Filtrer les résultats
Multimédias
  • 34
Lieux
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Nom de l'inventaire
  • 34
Sujets
  • 34
  • 34
  • 34
  • 34
  • 34
Afficher plus
Période
  • 33
  • 3

  • sur 1
34 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Subventions du Fonds européen de développement régional (FEDER) et du Fonds d'intervention pour la sauvegarde de l'artisanat et du commerce (FISAC). Dossiers de demandes de subventions.

    Date

    1994-2007

    Cote

    2192 W 1-190 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Subventions du Fonds européen de développement régional...
  2. Résultat n°2

    UT-DIRECCTE : aménagement et réduction du temps de travail [lois Robien et Aubry].

    Date

    1996-2005

    Cote

    2251 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Unité départementale de la Direction régionale des...
    • UT-DIRECCTE : aménagement et réduction du temps de...
  3. Résultat n°3

    Solidarité préretraite progressive : contrats de solidarité.

    Date

    1983

    Cote

    1526 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Direction départementale du travail et de l'emploi.
    • Solidarité préretraite progressive : contrats de solidarité.
  4. Résultat n°4

    Contrats Emploi-Formation dans l'entreprise : dossiers de convention de formation. Créations d'entreprise : demandes de prime (1983-1984). Entreprises de plus de 50 salariés : déclarations mensuelles obligatoires des mouvements de main-d'oeuvre (1985).

    Date

    1983-1985

    Cote

    774 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Direction départementale du travail et de l'emploi.
    • Contrats Emploi-Formation dans l'entreprise : dossiers...
  5. Résultat n°5

    Aide publique aux entreprises : dossiers de subvention.

    Date

    sans date

    Cote

    439 W 1-14 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Aide publique aux entreprises : dossiers de subvention.
  6. Résultat n°6

    Chambre des métiers (1982-1992). Primes artisanales (1972-1991).

    Date

    1972-1992

    Cote

    1704 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Chambre des métiers (1982-1992). Primes artisanales...
  7. Résultat n°7

    Primes artisanales 4 % : dossiers d'aide aux entreprises.

    Date

    1987-1990

    Cote

    1449 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Primes artisanales 4 % : dossiers d'aide aux entreprises.
  8. Résultat n°8

    Solidarité préretraite progressive : contrats de solidarité.

    Date

    1986

    Cote

    1527 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Direction départementale du travail et de l'emploi.
    • Solidarité préretraite progressive : contrats de solidarité.
  9. Résultat n°9

    Primes départementales artisanales : dossiers de subvention.

    Date

    1979-1979

    Cote

    1208 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Primes départementales artisanales : dossiers de subvention.
  10. Résultat n°10

    Créateurs d'entreprises : dossiers d'aides ou classés sans suite. Contrat emploi-orientation : conventions de formation.

    Date

    1982-1985

    Cote

    776 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Direction départementale du travail et de l'emploi.
    • Créateurs d'entreprises : dossiers d'aides ou classés...
  11. Résultat n°11

    Solidarité préretraite progressive : contrats de solidarité.

    Date

    1982

    Cote

    1524 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Direction départementale du travail et de l'emploi.
    • Solidarité préretraite progressive : contrats de solidarité.
  12. Résultat n°12

    Créations d'entreprise, candidats au Fonds départemental pour l'initiative des jeunes (F.D.I.J.) : dossiers individuels, procès-verbaux de réunions (1985-1986). Formation des jeunes : conventions (1985-1986).

    Date

    1985-1986

    Cote

    1506 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Direction départementale du travail et de l'emploi.
    • Créations d'entreprise, candidats au Fonds départemental...
  13. Résultat n°13

    Formation professionnelle : contrats de qualification.

    Date

    1985

    Cote

    1528 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Direction départementale du travail et de l'emploi.
    • Formation professionnelle : contrats de qualification.
  14. Résultat n°14

    Aide publique aux entreprises artisanales, primes départementales artisanales 4 % : procès-verbal de réunion, dossiers d'entreprises.

    Date

    1980

    Cote

    13 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Aide publique aux entreprises artisanales, primes départementales...
  15. Résultat n°15

    Aide publique aux entreprises. Industrialisation. Animation touristique.

    Date

    1976-1978

    Cote

    5 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Aide publique aux entreprises. Industrialisation. Animation...
  16. Résultat n°16

    SARL Petitcollin à Étain : demande de subvention au Département.

    Date

    1976-1994

    Cote

    1822 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • SARL Petitcollin à Étain : demande de subvention au...
  17. Résultat n°17

    Enregistrement de circulaires (1974-1977), du courrier (1978-1981) : chrono du service d'aide aux entreprises (1979-1981). Chefs d'entreprises : procès-verbaux de réunions (1978-1980). Forum à Saint-Mihiel, journées économiques (1978). Plan Meuse (1975-1981). Association "Demain la Meuse", élaboration d'un plan de développement du département (1979). Meuse Morte, journée du 26 avril 1979 : procès-verbal.

    Date

    1974-1981

    Cote

    362 W 1-4 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Enregistrement de circulaires (1974-1977), du courrier...
  18. Résultat n°18

    Créateurs d'entreprises, subventions : dossiers individuels des subventions accordées et rejetées (1991), lettres d'envoi, fiches navettes (1987-1991). Comités de travail (1987-1991). Rémunération : états de paiement garanties de ressources. Employeurs. Centres d'aide par le travail.

    Date

    1987-1991

    Cote

    1732 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Direction départementale du travail et de l'emploi.
    • Créateurs d'entreprises, subventions : dossiers individuels...
  19. Résultat n°19

    Créations d'entreprise : dossiers d'aide.

    Date

    1989-1989

    Cote

    1484 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Direction départementale du travail et de l'emploi.
    • Créations d'entreprise : dossiers d'aide.
  20. Résultat n°20

    Salariés privés d'emploi créant ou reprenant une entreprise. Aide aux entreprises et aux travailleurs : statistiques.

    Date

    1977-1983

    Cote

    483 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Direction départementale du travail et de l'emploi.
    • Salariés privés d'emploi créant ou reprenant une entreprise....
  21. Résultat n°21

    Entreprises meusiennes, attribution de primes artisanales : correspondance, dossiers de financement, comptes-rendus de réunions de la commission d'attribution des primes. Syndicat mixte de Velaines : correspondance, comptabilité, prêts, réunions. Aménagement du territoire, 10e plan : procès-verbaux de réunions.

    Date

    1964-1993

    Cote

    1757 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Entreprises meusiennes, attribution de primes artisanales...
  22. Résultat n°22

    Aide publique aux entreprises, prime à l'hôtellerie et au tourisme fluvial : dossiers.

    Date

    1984-1993

    Cote

    1674 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Aide publique aux entreprises, prime à l'hôtellerie...
  23. Résultat n°23

    Dossiers d'entreprises et d'associations ayant bénéficié de fonds européens de développement régional (FEDER). Dotation globale d'équipement (DGE) des communes et de leurs groupements.

    Date

    1986-2004

    Cote

    2191 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Relations avec les collectivités territoriales.
    • Dossiers d'entreprises et d'associations ayant bénéficié...
  24. Résultat n°24

    Solidarité préretraite progressive : contrats de solidarité.

    Date

    1982

    Cote

    1525 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Direction départementale du travail et de l'emploi.
    • Solidarité préretraite progressive : contrats de solidarité.
  25. Résultat n°25

    Dossiers de subventions et primes artisanales accordées à des entreprises locales, étude et aboutissement (1994-1996). Subventions accordées aux entreprises, par le Conseil général, pour leur politique en matière d'exportation (1987-1995). Primes à la rénovation des commerces accordées par le Conseil général (1991-1996). Dossiers d'aide à l'immobilier d'entreprises accordée par le Conseil général (1991-1996).

    Date

    1987-1996

    Cote

    2006 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Dossiers de subventions et primes artisanales accordées...
  26. Résultat n°26

    Logements aidés (1983). Aide publique aux entreprises : dossiers de subvention (1964-1986) ; prime de 4 % à l'artisanat : dossiers de subvention (1986).

    Date

    1964-1986

    Cote

    945 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Logements aidés (1983). Aide publique aux entreprises...
  27. Résultat n°27

    Aides aux entreprises : dossiers de subvention.

    Date

    1956-1994

    Cote

    1796 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Aides aux entreprises : dossiers de subvention.
  28. Résultat n°28

    Aide publique aux entreprises, subventions immobilières : dossiers.

    Date

    1977-1993

    Cote

    1671 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Aide publique aux entreprises, subventions immobilières...
  29. Résultat n°29

    Communes : notifications individuelles de subvention aux particuliers (1983), correspondance, répertoire (1982).

    Date

    1982-1983

    Cote

    1689 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Communes : notifications individuelles de subvention...
  30. Résultat n°30

    Aides aux entreprises (1960-1985). Aménagement du territoire (1955-1982).

    Date

    1955-1985

    Cote

    729 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Aides aux entreprises (1960-1985). Aménagement du territoire...
  31. Résultat n°31

    Exploitations agricoles, plans de développement : dossiers individuels.

    Date

    1977-1985

    Cote

    1576 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Exploitations agricoles, plans de développement : dossiers...
  32. Résultat n°32

    Exploitations agricoles, plan d'amélioration matérielle : dossiers individuels.

    Date

    1984-1984

    Cote

    1577 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Exploitations agricoles, plan d'amélioration matérielle...
  33. Résultat n°33

    Aide publique aux entreprises, gîtes ruraux : dossiers de subvention.

    Date

    1982-1991

    Cote

    1676 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Aide publique aux entreprises, gîtes ruraux : dossiers...
  34. Résultat n°34

    Commission d'attribution des primes aux artisans : procès-verbaux de réunions.

    Date

    1974-1977

    Cote

    1081 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Commission d'attribution des primes aux artisans :...