Arrêtés et règlements (1853-1899). Personnel (1856-1946). Finances (1862-1945). Biens (1808-1949). Vaine pâture (1818-1890).
Date
1808-1949
Cote
2 O 1301 (Cote)
-
Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)
- Ville-sur-Cousances.
- Arrêtés et règlements (1853-1899). Personnel (1856-1946)....