse), Guë (Ancerville, Meuse), Haironville (Meuse), Robert-Espagne (Meuse), Haute-Marne (France ; département), Pierrefitte-sur-Aire (Meuse), Rembercourt-aux-Pots (Rembercourt-Sommaisne, Meuse), Vaubecourt (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
compte d'exploitation, statistique, dossier de carrière

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'Équipement.
  • Voie ferrée d'intérêt local : liquidation de terrains,...
Résultat n°3

Impôts sur le revenu des personnes physiques, arrondissement de Verdun : déclarations individuelles.
Cote
1991 W 1-2 (Cote)
 Date
1982-1982
 Lieu
Villers-sur-Meuse (Meuse), Ville-sur-Cousances (Meuse), Verdun (Meuse), Vaux-devant-Damloup (Meuse), Vacherauville (Meuse), Tilly-sur-Meuse (Meuse), Thierville-sur-Meuse (Meuse), Souilly (Meuse), Les Souhesmes-Rampont (Meuse), Sivry-sur-Meuse (Meuse), Saint-André-en-Barrois (Meuse), Regnéville-sur-Meuse (Meuse), Récourt-le-Creux (Meuse), Rambluzin-et-Benoîte-Vaux (Meuse), Les Quatre-Vents (Meuse), Nixéville-Blercourt (Meuse), Montzéville (Meuse), Les Monthairons (Meuse), Marre (Meuse), Landrecourt (Meuse), Julvécourt (Meuse), Heippes (Meuse), Gercourt-et-Drillancourt (Meuse), Fromeréville-les-Vallons (Meuse), Forges-sur-Meuse (Meuse), Consenvoye (Meuse), Ancement (Meuse)
 Type de document
déclaration de revenus

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centres des impôts.
  • Centre des impôts de Verdun.
  • Impôts sur le revenu des personnes physiques, arrondissement...