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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Inventaire des titres de l'abbaye en 1652. Donations. Déclarations des biens. Baux. Bois. Ferme de Varin-Chanot à Corniéville.

    Date

    1152-1791

    Cote

    31 H 2 (Cote)

    • Contexte : Fonds de l'abbaye de Rangéval.

    • Inventaire des titres de l'abbaye en 1652. Donations....
  2. Résultat n°2

    Fonds de la famille Devôge

    Date

    1674-1981

    Cote

    234 J (Cote)

    • Contexte : Série J - Archives privées : état des fonds

    • Fonds de la famille Devôge
  3. Résultat n°3

    Pièces de comptabilité.

    Date

    1772-1791

    Cote

    9 H 2 (Cote)

    • Contexte : Fonds du prieuré de Sainte-Marie du Breuil de Commercy.

    • Pièces de comptabilité.
  4. Résultat n°4

    Bar-Le-Duc, aménagement carrefour Aimond-Polval, chemin "La Fédération", construction d'un centre médico-social. Lotissements communaux, construction, expropriation : avant-projets (par commune). Fresnes-en-Woëvre, lotissement et zone artisanale. Varennes-en-Argonne, lotissement "Petits Courtis" et centre de secours. Verdun, création d'une zone d'aménagement concertée "Les Planchettes" : déclarations d'intention d'aliéner (1981-1982). Zones de loisirs de Madine : déclarations d'intention d'aliéner, schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme. Marville, projet du plan d'eau de l'Othain. Sommedieue, extension du camping des Epichées. Ligny-en-Barrois, Pagny-sur-Meuse, extension des concessions funéraires. Pagny-sur-Meuse, Maulan, aménagement de la Route Nationale 4. Rupt-aux Nonains, travaux du virage de la Côte. Gondrecourt-Le-Château, construction d'une salle polyvalente. Etain, Savonnières-devant-Bar, zones industrielles. Thierville, extension de la caserne Thouvenel. Dompierre-aux-Bois, syndicat des eaux Laffon de Ladebat ; Laheycourt, Bonnet, Montiers-sur-Saulx, syndicats Intercommunaux à Vocation Multiple (SIVOM) de Gondrecourt-Le-Château, du Centre Ornain, Ancerville-Saint-Dizier, Verdun-Bras-sur-Meuse, dérivation et captation des eaux captées. Revigny-sur-Ornain, distribution électrique ; Mouzay, Dieppe-sous-Douaumont, servitudes pour canalisation du gaz ; Servitudes dans propriétés privées, autorisation de pénétration (1980-1982) ; Foucaucourt-sur-Thabas, servitude sur fonds privés ; Madine, réserves foncières (1979-1980), maîtrise foncière (1981), remembrement (1972) ; cessions de terrains des particuliers. Publicité foncière : actes (s.d.). Chronos (1980-1982).

    Date

    1972-1982

    Cote

    469 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Bar-Le-Duc, aménagement carrefour Aimond-Polval, chemin...
  5. Résultat n°5

    Arrêtés et règlements (1842-1908. Personnel (1819-1946). Finances (1820-1950). Biens (an IX-1950). Vaine pâture (1820-1890). Concessions (1862-1950).

    Date

    An IX-1950

    Cote

    2 O 1290 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Vignot.
    • Arrêtés et règlements (1842-1908. Personnel (1819-1946)....
  6. Résultat n°6

    Église, presbytère et cimetière (an XII-1948). Divers (an X-1949).

    Date

    An X-1949

    Cote

    2 O 1292 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Vignot.
    • Église, presbytère et cimetière (an XII-1948). Divers...
  7. Résultat n°7

    Vignot et Malaumont.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Vignot et Malaumont.
  8. Résultat n°8

    Vignot, Ville-devant-Belrain.

    Cote

    1 T 314 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

    • Bâtiments scolaires et mobilier (construction, aménagement,...
    • Constructions, reconstructions, aménagements.
    • Dossiers de demandes de subventions par les communes.
    • Vignot, Ville-devant-Belrain.
  9. Résultat n°9

    Mairie et écoles (1819-1932). Distribution d'eau (1822-1904). Adduction d'eau (1925-1927).

    Date

    1819-1932

    Cote

    2 O 1291 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Vignot.
    • Mairie et écoles (1819-1932). Distribution d'eau (1822-1904)....
  10. Résultat n°10

    Communes de la circonscription fiscale de Saint-Mihiel : feuillets de matrices cadastrales.

    Date

    1979-1979

    Cote

    1159 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Cadastre.
    • Communes de la circonscription fiscale de Saint-Mihiel...