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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2190 W (Cote)
Date
1980-2006
Lieu
Ornain (France ; cours d'eau)
Type de document
PLAN D'AMENAGEMENT DE ZONE, atlas, rapport d'expertise, étude
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'Équipement.
  • Risques d'inondations de l'Ornain : études préalables...
Résultat n°2

Opération Groupée d'Aménagement Foncier (O.G.A.F.) en Argonne, élaboration du projet : correspondance (1979-1980). Côtes de Meuse : correspondance (1980-1981). Remembrement rural, contentieux : correspondance (1972-1982), états de situations (1977-1978,1982), coupures de presse (1970-1978). Associations foncières de remembrement, dissolution : procédures (1959-1976). Production laitière, production culturale : états statistiques mensuels, rapports mensuels sur la situation du département (1980-1982). Exploitations agricoles : correspondances (1976-1981). Centre National pour l'Aménagement des structures des exploitations agricoles : statistiques (1979). Commission départementale des structures agricoles, problèmes de circuits (1976-1980). Centre National pour l'Aménagement des Structures des Exploitations Agricoles : statistiques (CNASEA) (1979). Prestations sociales agricoles, indemnités viagères de départ : correspondances (1970-1973), documentation (1969,1976), coupures de presse (1970-1974), textes et circulaires (1969-1976). Comité départemental des prestations sociales agricoles : procès-verbaux de réunions (1980-1981). Logement des travailleurs agricoles (s.d.). Commission paritaire du travail en agriculture (1979). Agriculture meusienne : correspondances, notes (1969-1978). Finale départementale de l'agriculture, calcul de la valeur agricole (1966). Voies et moyens du développement agricole : mémoire de stage (1965), discours et allocutions ministérielles (1976-1979). Travaux de curage, d'assainissement et de drainage (1975-1979). Élimination des déchets des ménages : textes et circulaires (1979), correspondance (1982).

Cote
403 W (Cote)
Date
1959-1982
Lieu - Type de document
circulaire, discours, procès-verbal de réunion, documentation, statistique, coupure de presse, correspondance
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Opération Groupée d'Aménagement Foncier (O.G.A.F.)...
Résultat n°3

Conseil général : budgets (1967-1969), rapports (1962-1968). Commission départementale : comptes-rendus, rapports (1969). Ve Plan, information : lettres aux maires (1968). Perspectives villages de vacances (1971). Verdun, Le Rozelier, intervention de la Chambre de Commerce et d'Industrie (1970). Voies de communication des cantons du département (1969). Aide aux travailleurs sans emploi (1971). Eau potable, Interventions en faveur des collectivités locales (1970). Bassin Rhin-Meuse, programmes d'activités (1972-1976), contrôle de la qualité de l'eau, prélèvements, utilisation et rejets pour l'industrie (1976). Sites de réservoirs et plans d'eau (1970). Pollution des eaux superficielles : inventaires. Mission Technique de l'Eau, climatologie et hydrologie (1967). Lorraine. Planification du réseau hydrométrique minimal lorrain (s.d.). Service géologique d'Alsace et de Lorraine, synthèse hydrologique du Bassin Rhin-Meuse (1972). 1958-1976. Prix, services des prix : bulletins officiels (1970-1973). ACEAR (Atelier Central d'Etudes d'Aménagement Rural) : bulletins d'information n° 5 à 8 (1975). "Aménagement des eaux" de la région provençale : revue n° 1 (1974). "Pollution atmosphérique" : revues n°60-63 (1973-1974) "les dossiers de l'Energie (s.d.). "L'eau" en Loire Atlantique : revue (1973-1974). Projet de loi des finances : 5 documents (1973-1975). Bassin Seine-Normandie, état de raccordements domestiques aux réseaux d'eau potable et réseaux d'assainissement (1968) ; besoins en eau des réseaux de distribution publics, étude des possibilités de collecte et de destruction des résidus industriels ; agence financière, exploitation technique des formulaires de redevances (1969), prélèvement, pollution, redevances (1968) ; interventions : documents de synthèse (1971-1972) ; lutte contre la pollution, interventions en faveur des collectivités locales (1970) ; stations d'épuration urbaines : catalogue (1972) ; qualité des eaux de rivières et des canaux (1972) ; prologue au livre blanc du bassin Seine Normandie ; Oise, pollution du fleuve et production d'eau potable, problèmes du bassin de l'Oise (1972), annuaire hydrologique (1970) ; bassin de l' Aisne : schéma général d'assainissement (1969).

Cote
103 W (Cote)
Date
1962-1976
Lieu
Verdun (Meuse), Lorraine (France ; région), Le Rozelier (Sommedieue, Meuse), Dommartin-la-Montagne (Meuse), Seine (France ; cours d'eau)
Type de document
chrono, documentation, rapport, budget
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Conseil général : budgets (1967-1969), rapports (1962-1968)....
Résultat n°4
Cote
747 W (Cote)
Date
1971-1984
Lieu
Nançois-sur-Ornain (Meuse), Ornain (France ; cours d'eau), Triaucourt-en-Argonne (Seuil-d'Argonne, Meuse), Vaubecourt (Meuse)
Type de document
pièce comptable, procès-verbal de réunion, marché public
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Relations avec les collectivités territoriales.
  • Travaux des SIVOM : Centre d'Ornain, Bel Air, Perthois,...
Résultat n°5
Cote
1594 W (Cote)
Date
1942-1982
Lieu
COUSANCES-LES-FORGES, COUSANCELLES
Type de document
correspondance
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'agriculture et de la...
  • Associations syndicales hydrauliques : correspondance...
Résultat n°6
Cote
749 W (Cote)
Date
1961-1984
Lieu
Meuse (France ; département), Étain (Meuse), Vaubecourt (Meuse), Velaines (Meuse), Bouligny (Meuse), Hannonville-sous-les-Côtes (Meuse), Behonne (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
procès-verbal de réunion
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Relations avec les collectivités territoriales.
  • Syndicats intercommunaux des eaux (1970-1984). Communes,...
Résultat n°7
Cote
1673 W (Cote)
Date
1960-1991
Lieu - Type de document
marché public, pièce comptable, statistique
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Aménagement.
  • Service des eaux (AEP), électrification rurale, recherche...
Résultat n°8
Cote
878 W 1-21 (Cote)
Date
1971-1987
Lieu
REVIGNY-SUR-ORNAIN, VERDUN, THIERVILLE-SUR-MEUSE, SAINT-MIHIEL, LIGNY-EN-BARROIS, COMMERCY, BELLEVILLE-SUR-MEUSE, MONTMEDY, LAHEYCOURT, BAR-LE-DUC, CHIERS [COURS D'EAU ET VALLEE]
Type de document
arrêté du président du conseil général, pièce comptable, correspondance, étude, délibération
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Administration générale.
  • Syndicats Intercommunaux à Vocation Multiple (SIVOM)...
Résultat n°9
Cote
1 J 673 (Cote)
Date
1770
Lieu
GERMONVILLE, VERDUN, AUBREVILLE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

  • Mémoire concernant les habitants de Germonville la...
Résultat n°10
Cote
1564 W (Cote)
Date
1960-1983
Lieu - Type de document
DOSSIER DE PRET
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'agriculture et de la...
  • Aménagement des eaux, rivières : dossiers (1960-1979)....
Résultat n°11
Cote
918 W 1-2 (Cote)
Date
1984-1987
Lieu
MEUSE [COURS D'EAU ET VALLEE], BAR-LE-DUC [ARRONDISSEMENT], VERDUN [ARRONDISSEMENT], BAR-LE-DUC, ORNAIN [COURS D'EAU ET VALLEE], WOEVRE, DIEUE-SUR-MEUSE
Type de document
note, déclaration, avant-projet, étude, arrêté préfectoral, arrêté du maire
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Administration générale.
  • Distribution électrique, autorisation de pénétrer sur...
Résultat n°12
Cote
290 W (Cote)
Date
1962-1967
Lieu
Stenay (Meuse), Vaubecourt (Meuse), Étain (Meuse), Clermont-en-Argonne (Meuse), Verdun (Meuse), Vigneulles-lès-Hattonchâtel (Meuse), Metz (Moselle), Rupt-de-Mad (France ; cours d'eau), Meuse (France ; département)
Type de document
étude, rapport
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Vigneulles et Verdun, hydrologie : études des ressources...