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Rapport d'activité (1983), procès-verbaux de réunions (1968-1985), comptes-rendus du Conseil d'Administration (1968-1984) ; projets de budget (1973-1986), livres comptables, pièces comptables (1982,1985). Documentation, correspondance (1981-1986). Conseil National des Economies Régionales et de la Productivité (CNERP) : comptes-rendus de réunions, correspondance (1983).

936 W (Cote)

1968-1986

correspondance, documentation, pièce comptable, livre comptable, compte rendu, procès-verbal de réunion

Conseil général : budgets (1967-1969), rapports (1962-1968). Commission départementale : comptes-rendus, rapports (1969). Ve Plan, information : lettres aux maires (1968). Perspectives villages de vacances (1971). Verdun, Le Rozelier, intervention de la Chambre de Commerce et d'Industrie (1970). Voies de communication des cantons du département (1969). Aide aux travailleurs sans emploi (1971). Eau potable, Interventions en faveur des collectivités locales (1970). Bassin Rhin-Meuse, programmes d'activités (1972-1976), contrôle de la qualité de l'eau, prélèvements, utilisation et rejets pour l'industrie (1976). Sites de réservoirs et plans d'eau (1970). Pollution des eaux superficielles : inventaires. Mission Technique de l'Eau, climatologie et hydrologie (1967). Lorraine. Planification du réseau hydrométrique minimal lorrain (s.d.). Service géologique d'Alsace et de Lorraine, synthèse hydrologique du Bassin Rhin-Meuse (1972). 1958-1976. Prix, services des prix : bulletins officiels (1970-1973). ACEAR (Atelier Central d'Etudes d'Aménagement Rural) : bulletins d'information n° 5 à 8 (1975). "Aménagement des eaux" de la région provençale : revue n° 1 (1974). "Pollution atmosphérique" : revues n°60-63 (1973-1974) "les dossiers de l'Energie (s.d.). "L'eau" en Loire Atlantique : revue (1973-1974). Projet de loi des finances : 5 documents (1973-1975). Bassin Seine-Normandie, état de raccordements domestiques aux réseaux d'eau potable et réseaux d'assainissement (1968) ; besoins en eau des réseaux de distribution publics, étude des possibilités de collecte et de destruction des résidus industriels ; agence financière, exploitation technique des formulaires de redevances (1969), prélèvement, pollution, redevances (1968) ; interventions : documents de synthèse (1971-1972) ; lutte contre la pollution, interventions en faveur des collectivités locales (1970) ; stations d'épuration urbaines : catalogue (1972) ; qualité des eaux de rivières et des canaux (1972) ; prologue au livre blanc du bassin Seine Normandie ; Oise, pollution du fleuve et production d'eau potable, problèmes du bassin de l'Oise (1972), annuaire hydrologique (1970) ; bassin de l' Aisne : schéma général d'assainissement (1969).

103 W (Cote)

1962-1976

Verdun (Meuse), Lorraine (France ; région), Le Rozelier (Sommedieue, Meuse), Dommartin-la-Montagne (Meuse), Seine (France ; cours d'eau)

chrono, documentation, rapport, budget

Primes départementales artisanales : dossiers de subvention.

1208 W (Cote)

1979-1979

dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

Aide publique aux entreprises. Industrialisation. Animation touristique.

5 W (Cote)

1976-1978

Côtes de Meuse (Meuse), Trois-Fontaine (Marne), Trois-fontaines, Forêt de (Marne), Belgique (pays)

avis, coupure de presse, procès-verbal de réunion, note, motion, chrono, circulaire, communiqué de presse, délibération

Enregistrement de circulaires (1974-1977), du courrier (1978-1981) : chrono du service d'aide aux entreprises (1979-1981). Chefs d'entreprises : procès-verbaux de réunions (1978-1980). Forum à Saint-Mihiel, journées économiques (1978). Plan Meuse (1975-1981). Association "Demain la Meuse", élaboration d'un plan de développement du département (1979). Meuse Morte, journée du 26 avril 1979 : procès-verbal.

362 W 1-4 (Cote)

1974-1981

SAINT-MIHIEL

procès-verbal de réunion, circulaire, chrono

Contrats de pays : instructions générales, décisions du Conseil Général. Verdun-Damvillers-Dun, centres de vacances (1975-1980) Bar-Le-Duc, Étain, Fresnes. Villes-relais (1980-1981). Saint-Mihiel, Gondrecourt-le-Château, Ve Plan, investissements, travaux déconcentrés (1981-1982) : dossiers de subvention, chronos des dépenses d'investissement ; financement subventions : documents comptables (1961).

502 W (Cote)

1975-1982

Verdun (Meuse), Damvillers (Meuse), Dun-sur-Meuse (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Étain (Meuse), Fresnes-en-Woëvre (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse), Gondrecourt-le-Château (Meuse)

contrat, marché public

Promotion de la Lorraine et de la Meuse, campagne publicitaire. Débits de boisson : licences. Plan lorrain hébergement, gîtes communaux : octroi de subventions et dossiers annulés. Chambres d'hôte : dossiers de subventions. Hôtellerie de plein air : étude sur les campings. Hôtellerie, élaboration de la politique départementale. Randonnées pédestres. Amicales et associations diverses : demandes de subventions. Industrie agro alimentaire, création d'un observatoire départemental. Centre de ressources du lycée agricole.

1739 W (Cote)

1983-1993

correspondance

Centre de formation professionnelle agricole à Verdun, interventions départementales au titre de la formation professionnelle, permanences d'accueil d'information et d'orientation ; nouvelles orientations du 2ème plan de restructuration de la sidérurgie, bassin sidérurgique ferrifère.

1834 W (Cote)

1984-1995

Verdun (Meuse)

étude, rapport

Bases américaines de l'OTAN en Meuse : dévolution, reconversion, Conséquences économiques et sociales causées par la fermeture ou la reconversion des bases, négociations pour le rachat des équipements démontables

104 W (Cote)

1962-1979

Combles-en-Barrois (Meuse), Haraumont (Meuse), Clermont-en-Argonne (Meuse), Meurthe-et-Moselle (France ; département), Regret (Verdun, Meuse), Le Rozelier (Sommedieue, Meuse), Trois-Fontaines (Meuse), Stenay (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse), Gobessart, Forêt domaniale de (Saint-Mihiel, Meuse), Étain (Meuse), Vassincourt (Meuse), Verdun (Meuse), Marville (Meuse), Verdun (Meuse) -- Hôpital Desandrouins, Chambley-Bussières (Meurthe-et-Moselle)

contrat, plan

Comptabilité des services généraux et du fonds logement ; service appui aux entreprises : dossiers d'industries.

2059 W (Cote)

1919-2000

dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

Développement local, journées d'études. Commission départementale de développement local, bureau du Conseil Général, commission permanente : attribution des subventions, réunions, projets (1989-1994). Gîtes ruraux, locations (1989-1996).

1903 W (Cote)

1989-1996

Thillombois (Meuse), Saulmory-Villefranche (Meuse), Sampigny (Meuse), Maxey-sur-Vaise (Meuse), Juvigny-sur-Loison (Meuse), Heudicourt-sous-les-Côtes (Meuse), Génicourt-sur-Meuse (Meuse)

convention, liste nominative, correspondance, rapport, pièce comptable, délibération

Dossiers de subventions et primes artisanales accordées à des entreprises locales, étude et aboutissement (1994-1996). Subventions accordées aux entreprises, par le Conseil général, pour leur politique en matière d'exportation (1987-1995). Primes à la rénovation des commerces accordées par le Conseil général (1991-1996). Dossiers d'aide à l'immobilier d'entreprises accordée par le Conseil général (1991-1996).

2006 W (Cote)

1987-1996

délibération

Interventions diverses du service en matière économique.

1840 W (Cote)

1990-1994

correspondance

Europe : rapports d'information du Sénat, documentation (1984-1990). Opération intégrée de développement (OID), demande d'aide à la communauté européenne : étude Battelle, dossier de subvention, statistiques économiques locales (1984-1989).

1485 W (Cote)

1984-1990

EUROPE

documentation, rapport, statistique, étude

Formation d'intervenants économiques, financements d'audits, comité des prix, comités départementaux de la consommation,

1804 W (Cote)

1979-1994

DOSSIER D'ENTREPRISE

Coopération et jumelage Meuse et ville de Novgorod ; villages de vacances, demandes de subventions, création de gîte rural, charte de l'environnement, carte touristique, aménagements touristiques divers.

1824 W (Cote)

1984-1995

ROMAGNE-SOUS-MONTFAUCON, TROIS-FONTAINES, MONTIERS-SUR-SAULX, BUXIERES-SOUS-LES-COTES, COTES DE MEUSE, TROUSSEY, VERDUN, NOVGOROD [RUSSIE]

documentation, correspondance

Entreprises en difficulté, formation professionnelle, politique régionale, industrie agro-alimentaire : recherches, colloques, conseil, études. Fonderie, syndicats ; bâtiments et travaux publics : plan de relance. Lutte contre le travail clandestin. Exploitation pétrolière, gaz naturel : stockage. Industrie du bois. Industrie du verre, filière optique. Industrie extractive, chaux. Agriculture, politique agricole commune sur l'énergie verte, biocarburants, environnement, emploi, plan Meuse ; expérimentation de l'alcool dans la carburation, l'éthanol.

1738 W (Cote)

1965-1993

rapport

Marché de prestations intellectuelles Valoren, association Meuse Optique Contact, plan Meuse.

1806 W (Cote)

1980-1994

marché public, contrat

Gîtes de randonnée, gîtes ruraux, chambres d'hôte, fermes de séjour, hôtellerie de plein air, développement local.

1862 W (Cote)

1990-1996

BAZINCOURT-SUR-SAULX, HALLES-SOUS-LES-COTES, SEUIL D'ARGONNE, STENAY, CHAMPNEUVILLE, BONZEE-EN-WOEVRE, SAINT-AUBIN-SUR-AIRE, LAHAYMEIX, WISEPPE, NUBECOURT, HERMEVILLE-EN-WOEVRE, ROBERT-ESPAGNE, SAINT-MIHIEL

documentation, dossier individuel

Comité interprofessionnel du logement, logements pour assistantes sociales : voeux du Conseil Général (1951-1962). Société d'Equipement du Bassin Lorrain, conseil d'administration, assemblée générale : procès-verbaux de réunions (1956-1962).

206 W 45-46 (Cote)

1951-1962

LORRAINE

correspondance, motion, procès-verbal de réunion