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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Risques d'inondations de l'Ornain : études préalables à l'aménagement de la vallée de l'Ornain.
Cote
2190 W (Cote)
 Date
1980-2006
 Lieu
Ornain (France ; cours d'eau)
 Type de document
PLAN D'AMENAGEMENT DE ZONE, atlas, rapport d'expertise, étude

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'Équipement.
  • Risques d'inondations de l'Ornain : études préalables...
Résultat n°2

Aménagements forestiers, coupes de bois, livrets d'ordre, sommiers de procès-verbaux, balivage et estimation des coupes, recettes.
Cote
2165 W (Cote)
 Date
1699-2001
 Lieu - Type de document
statistique, SOMMIER, procès-verbal, PLAN D'AMENAGEMENT DE ZONE

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Office national des forêts (ONF).
  • Office national des forêts (agence de Bar-le-Duc).
  • Aménagements forestiers, coupes de bois, livrets d'ordre,...
Résultat n°3

Urbanisme et aménagement foncier : plans d'aménagement, rénovation urbaine, plan d'urbanisme, alimentation en eau potable.
Cote
1997 W (Cote)
 Date
1940-1980
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral, avant-projet, état parcellaire, rapport, PLAN D'AMENAGEMENT DE ZONE, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'Équipement.
  • Urbanisme et aménagement foncier : plans d'aménagement,...
Résultat n°4

Nouvelle ligne pour trains à grande vitesse - TGV Est.
Cote
2220 W (Cote)
 Date
1990-2003
 Lieu - Type de document
déliberation, correspondance, compte rendu, étude, plan, déclaration d'utilite publique, enquête

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Sous-préfectures.
  • Sous-préfecture de Commercy.
  • Nouvelle ligne pour trains à grande vitesse - TGV Est.
Résultat n°5

Aides aux entreprises (1960-1985). Aménagement du territoire (1955-1982).
Cote
729 W (Cote)
 Date
1955-1985
 Lieu
Laheycourt (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse), Verdun (Meuse)
 Type de document
procès-verbal de réunion, documentation, rapport, dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Aides aux entreprises (1960-1985). Aménagement du territoire...
Résultat n°6

Aménagement foncier, autorisation de lotissement public, privé et division de terrains : demandes d'autorisation, plans de situation, plans de l'existant, enquêtes parcellaires, arrêtés, déclarations d'utilité publique, cahiers des charges.
Cote
1998 W (Cote)
 Date
1932-1984
 Lieu - Type de document
règlement, statut d'association, cahier des charges, déclaration d'utilité publique, arrêté du maire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'Équipement.
  • Aménagement foncier, autorisation de lotissement public,...