Filtrer les résultats
Multimédias
  • 6
Lieux
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Nom de l'inventaire
  • 6
Sujets
  • 6
  • 6
  • 6
  • 6
  • 6
Afficher plus
Période
  • 1
  • 1
  • 1
  • 6
  • 3

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2190 W (Cote)
Date
1980-2006
Lieu
Ornain (France ; cours d'eau)
Type de document
PLAN D'AMENAGEMENT DE ZONE, atlas, rapport d'expertise, étude
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'Équipement.
  • Risques d'inondations de l'Ornain : études préalables...
Résultat n°2
Cote
2165 W (Cote)
Date
1699-2001
Lieu - Type de document
statistique, SOMMIER, procès-verbal, PLAN D'AMENAGEMENT DE ZONE
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Office national des forêts (ONF).
  • Office national des forêts (agence de Bar-le-Duc).
  • Aménagements forestiers, coupes de bois, livrets d'ordre,...
Résultat n°3
Cote
1997 W (Cote)
Date
1940-1980
Lieu - Type de document
arrêté préfectoral, avant-projet, état parcellaire, rapport, PLAN D'AMENAGEMENT DE ZONE, correspondance
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'Équipement.
  • Urbanisme et aménagement foncier : plans d'aménagement,...
Résultat n°4
Cote
2220 W (Cote)
Date
1990-2003
Lieu - Type de document
déliberation, correspondance, compte rendu, étude, plan, déclaration d'utilite publique, enquête
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Sous-préfectures.
  • Sous-préfecture de Commercy.
  • Nouvelle ligne pour trains à grande vitesse - TGV Est.
Résultat n°5
Cote
729 W (Cote)
Date
1955-1985
Lieu
Laheycourt (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse), Verdun (Meuse)
Type de document
procès-verbal de réunion, documentation, rapport, dossier individuel
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Aides aux entreprises (1960-1985). Aménagement du territoire...
Résultat n°6
Cote
1998 W (Cote)
Date
1932-1984
Lieu - Type de document
règlement, statut d'association, cahier des charges, déclaration d'utilité publique, arrêté du maire
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'Équipement.
  • Aménagement foncier, autorisation de lotissement public,...