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  1. Résultat n°1

    Biens à Abainville et Houdelaincourt, Baudignécourt, Broussey-en-Blois, Champougny, Maxey-sur-Vaise et Taillancourt, Dainville-Bertheléville, Delouze, Demange-aux-Eaux, Naives-en-Blois, Pagny-la-Blanche-Côte, Sepvigny, Uruffe, Vouthon-Bas.

    Date

    1454-1731

    Cote

    8 E 13 (Cote)

    • Contexte : Confréries et sociétés laïques

    • Confrérie de Saint-Nicolas, en l'église paroissiale...
    • Biens à Abainville et Houdelaincourt, Baudignécourt,...
  2. Résultat n°2

    Dossiers de remembrement, plans de remembrement. Communes d'Avioth, Biencourt-sur-Orge, Couvertpuis, Labeuville, Les Monthairons, Liouville, Longchamps-sur-Aire, Pierrefitte-sur-Aire, Rancourt-sur-Ornain, Récicourt, Saint-Agnant-sous-les-Côtes, Saint-Julien-sous-les-Côtes, Ugny-sur-Meuse, Verneuil-Grand, Verneuil-Petit, Ville-devant-Belrain, Villotte-sur-Aire, Vittarville, Vouthon-Bas, Vouthon-Haut, Woël.

    Date

    1969

    Cote

    312 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Remembrement rural.
    • Dossiers de remembrement, plans de remembrement. Communes...
  3. Résultat n°3

    Vouthon-Bas.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Vouthon-Bas.
  4. Résultat n°4

    Communes, Syndicats intercommunaux. Structures administratives, Direction générale des collectivités locales (DGCL), organigramme (s.d.). Groupement communal pour la réalisation rapide de la Route Nationale n° 4 (RN 4) à 4 voies (s.d.). Communes de plus de 10000 habitants : statistiques (1975). Finances locales : budget (1966-1971). - Administration générale, Service extérieur des collectivités locales, financement des redevances dues aux communes ; équipement matériel, entretien : marché public (s.d.). Secrétaires administratifs, rémunération : états de salaires (1973-1977). Protection civile, responsabilité civile des communes : délibérations (1942-1944) ; financement assurances. Equipements collectifs, gestion, promotion, financement (s.d.) ; financement des subventions aux communes (1978). Voirie, entretien, création d'un service de voirie : procès-verbal du Conseil Général (s.d). Hôtels de ville, construction, entretien (s.d.). Bar-Le-Duc, cuisine centrale, construction (s.d.). Contrisson, construction scolaire (s.d.). - Produits domaniaux, coupes de bois, arrondissement de Bar-le-Duc (1967). Communes forestières : états calendriers des coupes de bois (1966-1976), états des taux d'escompte (1966-1972). Ventes des coupes de bois (1981). Forêts, concessions, estimation des coupes : documentation.

    Date

    1942-1981

    Cote

    6 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Relations avec les collectivités territoriales.
    • Communes, Syndicats intercommunaux. Structures administratives,...
  5. Résultat n°5

    Arrêtés et règlements (1844-1899). Personnel (1816-1926). Finances (1871-1935). Biens (an XII-1950). Vaine pâture (1868-1890).

    Date

    An XII-1950

    Cote

    2 O 1337 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Vouthon-Bas.
    • Arrêtés et règlements (1844-1899). Personnel (1816-1926)....
  6. Résultat n°6

    Affaires générales.

    Date

    1817-1931

    Cote

    4 T 29 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 4 T - Affaires culturelles

    • Beaux-Arts.
    • Affaires générales.
  7. Résultat n°7

    Mairie et écoles (an XII-1868). Église et cimetière (contribution de la commune à l'entretien du presbytère de Vouthon-Haut (an X-1952)). Divers (1833-1908).

    Date

    An X-1952

    Cote

    2 O 1338 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Vouthon-Bas.
    • Mairie et écoles (an XII-1868). Église et cimetière...
  8. Résultat n°8

    Communes de la circonscription fiscale de Saint-Mihiel : feuillets de matrices cadastrales.

    Date

    1979-1979

    Cote

    1159 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Cadastre.
    • Communes de la circonscription fiscale de Saint-Mihiel...