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4 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Arrêtés et règlements (1853-1899). Personnel (1856-1946). Finances (1862-1945). Biens (1808-1949). Vaine pâture (1818-1890).
Cote
2 O 1301 (Cote)
 Date
1808-1949
 Lieu
Ville-sur-Cousances (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

  • Ville-sur-Cousances.
  • Arrêtés et règlements (1853-1899). Personnel (1856-1946)....
Résultat n°2

Cens et rentes en argent (1787). Bois de l'abbaye (plan). Chapelle de la Vierge à Saint-Jean d'Angelé. Biens et droits de l'abbaye dans diverses localités. Procès (évocation de tous les procès de l'abbaye au Grand Conseil).
Cote
6 H 2 (Cote)
 Date
1059-1790
 Lieu
Woëvre (France ; région naturelle), Baroncourt (Dommary-Baroncourt, Meuse), Baslieux (Meurthe-et-Moselle), Laix (Meurthe-et-Moselle), Villers-la-Montagne (Meurthe-et-Moselle), Haucourt (Haucourt-Moulaine, Meurthe-et-Moselle), Vivier-au-Court (Ardennes), Gernelle (Ardennes), Beuvillers (Meurthe-et-Moselle), Broussey-en-Woëvre (Broussey-Raulecourt, Meuse), Raulecourt (Broussey-Raulecourt, Meuse), Champneuville (Meuse), Chaumont-devant-Damvillers (Meuse), Fentange (Hesperange, Luxembourg), Alzingen (Hesperange, Luxembourg), Aubérive (Marne), Ham-sur-Meuse (Ardennes), Rambluzin (Rambluzin-et-Benoite-Vaux, Meuse), Mogeville (Meuse), Forges-sur-Meuse (Meuse), Herméville-en-Woëvre (Meuse), Jubécourt (Clermont-en-Argonne, Meuse), Liny-devant-Dun (Meuse), Maucourt-sur-Orne (Meuse), Parois (Clermont-en-Argonne, Meuse), Rarécourt (Meuse), Souppléville (Abaucourt-Hautecourt, Meuse), Abaucourt (Abaucourt-Hautecourt, Meuse), Thierville-sur-Meuse (Meuse), Charny-sur-Meuse (Meuse), Verdun (Meuse), Belleray (Meuse), Auzéville-en-ARgonne (Clermont-en-Argonne, Meuse), Marre (Meuse), Nixéville (Nixéville-Blercourt, Meuse), Ville-sur-Cousances (Meuse), Villers-sur-Meuse (Meuse), Ville-en-Woëvre (Meuse), Villers-sous-Bonchamp (Bonzée, Meuse), Tumécourt (Vivier-au-Court, Ardennes), Issancourt (Issancourt-et-Rumel, Ardennes)
 Type de document
plan

  • Contexte : Fonds de l'abbaye de Saint-Vanne de Verdun.

  • Cens et rentes en argent (1787). Bois de l'abbaye (plan)....
Résultat n°3

Écoles (1843-1948). Église et presbytère (1826-1934). Adduction d'eau (1932). Divers (1866-1950).
Cote
2 O 1302 (Cote)
 Date
1826-1950
 Lieu
Ville-sur-Cousances (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

  • Ville-sur-Cousances.
  • Écoles (1843-1948). Église et presbytère (1826-1934)....
Résultat n°4

Impôts sur le revenu des personnes physiques, arrondissement de Verdun : déclarations individuelles.
Cote
1991 W 1-2 (Cote)
 Date
1982-1982
 Lieu
Villers-sur-Meuse (Meuse), Ville-sur-Cousances (Meuse), Verdun (Meuse), Vaux-devant-Damloup (Meuse), Vacherauville (Meuse), Tilly-sur-Meuse (Meuse), Thierville-sur-Meuse (Meuse), Souilly (Meuse), Les Souhesmes-Rampont (Meuse), Sivry-sur-Meuse (Meuse), Saint-André-en-Barrois (Meuse), Regnéville-sur-Meuse (Meuse), Récourt-le-Creux (Meuse), Rambluzin-et-Benoîte-Vaux (Meuse), Les Quatre-Vents (Meuse), Nixéville-Blercourt (Meuse), Montzéville (Meuse), Les Monthairons (Meuse), Marre (Meuse), Landrecourt (Meuse), Julvécourt (Meuse), Heippes (Meuse), Gercourt-et-Drillancourt (Meuse), Fromeréville-les-Vallons (Meuse), Forges-sur-Meuse (Meuse), Consenvoye (Meuse), Ancement (Meuse)
 Type de document
déclaration de revenus

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centres des impôts.
  • Centre des impôts de Verdun.
  • Impôts sur le revenu des personnes physiques, arrondissement...