• sur 1
8 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Biens à Abainville et Houdelaincourt, Baudignécourt, Broussey-en-Blois, Champougny, Maxey-sur-Vaise et Taillancourt, Dainville-Bertheléville, Delouze, Demange-aux-Eaux, Naives-en-Blois, Pagny-la-Blanche-Côte, Sepvigny, Uruffe, Vouthon-Bas.

Date

1454-1731

Cote

8 E 13 (Cote)

Résultat n°2

Dossiers de remembrement, plans de remembrement. Communes d'Avioth, Biencourt-sur-Orge, Couvertpuis, Labeuville, Les Monthairons, Liouville, Longchamps-sur-Aire, Pierrefitte-sur-Aire, Rancourt-sur-Ornain, Récicourt, Saint-Agnant-sous-les-Côtes, Saint-Julien-sous-les-Côtes, Ugny-sur-Meuse, Verneuil-Grand, Verneuil-Petit, Ville-devant-Belrain, Villotte-sur-Aire, Vittarville, Vouthon-Bas, Vouthon-Haut, Woël.

Date

1969

Cote

312 W (Cote)

Résultat n°3

Vouthon-Bas.

Date

-

Cote

-

Résultat n°4

Communes, Syndicats intercommunaux. Structures administratives, Direction générale des collectivités locales (DGCL), organigramme (s.d.). Groupement communal pour la réalisation rapide de la Route Nationale n° 4 (RN 4) à 4 voies (s.d.). Communes de plus de 10000 habitants : statistiques (1975). Finances locales : budget (1966-1971). - Administration générale, Service extérieur des collectivités locales, financement des redevances dues aux communes ; équipement matériel, entretien : marché public (s.d.). Secrétaires administratifs, rémunération : états de salaires (1973-1977). Protection civile, responsabilité civile des communes : délibérations (1942-1944) ; financement assurances. Equipements collectifs, gestion, promotion, financement (s.d.) ; financement des subventions aux communes (1978). Voirie, entretien, création d'un service de voirie : procès-verbal du Conseil Général (s.d). Hôtels de ville, construction, entretien (s.d.). Bar-Le-Duc, cuisine centrale, construction (s.d.). Contrisson, construction scolaire (s.d.). - Produits domaniaux, coupes de bois, arrondissement de Bar-le-Duc (1967). Communes forestières : états calendriers des coupes de bois (1966-1976), états des taux d'escompte (1966-1972). Ventes des coupes de bois (1981). Forêts, concessions, estimation des coupes : documentation.

Date

1942-1981

Cote

6 W (Cote)

Résultat n°5

Arrêtés et règlements (1844-1899). Personnel (1816-1926). Finances (1871-1935). Biens (an XII-1950). Vaine pâture (1868-1890).

Date

An XII-1950

Cote

2 O 1337 (Cote)

Résultat n°6

Affaires générales.

Date

1817-1931

Cote

4 T 29 (Cote)

Résultat n°7

Mairie et écoles (an XII-1868). Église et cimetière (contribution de la commune à l'entretien du presbytère de Vouthon-Haut (an X-1952)). Divers (1833-1908).

Date

An X-1952

Cote

2 O 1338 (Cote)

Résultat n°8

Communes de la circonscription fiscale de Saint-Mihiel : feuillets de matrices cadastrales.

Date

1979-1979

Cote

1159 W (Cote)