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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1 J 666 (Cote)
Date
1910-1925
Lieu
louppy-le-chateau, vaubecourt, revigny-sur-ornain, bar-le-duc, conde-en-barrois
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

  • Dossier provenant des archives d'Antoine Renard, avoué...
Résultat n°2
Cote
1 J 523 (Cote)
Date
An IX-An IX
Lieu
commercy
Type de document -
  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

  • Procès verbal d'adjudication de travaux à faire aux...
Résultat n°3
Cote
2333 W (Cote)
Date
1912-2003
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle, registre, procès-verbal
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc.
  • Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc : procédures...
Résultat n°4
Cote
2287 W (Cote)
Date
1970-2009
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle, dossier de procédure, répertoire d'officier public ministériel, LISTE DU JURY CRIMINEL
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc.
  • Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc : registres...