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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2 N (Cote)
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • 2 N - Conseils d'arrondissement.
Résultat n°2
Cote
3 N (Cote)
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • 3 N - Comptabilité départementale.
Résultat n°3
Cote
5 N (Cote)
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • 5 N - Caisse départementale des retraites.
Résultat n°4
Cote
4 N (Cote)
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • 4 N - Bâtiments départementaux.
Résultat n°5
Cote
1 N (Cote)
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • 1 N - Conseil général et commission départementale.
Résultat n°6
Cote
2209 W (Cote)
Date
1999-2002
Lieu
Commercy (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Verdun (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse)
Type de document
permis de construire
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'Équipement.
  • Permis de construire, permis de lotir, autorisation...
Résultat n°7
Cote
2224 W (Cote)
Date
1947-2012
Lieu - Type de document
bilan comptable, convention, arrete prefectoral, correspondance, cahier des charges, rapport, deliberation, etude, compte-rendu, note, instruction
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Gens du voyage, réglementation, accueil, accompagnement...