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46 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Conseil général et commission départementale : rapports, voeux.
Cote
97 W (Cote)
 Date
1972
 Lieu - Type de document
procès-verbal de réunion, motion, rapport

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assemblée départementale.
  • Conseil général et commission départementale : rapports,...
Résultat n°2

Conseil général : budgets (1967-1969), rapports (1962-1968). Commission départementale : comptes-rendus, rapports (1969). Ve Plan, information : lettres aux maires (1968). Perspectives villages de vacances (1971). Verdun, Le Rozelier, intervention de la Chambre de Commerce et d'Industrie (1970). Voies de communication des cantons du département (1969). Aide aux travailleurs sans emploi (1971). Eau potable, Interventions en faveur des collectivités locales (1970). Bassin Rhin-Meuse, programmes d'activités (1972-1976), contrôle de la qualité de l'eau, prélèvements, utilisation et rejets pour l'industrie (1976). Sites de réservoirs et plans d'eau (1970). Pollution des eaux superficielles : inventaires. Mission Technique de l'Eau, climatologie et hydrologie (1967). Lorraine. Planification du réseau hydrométrique minimal lorrain (s.d.). Service géologique d'Alsace et de Lorraine, synthèse hydrologique du Bassin Rhin-Meuse (1972). 1958-1976. Prix, services des prix : bulletins officiels (1970-1973). ACEAR (Atelier Central d'Etudes d'Aménagement Rural) : bulletins d'information n° 5 à 8 (1975). "Aménagement des eaux" de la région provençale : revue n° 1 (1974). "Pollution atmosphérique" : revues n°60-63 (1973-1974) "les dossiers de l'Energie (s.d.). "L'eau" en Loire Atlantique : revue (1973-1974). Projet de loi des finances : 5 documents (1973-1975). Bassin Seine-Normandie, état de raccordements domestiques aux réseaux d'eau potable et réseaux d'assainissement (1968) ; besoins en eau des réseaux de distribution publics, étude des possibilités de collecte et de destruction des résidus industriels ; agence financière, exploitation technique des formulaires de redevances (1969), prélèvement, pollution, redevances (1968) ; interventions : documents de synthèse (1971-1972) ; lutte contre la pollution, interventions en faveur des collectivités locales (1970) ; stations d'épuration urbaines : catalogue (1972) ; qualité des eaux de rivières et des canaux (1972) ; prologue au livre blanc du bassin Seine Normandie ; Oise, pollution du fleuve et production d'eau potable, problèmes du bassin de l'Oise (1972), annuaire hydrologique (1970) ; bassin de l' Aisne : schéma général d'assainissement (1969).
Cote
103 W (Cote)
 Date
1962-1976
 Lieu
Verdun (Meuse), Lorraine (France ; région), Le Rozelier (Sommedieue, Meuse), Dommartin-la-Montagne (Meuse), Seine (France ; cours d'eau)
 Type de document
chrono, documentation, rapport, budget

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Conseil général : budgets (1967-1969), rapports (1962-1968)....
Résultat n°3

Commission départementale : procès-verbaux originaux (1978), bordereaux adressés aux services extérieurs (1978), notes de réunions (1976-1978), ordres du jour et documents annexes (1978).
Cote
1037 W (Cote)
 Date
1976-1978
 Lieu - Type de document
note, procès-verbal de réunion

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assemblée départementale.
  • Commission départementale : procès-verbaux originaux...
Résultat n°4

Tableau des divisions administratives des communes de la Meuse par canton de justice de paix. Département de la Meuse : brochure de géographie politique, économique et administrative. Correspondance [1 lettre] d'un ancien agent de la sous-préfecture de Verdun avec l'ancien sous-préfet au sujet des nouvelles du personnel de cette sous-préfecture (1853). - Sous-préfet de la Meuse [Eugène Janvier ?]
Cote
1 J 409 (Cote)
 Date
XIXe-1856
 Lieu
VERDUN
 Type de document -

  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

  • Tableau des divisions administratives des communes...
Résultat n°5

Administration générale du département.
Cote
1 M (Cote)
 Date
1800-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série M - Administration générale et économie : état...

  • Administration générale du département.
Résultat n°6

2 N - Conseils d'arrondissement.
Cote
2 N (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • 2 N - Conseils d'arrondissement.
Résultat n°7

Comptabilité départementale, services extérieurs (1968-1970). Centre psychothérapique de Fains (1967-1969), Centre sanitaire d'Argonne (1965-1969), Centre psychothérapique Désandrouins à Verdun : plans d'aménagement, offres non retenues en matière de mobilier, marchés publics (1970-1972). Service social du département (1964-1965). Services agricole, vétérinaire, eaux (1968-1970). Autres services extérieurs. Ecole Descomtes, orientation professionnelle, Conservation des Musées, académie, Archives départementales, dispensaires (1968-1970) : propositions budgétaires.
Cote
164 W (Cote)
 Date
1965-1972
 Lieu
Verdun (Meuse), Les Islettes (Meuse), Fains-les-Sources (Fains-Véel, Meuse)
 Type de document
marché public, compte administratif, budget

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Comptabilité de l'État.
  • Comptabilité départementale, services extérieurs (1968-1970)....
Résultat n°8

Conseil général (1960-1966), commission départementale (1972) : rapports, convocations, notifications
Cote
95 W (Cote)
 Date
1960-1972
 Lieu - Type de document
motion, CONVOCATION, délibération, rapport

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assemblée départementale.
  • Conseil général (1960-1966), commission départementale...
Résultat n°9

Assemblée départemenatle : délibérations et rapports du Conseil général.
Cote
2021 W (Cote)
 Date
1974-1999
 Lieu - Type de document
rapport, délibération

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assemblée départementale.
  • Assemblée départemenatle : délibérations et rapports...
Résultat n°10

Fiches de paie du personnel départemental et des élus.
Cote
1808 W (Cote)
 Date
1989-1992
 Lieu - Type de document
bulletin de salaire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Ressources humaines.
  • Fiches de paie du personnel départemental et des élus.
Résultat n°11

Originaux des rapports, annexes et délibérations du Conseil général.
Cote
2149 W (Cote)
 Date
1999-2006
 Lieu - Type de document
délibération, rapport, décision

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assemblée départementale.
  • Originaux des rapports, annexes et délibérations du...
Résultat n°12

Commission départementale et conseil général : rapports, voeux, procès-verbaux.
Cote
91 W (Cote)
 Date
1975-1977
 Lieu - Type de document
motion, rapport, délibération

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assemblée départementale.
  • Commission départementale et conseil général : rapports,...
Résultat n°13

Rapports et délibérations des séances du Conseil général et de la commission permanente (originaux) (1974-1995). Représentation de l'assemblée départementale au sein de divers organismes (1970-1998). Organisation et fonctionnement de l'assemblée départementale (1998-2001). Enregistrement des actes passés devant le contrôle de légalité (1982-2000). Recueil des actes administratifs (1995-1999). Assemblée départementale : voeux et questions des conseillers généraux (1978-2000).
Cote
2019 W (Cote)
 Date
1970-2001
 Lieu - Type de document
rapport, délibération, décision, motion

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assemblée départementale.
  • Rapports et délibérations des séances du Conseil général...
Résultat n°14

Services administratifs, services publics, école ménagère de Revigny (1975), école d'agriculture Descomtes, école normale, Fondation Poincaré, bâtiments départementaux, sous-préfectures, musées, archives, laboratoire vétérinaire : budgets primitifs (1968-1974), documents budgétaires. DDA, DDASS, inspection académique ; Conseil Général, service incendie : documents budgétaires.
Cote
85 W (Cote)
 Date
1961-1975
 Lieu - Type de document
budget

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Comptabilité de l'État.
  • Services administratifs, services publics, école ménagère...
Résultat n°15

Commission départementale, Conseil général : rapports, voeux, contrats de pays, procès-verbaux, convocations.
Cote
87 W (Cote)
 Date
1972-1975
 Lieu - Type de document
motion, rapport, procès-verbal de réunion, délibération

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assemblée départementale.
  • Commission départementale, Conseil général : rapports,...
Résultat n°16

Administration départementale, gestion budgétaire, propositions budgétaires : pièces comptables (1960-1962). Conseil Général : documents de séance (1963-1964), procès-verbaux de réunions. Commission Départementale : procès-verbaux de réunions (1963). Ecole d'Agriculture : avant-projets (1958-1963). Services extérieurs de l'État, gestion comptable (1961-1962). Service Incendie : fiches comptables (1962). Voirie départementale, déclassement et classement (1960-1963). Verdun, lycée Margueritte, extension de la salle de gymnastique : avant-projet, marché public (1964).
Cote
283 W (Cote)
 Date
1958-1964
 Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document
avant-projet, procès-verbal de réunion, document de séance, pièce comptable, marché public

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Finances départementales.
  • Administration départementale, gestion budgétaire,...
Résultat n°17

Département de la Meuse, statistiques générale concernant la population, la religion, les cultures, les voies de communication, les entreprises... - Statistiques
Cote
1 J 432 (Cote)
 Date
1837-1837
 Lieu
MEUSE
 Type de document
statistique

  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

  • Département de la Meuse, statistiques générale concernant...
Résultat n°18

3 N - Comptabilité départementale.
Cote
3 N (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • 3 N - Comptabilité départementale.
Résultat n°19

Conseil général : sessions, pièces à l'appui des délibérations, convocations, procès-verbaux originaux, commissions, rapports d'activité des chefs de service, subventions ; commision départementale : convocations, procès-verbaux, pièces annexes, ordres du jour et notes de séance.
Cote
1731 W (Cote)
 Date
1943-1969
 Lieu - Type de document
procès-verbal, CONVOCATION, compte rendu

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assemblée départementale.
  • Conseil général : sessions, pièces à l'appui des délibérations,...
Résultat n°20

5 N - Caisse départementale des retraites.
Cote
5 N (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • 5 N - Caisse départementale des retraites.