Filtrer les résultats
Multimédias
  • 10
Lieux
  • 1
  • 1
  • 1
Nom de l'inventaire
  • 10
Sujets
  • 10
  • 10
  • 10
  • 10
  • 10
Afficher plus
Période
  • 7
    • 3
    • 2
    • 4
    • 3
    • 2

  • sur 1
10 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Amélioration de l'habitat rural : dossiers d'attribution de subventions.

    Date

    1954-1960

    Cote

    239 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Amélioration de l'habitat rural : dossiers d'attribution...
  2. Résultat n°2

    Opération programmée d'amélioration de l'habitat, garanties d'emprunt, tableaux d'amortissement de l'office public départemental HLM.

    Date

    1973-1992

    Cote

    1831 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Opération programmée d'amélioration de l'habitat, garanties...
  3. Résultat n°3

    Amélioration de l'habitat : dossiers de demande de subvention.

    Date

    1955-1969

    Cote

    1165 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Crédit foncier de France [Nancy].
    • Amélioration de l'habitat : dossiers de demande de...
  4. Résultat n°4

    Chambre Régionale de Commerce et d'Industrie. Conférences Vectra Lorraine, séminaire Washington (1991). Exportation, structure Export-en-Meuse, prospection commerciale (1983-1991). Promotion commerciale et industrielle : étude Cabinet Dumon (1982-1987). Conseil départemental de l'habitat : procès-verbaux de réunions (1985-1990). Opérations Programmées d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) : programmes (1985-1991). OPAH Côtes de Meuse. OPAH Petite Woëvre : programmes (1980-1990). Logements : programmes, dossiers (1983-1990). Cité de Billemont. Lotissement. Voies, réseaux divers : programmes (1985-1991).

    Date

    1980-1991

    Cote

    1708 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Chambre Régionale de Commerce et d'Industrie. Conférences...
  5. Résultat n°5

    Prêts à l'amélioration, à la construction : dossiers.

    Date

    sans date

    Cote

    1020 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Prêts à l'amélioration, à la construction : dossiers.
  6. Résultat n°6

    VIe à VIIIe Plans, programmation pour financement public : comptes-rendus d'exécution (1983). Affaires culturelles : critères, instructions. (1984). Enseignement 2e degré (1984). Enseignement 1er degré : critères, rapports du Conseil Général. Ateliers privés : instructions, programmes. Transports scolaires. Equipements administratifs, financement. Hydraulique agricole (1984), Fonds National pour le développement des adductions d'eau (1984). Electrification rurale, programmation financière : arrêtés du département (1984). Zones d'Aménagement Concerté (ZAC) : textes et commentaires. Groupe Administratif Départemental (GAD). Fonds d'Aménagement Urbain (FAU) (1981-1983). Espaces verts : instructions, critères. Tourisme (1980-1985). Santé (VIe, VIIIe Plan), Justice (1981-1984). PRE-C.A.R. : procès-verbaux de réunions (1984). Tourisme, voirie, dommages de guerre, assainissement, constructions publiques, travaux d'intérêt local, opérations soldées.

    Date

    1980-1985

    Cote

    728 W 1-8 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Administration générale.
    • VIe à VIIIe Plans, programmation pour financement public...
  7. Résultat n°7

    Prêts à la construction, à l'amélioration de l'habitat : dossiers.

    Date

    sans date

    Cote

    102 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Prêts à la construction, à l'amélioration de l'habitat...
  8. Résultat n°8

    Dossiers individuels de prêt.

    Date

    1960-1966

    Cote

    160 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Caisse meusienne d'aide à la construction.
    • Dossiers individuels de prêt.
  9. Résultat n°9

    Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat (ANAH) : dossiers individuels de subventions.

    Date

    1975-1980

    Cote

    1914 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'Équipement.
    • Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat (ANAH)...
  10. Résultat n°10

    Prêts à la construction : dossiers individuels (s.d.). Amélioration de l'habitat : dossiers individuels.

    Date

    sans date

    Cote

    98 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Prêts à la construction : dossiers individuels (s.d.)....