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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Accidents du travail : dossiers individuels, dossiers médicaux.
Cote
1760 W (Cote)
 Date
1954-1980
 Lieu - Type de document
dossier médical, dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Enseignement, éducation, culture.
  • Inspection académique de la Meuse.
  • Accidents du travail.
  • Accidents du travail : dossiers individuels, dossiers...
Résultat n°2

Personnel masculin, accidents du travail.
Cote
538 W (Cote)
 Date
1981-1982
 Lieu - Type de document
correspondance, DECLARATION D' ACCIDENT, dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Enseignement, éducation, culture.
  • Inspection académique de la Meuse.
  • Accidents du travail.
  • Personnel masculin, accidents du travail.
Résultat n°3

Enseignants du 2ème degré, accidents du travail : déclarations, dossiers individuels, correspondance.
Cote
441 W (Cote)
 Date
1950-1969
 Lieu - Type de document
correspondance, dossier individuel, DECLARATION D' ACCIDENT

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Enseignement, éducation, culture.
  • Inspection académique de la Meuse.
  • Accidents du travail.
  • Enseignants du 2ème degré, accidents du travail : déclarations,...
Résultat n°4

Enseignants du 2ème degré, personnel masculin, accidents du travail : déclarations, dossiers individuels.
Cote
461 W (Cote)
 Date
1978-1981
 Lieu - Type de document
DECLARATION D' ACCIDENT, dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Enseignement, éducation, culture.
  • Inspection académique de la Meuse.
  • Accidents du travail.
  • Enseignants du 2ème degré, personnel masculin, accidents...
Résultat n°5

Enseignants du 2ème degré, personnel féminin, accidents du travail : déclarations, dossiers individuels, correspondance.
Cote
462 W (Cote)
 Date
1977-1981
 Lieu - Type de document
correspondance, DECLARATION D' ACCIDENT, dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Enseignement, éducation, culture.
  • Inspection académique de la Meuse.
  • Accidents du travail.
  • Enseignants du 2ème degré, personnel féminin, accidents...
Résultat n°6

Tribunal d'instance de Verdun.
Cote
2270 W (Cote)
 Date
1946-2010
 Lieu - Type de document
warrant, dossier de procédure, minute juridictionnelle, ORDONNANCE, ACTE DE NOTORIETE, CERTIFICAT DE PROPRIETE, contrat d'apprentissage

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal d'instance de Verdun.
  • Tribunal d'instance de Verdun.
Résultat n°7

Personnel féminin, accidents du travail : dossiers individuels, déclarations d'accident, correspondance.
Cote
537 W (Cote)
 Date
1981-1982
 Lieu - Type de document
correspondance, DECLARATION D' ACCIDENT, dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Enseignement, éducation, culture.
  • Inspection académique de la Meuse.
  • Accidents du travail.
  • Personnel féminin, accidents du travail : dossiers...
Résultat n°8

Accidents du travail : cartes nationales de priorité des invalides du travail.
Cote
348 W (Cote)
 Date
1981-1982
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Accidents du travail : cartes nationales de priorité...
Résultat n°9

Enseignants du 2ème degré, personnel féminin, accident du travail : déclarations, dossiers individuels, correspondance.
Cote
464 W (Cote)
 Date
1968-1974
 Lieu - Type de document
correspondance, DECLARATION D' ACCIDENT, dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Enseignement, éducation, culture.
  • Inspection académique de la Meuse.
  • Accidents du travail.
  • Enseignants du 2ème degré, personnel féminin, accident...
Résultat n°10

Registre des procès-verbaux, répertoire des procès-verbaux (1940-1956), registre des entrées au Parquet (1941-1975), registre des entrées et sorties (1967-1971), livre de rôle (1957-1959), registres d'audiences correctionnelles (1948-1975), répertoire des condamnés (1957-1969), répertoire des affaires (1970-1972), compte-rendu sommaire des audiences (1951-1957), plumitif d'audiences (1953-1956), registre de correspondance (1941-1974), cahier chronologique d'enregistrement du courrier (1942-1959). Greffe : registre correctionnel (1965-1971), registre de comptabilité du greffier (1949-1963). Tribunal civil : rôle d'inscription des causes (1942-1950). Guerre 1939-1945 : registre des affaires de collaboration (1945). Justice pénale, amendes 5ème classe : registre des audiences du tribunal de police (1959-1975). Accidents du travail : registre des audiences (1942-1956). Tribunal pour enfants : registre d'audiences (1945-1951). Parquet : registre des procès-verbaux, registre des entrées au Parquet (1952-1962), registre des circulaires du Parquet (1944-1955). Tribunal de 1ère Instance : registre de correspondance (1958-1959), registre d'appel (1946-1954), registre des plaintes (1942-1948), compte rendu sommaire des audiences, plumitif des audiences (1953-1956). Tribunal civil de Saint-Mihiel : registre des audiences (1941-1959), répertoire du sommier (1946-1957) répertoire des procès-verbaux (1946-1951). Justice pénale. Amendes de 5ème classe : registre des audiences, répertoire, registre d'inscription (1957-1975). Société de vente d'électroménager et de télévision : journal des ventes (1970-1971). Société générale de défense juridique et fiscale (S.G.D.J.F.) : livres comptables, documents comptables (1948-1949).
Cote
1695 W (Cote)
 Date
1940-1975
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
répertoire, compte rendu, registre d'audience, rôle, PROCES-VERBAL DE JUGEMENT, correspondance, registre des entrées et des sorties, registre

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc.
  • Registre des procès-verbaux, répertoire des procès-verbaux...
Résultat n°11

10 R - Organismes temporaires du temps de la Première Guerre mondiale.
Cote
10 R (Cote)
 Date
1800-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série R - Affaires militaires, organismes de temps...

  • 10 R - Organismes temporaires du temps de la Première...
Résultat n°12

Enseignants du 2ème degré, personnel masculin, accidents du travail : dossiers individuels, déclarations.
Cote
463 W (Cote)
 Date
1973-1974
 Lieu - Type de document
DECLARATION D' ACCIDENT, dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Enseignement, éducation, culture.
  • Inspection académique de la Meuse.
  • Accidents du travail.
  • Enseignants du 2ème degré, personnel masculin, accidents...
Résultat n°13

Élèves : dossiers scolaires (1977-1991). Apprentis : dossiers scolaires, correspondance avec les maîtres d'apprentissage (1976-1987). Enseignement agricole : documentation pédagogique (1935-1968), dossiers voyages d'étude (1985-1987). Correspondance, circulaires, statistiques (1964-1987) ; équipement matériel : pièces comptables, correspondance ; documents comptables, comptes financiers, livres comptables, (1985-1988). Conseil d'administration : procès-verbaux de réunions (1969-1988). Bourses d'études : circulaires, arrêtés préfectoraux, dossiers de demande de bourse (1980-1990). Stages : dossiers de demande, circulaires (1986-1989). Centres de formation agricole, syndicats professionnels agricoles, exploitation agricole : documents comptables, documentation (1974-1989). Personnel : états des vacations, bulletins de salaire (1975-1983), correspondance, certificats médicaux (1970-1979). Accidents du travail : dossiers (1970-1973). Déclarations sécurité sociale (1969-1987). Formation professionnelle continue, grèves : dossiers individuels, correspondance, rapports (1968-1988). Centre de formation professionnelle agricole (CFPA) : dossiers de carrière, correspondance (1973).
Cote
1546 W (Cote)
 Date
1935-1991
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse), Revigny-sur-Ornain (Meuse)
 Type de document
documentation, dossier scolaire, correspondance, procès-verbal de réunion, compte financier, circulaire, déclaration d'accident, dossier de carrière

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Enseignement, éducation, culture.
  • Lycées.
  • Lycée agricole Philippe-de-Vilmorin de Bar-le-Duc.
  • Élèves : dossiers scolaires (1977-1991). Apprentis...
Résultat n°14

Enseignants du 2ème degré, personnel féminin, accidents du travail : déclarations, dossiers individuels, correspondance.
Cote
442 W (Cote)
 Date
1950-1969
 Lieu - Type de document
correspondance, DECLARATION D' ACCIDENT, dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Enseignement, éducation, culture.
  • Inspection académique de la Meuse.
  • Accidents du travail.
  • Enseignants du 2ème degré, personnel féminin, accidents...