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7 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    2 N - Conseils d'arrondissement.

    Cote

    2 N (Cote)

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • 2 N - Conseils d'arrondissement.

    Producteur :

    Conseil général de la Meuse et conseils d'arrondissements.

  2. Résultat n°2

    3 N - Comptabilité départementale.

    Cote

    3 N (Cote)

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • 3 N - Comptabilité départementale.

    Producteur :

    Conseil général de la Meuse et conseils d'arrondissements.

  3. Résultat n°3

    5 N - Caisse départementale des retraites.

    Cote

    5 N (Cote)

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • 5 N - Caisse départementale des retraites.

    Producteur :

    Conseil général de la Meuse et conseils d'arrondissements.

  4. Résultat n°4

    4 N - Bâtiments départementaux.

    Cote

    4 N (Cote)

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • 4 N - Bâtiments départementaux.

    Producteur :

    Conseil général de la Meuse et conseils d'arrondissements.

  5. Résultat n°5

    1 N - Conseil général et commission départementale.

    Cote

    1 N (Cote)

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • 1 N - Conseil général et commission départementale.

    Producteur :

    Conseil général de la Meuse et conseils d'arrondissements.

  6. Résultat n°6

    Permis de construire, permis de lotir, autorisation de stationnement de caravanes, de clôtures, installations et travaux divers (provenant des ex-subdivisions de la Direction départementale de l'Équipement de Ligny-en-Barrois, Verdun, Bar-le-Duc, Saint-Mihiel et Commercy).

    Date

    1999-2002

    Cote

    2209 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'Équipement.
    • Permis de construire, permis de lotir, autorisation...
  7. Résultat n°7

    Gens du voyage, réglementation, accueil, accompagnement social, stationnement, expulsions. Création de pharmacie, contentieux. Direction départementale des territoires, ex direction départementale de l'équipement : activités, personnel. Programmes d'intérêt général et opérations programmées d'amélioration de l'habitat. Conseil départemental de l'habitat, fonctionnement. Office public d'aménagement et de construction, programmation du logement social. Suivi de l'emploi, insertion des jeunes en difficultés. Politique de la ville.

    Date

    1947-2012

    Cote

    2224 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Gens du voyage, réglementation, accueil, accompagnement...