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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Amélioration de l'habitat rural : dossiers d'attribution de subventions.
Cote
239 W (Cote)
 Date
1954-1960
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'agriculture et de la...
  • Amélioration de l'habitat rural : dossiers d'attribution...
Résultat n°2

Opération programmée d'amélioration de l'habitat, garanties d'emprunt, tableaux d'amortissement de l'office public départemental HLM.
Cote
1831 W (Cote)
 Date
1973-1992
 Lieu - Type de document
dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Opération programmée d'amélioration de l'habitat, garanties...
Résultat n°3

Amélioration de l'habitat : dossiers de demande de subvention.
Cote
1165 W (Cote)
 Date
1955-1969
 Lieu - Type de document
dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Crédit foncier de France [Nancy].
  • Amélioration de l'habitat : dossiers de demande de...
Résultat n°4

Chambre Régionale de Commerce et d'Industrie. Conférences Vectra Lorraine, séminaire Washington (1991). Exportation, structure Export-en-Meuse, prospection commerciale (1983-1991). Promotion commerciale et industrielle : étude Cabinet Dumon (1982-1987). Conseil départemental de l'habitat : procès-verbaux de réunions (1985-1990). Opérations Programmées d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) : programmes (1985-1991). OPAH Côtes de Meuse. OPAH Petite Woëvre : programmes (1980-1990). Logements : programmes, dossiers (1983-1990). Cité de Billemont. Lotissement. Voies, réseaux divers : programmes (1985-1991).
Cote
1708 W (Cote)
 Date
1980-1991
 Lieu
BILLEMONT, WOEVRE, COTES DE MEUSE
 Type de document
étude, compte rendu, rapport, procès-verbal de réunion, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Chambre Régionale de Commerce et d'Industrie. Conférences...
Résultat n°5

Prêts à l'amélioration, à la construction : dossiers.
Cote
1020 W (Cote)
 Date
sans date
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PRET

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Prêts à l'amélioration, à la construction : dossiers.
Résultat n°6

VIe à VIIIe Plans, programmation pour financement public : comptes-rendus d'exécution (1983). Affaires culturelles : critères, instructions. (1984). Enseignement 2e degré (1984). Enseignement 1er degré : critères, rapports du Conseil Général. Ateliers privés : instructions, programmes. Transports scolaires. Equipements administratifs, financement. Hydraulique agricole (1984), Fonds National pour le développement des adductions d'eau (1984). Electrification rurale, programmation financière : arrêtés du département (1984). Zones d'Aménagement Concerté (ZAC) : textes et commentaires. Groupe Administratif Départemental (GAD). Fonds d'Aménagement Urbain (FAU) (1981-1983). Espaces verts : instructions, critères. Tourisme (1980-1985). Santé (VIe, VIIIe Plan), Justice (1981-1984). PRE-C.A.R. : procès-verbaux de réunions (1984). Tourisme, voirie, dommages de guerre, assainissement, constructions publiques, travaux d'intérêt local, opérations soldées.
Cote
728 W 1-8 (Cote)
 Date
1980-1985
 Lieu - Type de document
circulaire, rapport, compte rendu, arrêté du président du conseil général, pièce comptable, procès-verbal de réunion

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Administration générale.
  • VIe à VIIIe Plans, programmation pour financement public...
Résultat n°7

Prêts à la construction, à l'amélioration de l'habitat : dossiers.
Cote
102 W (Cote)
 Date
sans date
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PRET

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Prêts à la construction, à l'amélioration de l'habitat...
Résultat n°8

Dossiers individuels de prêt.
Cote
160 W (Cote)
 Date
1960-1966
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PRET

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Caisse meusienne d'aide à la construction.
  • Dossiers individuels de prêt.
Résultat n°9

Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat (ANAH) : dossiers individuels de subventions.
Cote
1914 W (Cote)
 Date
1975-1980
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'Équipement.
  • Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat (ANAH)...
Résultat n°10

Prêts à la construction : dossiers individuels (s.d.). Amélioration de l'habitat : dossiers individuels.
Cote
98 W (Cote)
 Date
sans date
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PRET

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Comptabilité de l'État.
  • Prêts à la construction : dossiers individuels (s.d.)....