Arrêtés et règlements (1846-1907). Personnel (1817-1924). Finances (an IX-1945). Biens (an XI-1950). Vaine pâture (1855-1890). Concessions (1897-1949).
Date
An IX-1950
Cote
2 O 1364 (Cote)
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Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)
- Xivray-Marvoisin.
- Arrêtés et règlements (1846-1907). Personnel (1817-1924)....