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  1. Résultat n°1

    Amélioration de l'habitat rural : dossiers d'attribution de subventions.

    Date

    1954-1960

    Cote

    239 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Amélioration de l'habitat rural : dossiers d'attribution...
  2. Résultat n°2

    Opération programmée d'amélioration de l'habitat, garanties d'emprunt, tableaux d'amortissement de l'office public départemental HLM.

    Date

    1973-1992

    Cote

    1831 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Opération programmée d'amélioration de l'habitat, garanties...
  3. Résultat n°3

    Amélioration de l'habitat : dossiers de demande de subvention.

    Date

    1955-1969

    Cote

    1165 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Crédit foncier de France [Nancy].
    • Amélioration de l'habitat : dossiers de demande de...
  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5

    Prêts à l'amélioration, à la construction : dossiers.

    Date

    sans date

    Cote

    1020 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Prêts à l'amélioration, à la construction : dossiers.
  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7

    Prêts à la construction, à l'amélioration de l'habitat : dossiers.

    Date

    sans date

    Cote

    102 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Prêts à la construction, à l'amélioration de l'habitat...
  8. Résultat n°8

    Dossiers individuels de prêt.

    Date

    1960-1966

    Cote

    160 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Caisse meusienne d'aide à la construction.
    • Dossiers individuels de prêt.
  9. Résultat n°9

    Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat (ANAH) : dossiers individuels de subventions.

    Date

    1975-1980

    Cote

    1914 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'Équipement.
    • Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat (ANAH)...
  10. Résultat n°10

    Prêts à la construction : dossiers individuels (s.d.). Amélioration de l'habitat : dossiers individuels.

    Date

    sans date

    Cote

    98 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Prêts à la construction : dossiers individuels (s.d.)....