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Résultat n°1

Amélioration de l'habitat rural : dossiers d'attribution de subventions.

Date

1954-1960

Cote

239 W (Cote)

Résultat n°2

Opération programmée d'amélioration de l'habitat, garanties d'emprunt, tableaux d'amortissement de l'office public départemental HLM.

Date

1973-1992

Cote

1831 W (Cote)

Résultat n°3

Amélioration de l'habitat : dossiers de demande de subvention.

Date

1955-1969

Cote

1165 W (Cote)

Résultat n°4

Chambre Régionale de Commerce et d'Industrie. Conférences Vectra Lorraine, séminaire Washington (1991). Exportation, structure Export-en-Meuse, prospection commerciale (1983-1991). Promotion commerciale et industrielle : étude Cabinet Dumon (1982-1987). Conseil départemental de l'habitat : procès-verbaux de réunions (1985-1990). Opérations Programmées d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) : programmes (1985-1991). OPAH Côtes de Meuse. OPAH Petite Woëvre : programmes (1980-1990). Logements : programmes, dossiers (1983-1990). Cité de Billemont. Lotissement. Voies, réseaux divers : programmes (1985-1991).

Date

1980-1991

Cote

1708 W (Cote)

Résultat n°5

Prêts à l'amélioration, à la construction : dossiers.

Date

sans date

Cote

1020 W (Cote)

Résultat n°6

VIe à VIIIe Plans, programmation pour financement public : comptes-rendus d'exécution (1983). Affaires culturelles : critères, instructions. (1984). Enseignement 2e degré (1984). Enseignement 1er degré : critères, rapports du Conseil Général. Ateliers privés : instructions, programmes. Transports scolaires. Equipements administratifs, financement. Hydraulique agricole (1984), Fonds National pour le développement des adductions d'eau (1984). Electrification rurale, programmation financière : arrêtés du département (1984). Zones d'Aménagement Concerté (ZAC) : textes et commentaires. Groupe Administratif Départemental (GAD). Fonds d'Aménagement Urbain (FAU) (1981-1983). Espaces verts : instructions, critères. Tourisme (1980-1985). Santé (VIe, VIIIe Plan), Justice (1981-1984). PRE-C.A.R. : procès-verbaux de réunions (1984). Tourisme, voirie, dommages de guerre, assainissement, constructions publiques, travaux d'intérêt local, opérations soldées.

Date

1980-1985

Cote

728 W 1-8 (Cote)

Résultat n°7

Prêts à la construction, à l'amélioration de l'habitat : dossiers.

Date

sans date

Cote

102 W (Cote)

Résultat n°8

Dossiers individuels de prêt.

Date

1960-1966

Cote

160 W (Cote)

Résultat n°9

Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat (ANAH) : dossiers individuels de subventions.

Date

1975-1980

Cote

1914 W (Cote)

Résultat n°10

Prêts à la construction : dossiers individuels (s.d.). Amélioration de l'habitat : dossiers individuels.

Date

sans date

Cote

98 W (Cote)