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  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2

    Prêts pour l'amélioration du logement et l'aide à la construction (1978-1981).

    Date

    1978-1981

    Cote

    350 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Finances départementales.
    • Prêts pour l'amélioration du logement et l'aide à la...
  3. Résultat n°3

    Prêts à l'amélioration, à la construction : dossiers.

    Date

    sans date

    Cote

    1020 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Prêts à l'amélioration, à la construction : dossiers.
  4. Résultat n°4

    Prêts à la construction, à l'amélioration de l'habitat : dossiers.

    Date

    sans date

    Cote

    102 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Prêts à la construction, à l'amélioration de l'habitat...
  5. Résultat n°5

    Fonctionnement général, protection maternelle et infantile, service de l'enfance, service de l'insertion et du développement social, commission départementale d'aide personnalisée au logement.

    Date

    1981-2009

    Cote

    2163 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assistance, solidarité.
    • Fonctionnement général, protection maternelle et infantile,...
  6. Résultat n°6

    Aide publique au logement : dossiers individuels.

    Date

    1981-1993

    Cote

    1901 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Aide publique au logement : dossiers individuels.
  7. Résultat n°7

    Prêts à la construction : dossiers individuels (s.d.). Amélioration de l'habitat : dossiers individuels.

    Date

    sans date

    Cote

    98 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Prêts à la construction : dossiers individuels (s.d.)....
  8. Résultat n°8

    Logements aidés (1983). Aide publique aux entreprises : dossiers de subvention (1964-1986) ; prime de 4 % à l'artisanat : dossiers de subvention (1986).

    Date

    1964-1986

    Cote

    945 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Logements aidés (1983). Aide publique aux entreprises...