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Résultat n°1

Risques d'inondations de l'Ornain : études préalables à l'aménagement de la vallée de l'Ornain.

Date

1980-2006

Cote

2190 W (Cote)

Résultat n°2

Aménagements forestiers, coupes de bois, livrets d'ordre, sommiers de procès-verbaux, balivage et estimation des coupes, recettes.

Date

1699-2001

Cote

2165 W (Cote)

Résultat n°3

Urbanisme et aménagement foncier : plans d'aménagement, rénovation urbaine, plan d'urbanisme, alimentation en eau potable.

Date

1940-1980

Cote

1997 W (Cote)

Résultat n°4

Nouvelle ligne pour trains à grande vitesse - TGV Est.

Date

1990-2003

Cote

2220 W (Cote)

Résultat n°5

Aides aux entreprises (1960-1985). Aménagement du territoire (1955-1982).

Date

1955-1985

Cote

729 W (Cote)

Résultat n°6

Aménagement foncier, autorisation de lotissement public, privé et division de terrains : demandes d'autorisation, plans de situation, plans de l'existant, enquêtes parcellaires, arrêtés, déclarations d'utilité publique, cahiers des charges.

Date

1932-1984

Cote

1998 W (Cote)