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14 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Accidents du travail : dossiers individuels, dossiers médicaux.

Date

1954-1980

Cote

1760 W (Cote)

Résultat n°2

Personnel masculin, accidents du travail.

Date

1981-1982

Cote

538 W (Cote)

Résultat n°3

Enseignants du 2ème degré, accidents du travail : déclarations, dossiers individuels, correspondance.

Date

1950-1969

Cote

441 W (Cote)

Résultat n°4

Enseignants du 2ème degré, personnel masculin, accidents du travail : déclarations, dossiers individuels.

Date

1978-1981

Cote

461 W (Cote)

Résultat n°5

Enseignants du 2ème degré, personnel féminin, accidents du travail : déclarations, dossiers individuels, correspondance.

Date

1977-1981

Cote

462 W (Cote)

Résultat n°6

Tribunal d'instance de Verdun.

Date

1946-2010

Cote

2270 W (Cote)

Résultat n°7

Personnel féminin, accidents du travail : dossiers individuels, déclarations d'accident, correspondance.

Date

1981-1982

Cote

537 W (Cote)

Résultat n°8

Accidents du travail : cartes nationales de priorité des invalides du travail.

Date

1981-1982

Cote

348 W (Cote)

Résultat n°9

Enseignants du 2ème degré, personnel féminin, accident du travail : déclarations, dossiers individuels, correspondance.

Date

1968-1974

Cote

464 W (Cote)

Résultat n°10

Registre des procès-verbaux, répertoire des procès-verbaux (1940-1956), registre des entrées au Parquet (1941-1975), registre des entrées et sorties (1967-1971), livre de rôle (1957-1959), registres d'audiences correctionnelles (1948-1975), répertoire des condamnés (1957-1969), répertoire des affaires (1970-1972), compte-rendu sommaire des audiences (1951-1957), plumitif d'audiences (1953-1956), registre de correspondance (1941-1974), cahier chronologique d'enregistrement du courrier (1942-1959). Greffe : registre correctionnel (1965-1971), registre de comptabilité du greffier (1949-1963). Tribunal civil : rôle d'inscription des causes (1942-1950). Guerre 1939-1945 : registre des affaires de collaboration (1945). Justice pénale, amendes 5ème classe : registre des audiences du tribunal de police (1959-1975). Accidents du travail : registre des audiences (1942-1956). Tribunal pour enfants : registre d'audiences (1945-1951). Parquet : registre des procès-verbaux, registre des entrées au Parquet (1952-1962), registre des circulaires du Parquet (1944-1955). Tribunal de 1ère Instance : registre de correspondance (1958-1959), registre d'appel (1946-1954), registre des plaintes (1942-1948), compte rendu sommaire des audiences, plumitif des audiences (1953-1956). Tribunal civil de Saint-Mihiel : registre des audiences (1941-1959), répertoire du sommier (1946-1957) répertoire des procès-verbaux (1946-1951). Justice pénale. Amendes de 5ème classe : registre des audiences, répertoire, registre d'inscription (1957-1975). Société de vente d'électroménager et de télévision : journal des ventes (1970-1971). Société générale de défense juridique et fiscale (S.G.D.J.F.) : livres comptables, documents comptables (1948-1949).

Date

1940-1975

Cote

1695 W (Cote)

Résultat n°11

10 R - Organismes temporaires du temps de la Première Guerre mondiale.

Date

1800-1940

Cote

10 R (Cote)

Résultat n°12

Enseignants du 2ème degré, personnel masculin, accidents du travail : dossiers individuels, déclarations.

Date

1973-1974

Cote

463 W (Cote)

Résultat n°13

Élèves : dossiers scolaires (1977-1991). Apprentis : dossiers scolaires, correspondance avec les maîtres d'apprentissage (1976-1987). Enseignement agricole : documentation pédagogique (1935-1968), dossiers voyages d'étude (1985-1987). Correspondance, circulaires, statistiques (1964-1987) ; équipement matériel : pièces comptables, correspondance ; documents comptables, comptes financiers, livres comptables, (1985-1988). Conseil d'administration : procès-verbaux de réunions (1969-1988). Bourses d'études : circulaires, arrêtés préfectoraux, dossiers de demande de bourse (1980-1990). Stages : dossiers de demande, circulaires (1986-1989). Centres de formation agricole, syndicats professionnels agricoles, exploitation agricole : documents comptables, documentation (1974-1989). Personnel : états des vacations, bulletins de salaire (1975-1983), correspondance, certificats médicaux (1970-1979). Accidents du travail : dossiers (1970-1973). Déclarations sécurité sociale (1969-1987). Formation professionnelle continue, grèves : dossiers individuels, correspondance, rapports (1968-1988). Centre de formation professionnelle agricole (CFPA) : dossiers de carrière, correspondance (1973).

Date

1935-1991

Cote

1546 W (Cote)

Résultat n°14

Enseignants du 2ème degré, personnel féminin, accidents du travail : déclarations, dossiers individuels, correspondance.

Date

1950-1969

Cote

442 W (Cote)