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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Accidents du travail : dossiers individuels, dossiers médicaux.

    Date

    1954-1980

    Cote

    1760 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Enseignement, éducation, culture.
    • Inspection académique de la Meuse.
    • Accidents du travail.
    • Accidents du travail : dossiers individuels, dossiers...
  2. Résultat n°2

    Personnel masculin, accidents du travail.

    Date

    1981-1982

    Cote

    538 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Enseignement, éducation, culture.
    • Inspection académique de la Meuse.
    • Accidents du travail.
    • Personnel masculin, accidents du travail.
  3. Résultat n°3

    Enseignants du 2ème degré, accidents du travail : déclarations, dossiers individuels, correspondance.

    Date

    1950-1969

    Cote

    441 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Enseignement, éducation, culture.
    • Inspection académique de la Meuse.
    • Accidents du travail.
    • Enseignants du 2ème degré, accidents du travail : déclarations,...
  4. Résultat n°4

    Enseignants du 2ème degré, personnel masculin, accidents du travail : déclarations, dossiers individuels.

    Date

    1978-1981

    Cote

    461 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Enseignement, éducation, culture.
    • Inspection académique de la Meuse.
    • Accidents du travail.
    • Enseignants du 2ème degré, personnel masculin, accidents...
  5. Résultat n°5

    Enseignants du 2ème degré, personnel féminin, accidents du travail : déclarations, dossiers individuels, correspondance.

    Date

    1977-1981

    Cote

    462 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Enseignement, éducation, culture.
    • Inspection académique de la Meuse.
    • Accidents du travail.
    • Enseignants du 2ème degré, personnel féminin, accidents...
  6. Résultat n°6

    Tribunal d'instance de Verdun.

    Date

    1946-2010

    Cote

    2270 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Tribunaux.
    • Tribunal d'instance de Verdun.
    • Tribunal d'instance de Verdun.
  7. Résultat n°7

    Personnel féminin, accidents du travail : dossiers individuels, déclarations d'accident, correspondance.

    Date

    1981-1982

    Cote

    537 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Enseignement, éducation, culture.
    • Inspection académique de la Meuse.
    • Accidents du travail.
    • Personnel féminin, accidents du travail : dossiers...
  8. Résultat n°8

    Accidents du travail : cartes nationales de priorité des invalides du travail.

    Date

    1981-1982

    Cote

    348 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Réglementation.
    • Accidents du travail : cartes nationales de priorité...
  9. Résultat n°9

    Enseignants du 2ème degré, personnel féminin, accident du travail : déclarations, dossiers individuels, correspondance.

    Date

    1968-1974

    Cote

    464 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Enseignement, éducation, culture.
    • Inspection académique de la Meuse.
    • Accidents du travail.
    • Enseignants du 2ème degré, personnel féminin, accident...
  10. Résultat n°10

    Registre des procès-verbaux, répertoire des procès-verbaux (1940-1956), registre des entrées au Parquet (1941-1975), registre des entrées et sorties (1967-1971), livre de rôle (1957-1959), registres d'audiences correctionnelles (1948-1975), répertoire des condamnés (1957-1969), répertoire des affaires (1970-1972), compte-rendu sommaire des audiences (1951-1957), plumitif d'audiences (1953-1956), registre de correspondance (1941-1974), cahier chronologique d'enregistrement du courrier (1942-1959). Greffe : registre correctionnel (1965-1971), registre de comptabilité du greffier (1949-1963). Tribunal civil : rôle d'inscription des causes (1942-1950). Guerre 1939-1945 : registre des affaires de collaboration (1945). Justice pénale, amendes 5ème classe : registre des audiences du tribunal de police (1959-1975). Accidents du travail : registre des audiences (1942-1956). Tribunal pour enfants : registre d'audiences (1945-1951). Parquet : registre des procès-verbaux, registre des entrées au Parquet (1952-1962), registre des circulaires du Parquet (1944-1955). Tribunal de 1ère Instance : registre de correspondance (1958-1959), registre d'appel (1946-1954), registre des plaintes (1942-1948), compte rendu sommaire des audiences, plumitif des audiences (1953-1956). Tribunal civil de Saint-Mihiel : registre des audiences (1941-1959), répertoire du sommier (1946-1957) répertoire des procès-verbaux (1946-1951). Justice pénale. Amendes de 5ème classe : registre des audiences, répertoire, registre d'inscription (1957-1975). Société de vente d'électroménager et de télévision : journal des ventes (1970-1971). Société générale de défense juridique et fiscale (S.G.D.J.F.) : livres comptables, documents comptables (1948-1949).

    Date

    1940-1975

    Cote

    1695 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Tribunaux.
    • Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc.
    • Registre des procès-verbaux, répertoire des procès-verbaux...
  11. Résultat n°11

    10 R - Organismes temporaires du temps de la Première Guerre mondiale.

    Date

    1800-1940

    Cote

    10 R (Cote)

    • Contexte : Série R - Affaires militaires, organismes de temps...

    • 10 R - Organismes temporaires du temps de la Première...
  12. Résultat n°12

    Enseignants du 2ème degré, personnel masculin, accidents du travail : dossiers individuels, déclarations.

    Date

    1973-1974

    Cote

    463 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Enseignement, éducation, culture.
    • Inspection académique de la Meuse.
    • Accidents du travail.
    • Enseignants du 2ème degré, personnel masculin, accidents...
  13. Résultat n°13

    Élèves : dossiers scolaires (1977-1991). Apprentis : dossiers scolaires, correspondance avec les maîtres d'apprentissage (1976-1987). Enseignement agricole : documentation pédagogique (1935-1968), dossiers voyages d'étude (1985-1987). Correspondance, circulaires, statistiques (1964-1987) ; équipement matériel : pièces comptables, correspondance ; documents comptables, comptes financiers, livres comptables, (1985-1988). Conseil d'administration : procès-verbaux de réunions (1969-1988). Bourses d'études : circulaires, arrêtés préfectoraux, dossiers de demande de bourse (1980-1990). Stages : dossiers de demande, circulaires (1986-1989). Centres de formation agricole, syndicats professionnels agricoles, exploitation agricole : documents comptables, documentation (1974-1989). Personnel : états des vacations, bulletins de salaire (1975-1983), correspondance, certificats médicaux (1970-1979). Accidents du travail : dossiers (1970-1973). Déclarations sécurité sociale (1969-1987). Formation professionnelle continue, grèves : dossiers individuels, correspondance, rapports (1968-1988). Centre de formation professionnelle agricole (CFPA) : dossiers de carrière, correspondance (1973).

    Date

    1935-1991

    Cote

    1546 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Enseignement, éducation, culture.
    • Lycées.
    • Lycée agricole Philippe-de-Vilmorin de Bar-le-Duc.
    • Élèves : dossiers scolaires (1977-1991). Apprentis...
  14. Résultat n°14

    Enseignants du 2ème degré, personnel féminin, accidents du travail : déclarations, dossiers individuels, correspondance.

    Date

    1950-1969

    Cote

    442 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Enseignement, éducation, culture.
    • Inspection académique de la Meuse.
    • Accidents du travail.
    • Enseignants du 2ème degré, personnel féminin, accidents...