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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Conseil général et commission départementale : rapports, voeux.

    Date

    1972

    Cote

    97 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assemblée départementale.
    • Conseil général et commission départementale : rapports,...
  2. Résultat n°2

    Conseil général : budgets (1967-1969), rapports (1962-1968). Commission départementale : comptes-rendus, rapports (1969). Ve Plan, information : lettres aux maires (1968). Perspectives villages de vacances (1971). Verdun, Le Rozelier, intervention de la Chambre de Commerce et d'Industrie (1970). Voies de communication des cantons du département (1969). Aide aux travailleurs sans emploi (1971). Eau potable, Interventions en faveur des collectivités locales (1970). Bassin Rhin-Meuse, programmes d'activités (1972-1976), contrôle de la qualité de l'eau, prélèvements, utilisation et rejets pour l'industrie (1976). Sites de réservoirs et plans d'eau (1970). Pollution des eaux superficielles : inventaires. Mission Technique de l'Eau, climatologie et hydrologie (1967). Lorraine. Planification du réseau hydrométrique minimal lorrain (s.d.). Service géologique d'Alsace et de Lorraine, synthèse hydrologique du Bassin Rhin-Meuse (1972). 1958-1976. Prix, services des prix : bulletins officiels (1970-1973). ACEAR (Atelier Central d'Etudes d'Aménagement Rural) : bulletins d'information n° 5 à 8 (1975). "Aménagement des eaux" de la région provençale : revue n° 1 (1974). "Pollution atmosphérique" : revues n°60-63 (1973-1974) "les dossiers de l'Energie (s.d.). "L'eau" en Loire Atlantique : revue (1973-1974). Projet de loi des finances : 5 documents (1973-1975). Bassin Seine-Normandie, état de raccordements domestiques aux réseaux d'eau potable et réseaux d'assainissement (1968) ; besoins en eau des réseaux de distribution publics, étude des possibilités de collecte et de destruction des résidus industriels ; agence financière, exploitation technique des formulaires de redevances (1969), prélèvement, pollution, redevances (1968) ; interventions : documents de synthèse (1971-1972) ; lutte contre la pollution, interventions en faveur des collectivités locales (1970) ; stations d'épuration urbaines : catalogue (1972) ; qualité des eaux de rivières et des canaux (1972) ; prologue au livre blanc du bassin Seine Normandie ; Oise, pollution du fleuve et production d'eau potable, problèmes du bassin de l'Oise (1972), annuaire hydrologique (1970) ; bassin de l' Aisne : schéma général d'assainissement (1969).

    Date

    1962-1976

    Cote

    103 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Conseil général : budgets (1967-1969), rapports (1962-1968)....
  3. Résultat n°3

    Commission départementale : procès-verbaux originaux (1978), bordereaux adressés aux services extérieurs (1978), notes de réunions (1976-1978), ordres du jour et documents annexes (1978).

    Date

    1976-1978

    Cote

    1037 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assemblée départementale.
    • Commission départementale : procès-verbaux originaux...
  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5

    Administration générale du département.

    Date

    1800-1940

    Cote

    1 M (Cote)

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie : état...

    • Administration générale du département.
  6. Résultat n°6

    2 N - Conseils d'arrondissement.

    Cote

    2 N (Cote)

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • 2 N - Conseils d'arrondissement.

    Producteur :

    Conseil général de la Meuse et conseils d'arrondissements.

  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8

    Conseil général (1960-1966), commission départementale (1972) : rapports, convocations, notifications

    Date

    1960-1972

    Cote

    95 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assemblée départementale.
    • Conseil général (1960-1966), commission départementale...
  9. Résultat n°9

    Assemblée départemenatle : délibérations et rapports du Conseil général.

    Date

    1974-1999

    Cote

    2021 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assemblée départementale.
    • Assemblée départemenatle : délibérations et rapports...
  10. Résultat n°10

    Fiches de paie du personnel départemental et des élus.

    Date

    1989-1992

    Cote

    1808 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Ressources humaines.
    • Fiches de paie du personnel départemental et des élus.
  11. Résultat n°11

    Originaux des rapports, annexes et délibérations du Conseil général.

    Date

    1999-2006

    Cote

    2149 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assemblée départementale.
    • Originaux des rapports, annexes et délibérations du...
  12. Résultat n°12

    Commission départementale et conseil général : rapports, voeux, procès-verbaux.

    Date

    1975-1977

    Cote

    91 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assemblée départementale.
    • Commission départementale et conseil général : rapports,...
  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15

    Commission départementale, Conseil général : rapports, voeux, contrats de pays, procès-verbaux, convocations.

    Date

    1972-1975

    Cote

    87 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assemblée départementale.
    • Commission départementale, Conseil général : rapports,...
  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17

    Département de la Meuse, statistiques générale concernant la population, la religion, les cultures, les voies de communication, les entreprises... - Statistiques

    Date

    1837-1837

    Cote

    1 J 432 (Cote)

    • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

    • Département de la Meuse, statistiques générale concernant...
  18. Résultat n°18

    3 N - Comptabilité départementale.

    Cote

    3 N (Cote)

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • 3 N - Comptabilité départementale.

    Producteur :

    Conseil général de la Meuse et conseils d'arrondissements.

  19. Résultat n°19

    Conseil général : sessions, pièces à l'appui des délibérations, convocations, procès-verbaux originaux, commissions, rapports d'activité des chefs de service, subventions ; commision départementale : convocations, procès-verbaux, pièces annexes, ordres du jour et notes de séance.

    Date

    1943-1969

    Cote

    1731 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assemblée départementale.
    • Conseil général : sessions, pièces à l'appui des délibérations,...
  20. Résultat n°20

    5 N - Caisse départementale des retraites.

    Cote

    5 N (Cote)

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • 5 N - Caisse départementale des retraites.

    Producteur :

    Conseil général de la Meuse et conseils d'arrondissements.

  21. Résultat n°21

    Commission départementale, conseil général : rapports et délibérations.

    Date

    1978-1979

    Cote

    1002 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assemblée départementale.
    • Commission départementale, conseil général : rapports...
  22. Résultat n°22

    Tableaux de bord, mise en place, formation : instructions, correspondance (1995-1997). Budget et comptabilité : factures et instructions (1996-2000).

    Date

    1995-2000

    Cote

    1995 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Culture, sports, enseignement.
    • Archives départementales de la Meuse.
    • Tableaux de bord, mise en place, formation : instructions,...
  23. Résultat n°23

    Ministères : pièces comptables (1973). Éducation, Intérieur, Industrie et Commerce, Equipement, Santé publique, Finances, Travail, Culture, Justice, Jeunesse et sports, Tourisme, Environnement : pièces comptables.

    Date

    1973

    Cote

    311 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Ministères : pièces comptables (1973). Éducation, Intérieur,...
  24. Résultat n°24

    Conseil général et commission départementale : rapports et délibérations.

    Date

    1979-1980

    Cote

    1203 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assemblée départementale.
    • Conseil général et commission départementale : rapports...
  25. Résultat n°25

    Ministères : pièces comptables (1974). Éducation, Intérieur, Industrie et Commerce, Equipement, Santé publique, Finances, Travail, Culture, Justice, Jeunesse et sports, Tourisme, Environnement.

    Date

    1974

    Cote

    313 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Ministères : pièces comptables (1974). Éducation, Intérieur,...
  26. Résultat n°26

    Gestion du personnel : notes de service, notices individuelles, dossiers de carrière (1985-1989). Médecin contrôleur, concours administratif (1989).

    Date

    1985-1989

    Cote

    1431 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Ressources humaines.
    • Gestion du personnel : notes de service, notices individuelles,...
  27. Résultat n°27
  28. Résultat n°28

    Mérite agricole, médaille d'honneur agricole, médaille des sapeurs-pompiers, médaille d'honneur du travail, médaille d'honneur régionale, départementale et communale : correspondance, notices individuelles, bulletins officiels.

    Date

    1984-1991

    Cote

    1628 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Cabinet du préfet.
    • Mérite agricole, médaille d'honneur agricole, médaille...
  29. Résultat n°29

    Commission départementale du Conseil général : rapports, voeux.

    Date

    1975-1976

    Cote

    89 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assemblée départementale.
    • Commission départementale du Conseil général : rapports,...
  30. Résultat n°30

    Gestion du personnel : bulletins de salaire et documents de liaison concernant les agents.

    Date

    1985-1985

    Cote

    833 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Direction départementale du travail et de l'emploi.
    • Gestion du personnel : bulletins de salaire et documents...
  31. Résultat n°31

    Personnel : bulletins de salaires, états des cotisations sociales (1985-1991). Vacataires : bulletins de salaires, dossiers individuels (1988-1990). Médecin du travail, chefs de service : dossiers d'indemnisation (1990-1991).

    Date

    1985-1991

    Cote

    1548 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Ressources humaines.
    • Personnel : bulletins de salaires, états des cotisations...
  32. Résultat n°32

    4 N - Bâtiments départementaux.

    Cote

    4 N (Cote)

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • 4 N - Bâtiments départementaux.

    Producteur :

    Conseil général de la Meuse et conseils d'arrondissements.

  33. Résultat n°33

    Conseil général et commission départementale : rapports et délibérations.

    Date

    1978

    Cote

    1047 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assemblée départementale.
    • Conseil général et commission départementale : rapports...
  34. Résultat n°34

    Commission départementale et conseil général : rapports, voeux, procès-verbaux.

    Date

    1972-1975

    Cote

    88 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assemblée départementale.
    • Commission départementale et conseil général : rapports,...
  35. Résultat n°35

    Dossiers de carrière, notices individuelles, correspondance. Concours administratifs : copies d'examen.

    Date

    1976-1981

    Cote

    380 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Ressources humaines.
    • Dossiers de carrière, notices individuelles, correspondance....
  36. Résultat n°36

    Délibérations du Conseil Général.

    Date

    1982-1987

    Cote

    1559 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assemblée départementale.
    • Délibérations du Conseil Général.
  37. Résultat n°37

    Conseil général et commission départementale : rapports, voeux, procès-verbaux.

    Date

    1972-1973

    Cote

    100 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assemblée départementale.
    • Conseil général et commission départementale : rapports,...
  38. Résultat n°38

    1 N - Conseil général et commission départementale.

    Cote

    1 N (Cote)

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • 1 N - Conseil général et commission départementale.

    Producteur :

    Conseil général de la Meuse et conseils d'arrondissements.

  39. Résultat n°39

    Secrétariat de Maurice Delamarche (conseiller général de Verdun), manifestations culturelles et sportives, interventions dans divers domaines.

    Date

    1993-1999

    Cote

    1974 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Secrétariat des élus.
    • Secrétariat de Maurice Delamarche (conseiller général...
  40. Résultat n°40

    Commission départementale et du conseil général : convocations, procès-verbaux, rapports.

    Date

    1973-1974

    Cote

    86 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assemblée départementale.
    • Commission départementale et du conseil général : convocations,...
  41. Résultat n°41

    Economie : statistiques et documentation imprimée sur divers sujets dont l'agriculture.

    Date

    1930-1970

    Cote

    244 W 1-14 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Economie : statistiques et documentation imprimée sur...
  42. Résultat n°42
  43. Résultat n°43

    Ministères : pièces comptables : Éducation, Intérieur, Industrie et Commerce, Equipement, Santé publique, Finances, Travail, Culture, Justice, Jeunesse et sports, Tourisme, Environnement.

    Date

    1975

    Cote

    315 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Ministères : pièces comptables : Éducation, Intérieur,...
  44. Résultat n°44

    Formations internes et externes au conseil général et préparations à des concours. Vacances scolaires (1992-1993). Personnel, dossiers individuels d'agents territoriaux, départs en retraite et réintégration dans une administration d'Etat.

    Date

    1953-1993

    Cote

    1754 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Ressources humaines.
    • Formations internes et externes au conseil général...
  45. Résultat n°45
  46. Résultat n°46

    Secteur social, enseignement, culture, économie, environnement et secteurs divers de M. Delamarche : correspondance, projets, interventions.

    Date

    1980-1993

    Cote

    1758 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Archives des conseillers généraux.
    • Secteur social, enseignement, culture, économie, environnement...