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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Subventions du Fonds européen de développement régional (FEDER) et du Fonds d'intervention pour la sauvegarde de l'artisanat et du commerce (FISAC). Dossiers de demandes de subventions.
Cote
2192 W 1-190 (Cote)
 Date
1994-2007
 Lieu - Type de document
bilan comptable, rapport, COMPTE RENDU, certificat, pièce comptable, convention

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Subventions du Fonds européen de développement régional...
Résultat n°2

UT-DIRECCTE : aménagement et réduction du temps de travail [lois Robien et Aubry].
Cote
2251 W (Cote)
 Date
1996-2005
 Lieu - Type de document
DOSSIER D'ENTREPRISE, texte officiel, brochure

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Unité départementale de la Direction régionale des...
  • UT-DIRECCTE : aménagement et réduction du temps de...
Résultat n°3

Solidarité préretraite progressive : contrats de solidarité.
Cote
1526 W (Cote)
 Date
1983
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Direction départementale du travail et de l'emploi.
  • Solidarité préretraite progressive : contrats de solidarité.
Résultat n°4

Contrats Emploi-Formation dans l'entreprise : dossiers de convention de formation. Créations d'entreprise : demandes de prime (1983-1984). Entreprises de plus de 50 salariés : déclarations mensuelles obligatoires des mouvements de main-d'oeuvre (1985).
Cote
774 W (Cote)
 Date
1983-1985
 Lieu - Type de document
déclaration, correspondance, convention de formation, décision

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Direction départementale du travail et de l'emploi.
  • Contrats Emploi-Formation dans l'entreprise : dossiers...
Résultat n°5

Aide publique aux entreprises : dossiers de subvention.
Cote
439 W 1-14 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu - Type de document
dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Aide publique aux entreprises : dossiers de subvention.
Résultat n°6

Chambre des métiers (1982-1992). Primes artisanales (1972-1991).
Cote
1704 W (Cote)
 Date
1972-1992
 Lieu - Type de document
correspondance, rapport, procès-verbal de réunion, étude

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Chambre des métiers (1982-1992). Primes artisanales...
Résultat n°7

Primes artisanales 4 % : dossiers d'aide aux entreprises.
Cote
1449 W (Cote)
 Date
1987-1990
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Primes artisanales 4 % : dossiers d'aide aux entreprises.
Résultat n°8

Solidarité préretraite progressive : contrats de solidarité.
Cote
1527 W (Cote)
 Date
1986
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Direction départementale du travail et de l'emploi.
  • Solidarité préretraite progressive : contrats de solidarité.
Résultat n°9

Primes départementales artisanales : dossiers de subvention.
Cote
1208 W (Cote)
 Date
1979-1979
 Lieu - Type de document
dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Primes départementales artisanales : dossiers de subvention.
Résultat n°10

Créateurs d'entreprises : dossiers d'aides ou classés sans suite. Contrat emploi-orientation : conventions de formation.
Cote
776 W (Cote)
 Date
1982-1985
 Lieu - Type de document
convention de formation

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Direction départementale du travail et de l'emploi.
  • Créateurs d'entreprises : dossiers d'aides ou classés...
Résultat n°11

Solidarité préretraite progressive : contrats de solidarité.
Cote
1524 W (Cote)
 Date
1982
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Direction départementale du travail et de l'emploi.
  • Solidarité préretraite progressive : contrats de solidarité.
Résultat n°12

Créations d'entreprise, candidats au Fonds départemental pour l'initiative des jeunes (F.D.I.J.) : dossiers individuels, procès-verbaux de réunions (1985-1986). Formation des jeunes : conventions (1985-1986).
Cote
1506 W (Cote)
 Date
1985-1986
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Direction départementale du travail et de l'emploi.
  • Créations d'entreprise, candidats au Fonds départemental...
Résultat n°13

Formation professionnelle : contrats de qualification.
Cote
1528 W (Cote)
 Date
1985
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Direction départementale du travail et de l'emploi.
  • Formation professionnelle : contrats de qualification.
Résultat n°14

Aide publique aux entreprises artisanales, primes départementales artisanales 4 % : procès-verbal de réunion, dossiers d'entreprises.
Cote
13 W (Cote)
 Date
1980
 Lieu - Type de document
dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Aide publique aux entreprises artisanales, primes départementales...
Résultat n°15

Aide publique aux entreprises. Industrialisation. Animation touristique.
Cote
5 W (Cote)
 Date
1976-1978
 Lieu
Côtes de Meuse (Meuse), Trois-Fontaine (Marne), Trois-fontaines, Forêt de (Marne), Belgique (pays)
 Type de document
avis, coupure de presse, procès-verbal de réunion, note, motion, chrono, circulaire, communiqué de presse, délibération

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Aide publique aux entreprises. Industrialisation. Animation...
Résultat n°16

SARL Petitcollin à Étain : demande de subvention au Département.
Cote
1822 W (Cote)
 Date
1976-1994
 Lieu
Étain (Meuse)
 Type de document
presse, arrete prefectoral, document comptable, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • SARL Petitcollin à Étain : demande de subvention au...
Résultat n°17

Enregistrement de circulaires (1974-1977), du courrier (1978-1981) : chrono du service d'aide aux entreprises (1979-1981). Chefs d'entreprises : procès-verbaux de réunions (1978-1980). Forum à Saint-Mihiel, journées économiques (1978). Plan Meuse (1975-1981). Association "Demain la Meuse", élaboration d'un plan de développement du département (1979). Meuse Morte, journée du 26 avril 1979 : procès-verbal.
Cote
362 W 1-4 (Cote)
 Date
1974-1981
 Lieu
SAINT-MIHIEL
 Type de document
procès-verbal de réunion, circulaire, chrono

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Enregistrement de circulaires (1974-1977), du courrier...
Résultat n°18

Créateurs d'entreprises, subventions : dossiers individuels des subventions accordées et rejetées (1991), lettres d'envoi, fiches navettes (1987-1991). Comités de travail (1987-1991). Rémunération : états de paiement garanties de ressources. Employeurs. Centres d'aide par le travail.
Cote
1732 W (Cote)
 Date
1987-1991
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Direction départementale du travail et de l'emploi.
  • Créateurs d'entreprises, subventions : dossiers individuels...
Résultat n°19

Créations d'entreprise : dossiers d'aide.
Cote
1484 W (Cote)
 Date
1989-1989
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Direction départementale du travail et de l'emploi.
  • Créations d'entreprise : dossiers d'aide.
Résultat n°20

Salariés privés d'emploi créant ou reprenant une entreprise. Aide aux entreprises et aux travailleurs : statistiques.
Cote
483 W (Cote)
 Date
1977-1983
 Lieu - Type de document
dossier individuel, statistique

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Direction départementale du travail et de l'emploi.
  • Salariés privés d'emploi créant ou reprenant une entreprise....