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  1. Résultat n°1

    2458 W - Marchés de travaux

    Date

    1953-2010

    Cote

    2458 W 1-185 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale des territoires.
    • 2458 W - Marchés de travaux
  2. Résultat n°2

    Aménagement urbain, construction et amélioration des logements, du réseau routier, information (1968-1972). Bulletins hebdomadaires "Informations lorraines" édités par le Comité régional de Lorraine à Nancy (1964, 1969-1970).

    Date

    1968-1972

    Cote

    353 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Aménagement urbain, construction et amélioration des...
  3. Résultat n°3

    Rencontres, programmations de logements aidés, garanties d'emprunts, offices d'HLM : avenants d'allègement, comptes financiers, budgets, procès-verbaux de réunion.

    Date

    1983-1994

    Cote

    1886 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Rencontres, programmations de logements aidés, garanties...
  4. Résultat n°4

    Entreprises meusiennes, attribution de primes artisanales : correspondance, dossiers de financement, comptes-rendus de réunions de la commission d'attribution des primes. Syndicat mixte de Velaines : correspondance, comptabilité, prêts, réunions. Aménagement du territoire, 10e plan : procès-verbaux de réunions.

    Date

    1964-1993

    Cote

    1757 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Entreprises meusiennes, attribution de primes artisanales...
  5. Résultat n°5

    Préparation des 3e et 4e plans Meuse, réflexion prospective Meuse 2015, aménagement du territoire, relations Europe, État, conseil régional, implantation d'un laboratoire de recherche souterrain.

    Date

    1991-2001

    Cote

    2022 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Préparation des 3e et 4e plans Meuse, réflexion prospective...
  6. Résultat n°6

    VIe à VIIIe Plans, programmation pour financement public : comptes-rendus d'exécution (1983). Affaires culturelles : critères, instructions. (1984). Enseignement 2e degré (1984). Enseignement 1er degré : critères, rapports du Conseil Général. Ateliers privés : instructions, programmes. Transports scolaires. Equipements administratifs, financement. Hydraulique agricole (1984), Fonds National pour le développement des adductions d'eau (1984). Electrification rurale, programmation financière : arrêtés du département (1984). Zones d'Aménagement Concerté (ZAC) : textes et commentaires. Groupe Administratif Départemental (GAD). Fonds d'Aménagement Urbain (FAU) (1981-1983). Espaces verts : instructions, critères. Tourisme (1980-1985). Santé (VIe, VIIIe Plan), Justice (1981-1984). PRE-C.A.R. : procès-verbaux de réunions (1984). Tourisme, voirie, dommages de guerre, assainissement, constructions publiques, travaux d'intérêt local, opérations soldées.

    Date

    1980-1985

    Cote

    728 W 1-8 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Administration générale.
    • VIe à VIIIe Plans, programmation pour financement public...
  7. Résultat n°7

    Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de la vallée de l'Ornain : étude d'infrastructures de transports, études préliminaires. Rénovation urbaine de Bar-le-Duc : étude, fiches, documentation, rapport, plan d'urbanisme directeur, plan d'occupation des sols. Chronos, comptabilité, marchés soldés. Argonne : contrat de pays. Commission de contrôle des opérations immobilières : procès-verbaux des séances (1945-1973).

    Date

    1945-1984

    Cote

    955 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'Équipement.
    • Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de la...
  8. Résultat n°8

    Réunions de concertation Région-département : procès-verbaux. Europe, délégation lorraine à Bruxelles, réforme des fonds structurels, objectifs. Région, séances plénières, commissions permanentes, recueil des actes administratifs : synthèses. Institut lorrain d'études et d'évaluation : rapports, analyses, études. Meuse 2015 : comptes rendus des travaux des commissions.

    Date

    1993-1996

    Cote

    1895 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Réunions de concertation Région-département : procès-verbaux....
  9. Résultat n°9

    Coopération transfrontalière, assemblée des présidents des conseils généraux, réforme des fonds structurels européens, divers financements, fonds interministériel de développement et d'aménagement rural, dotation globale d'équipement, contrat plan État-Région.

    Date

    1987-1994

    Cote

    1810 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Coopération transfrontalière, assemblée des présidents...
  10. Résultat n°10

    Association Meuse Optique Contact, fonctionnement et dissolution (1990-1998). Démarche départementale d'aménagement du territoire, financement (1993-1998). Réflexion prospective Meuse 2015, projets utiles au développement départemental (1995-1998).

    Date

    1990-1998

    Cote

    1934 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Association Meuse Optique Contact, fonctionnement et...
  11. Résultat n°11

    Comité d'Aménagement, de Promotion et d'Expansion de la Meuse [CAPEM], constitution de groupes d'action locale (s.d.) ; assemblées générales : procès-verbaux de réunions (1976-1979) ; conseils d'administration : procès-verbaux de réunions (1977-1982), membres du bureau : statuts (s.d.) ; gestion comptable : budgets (1972-1980). Société d'Equipement du Bassin Lorrain [SEBL] : procès-verbaux de réunions (1977-1981). Association pour l'Expansion Industrielle de la Lorraine [APEILOR] : procès-verbaux de réunions, budgets (1973-1980). Expomeuse : rapports (1971, 1973-1975). Commission Interdépartementale des Conseils Généraux de la Lorraine : procès-verbaux de réunions (1975-1978). Comité National pour l'Aménagement du Territoire Français (CONATEF), Lorraine : brochure n° spécial. Image de marque du département, enquête (1972). Situation économique, enquête de la Société Internationale des Conseillers de synthèse (1969). Participation financière : procès-verbaux de réunions (1973). Entreprises meusiennes, visites (s.d.). Service Action Economique : chronos (1979-1981). Organisation d'Etudes d'Aménagement de l'Aire Métropolitaine (OREAM) Lorraine : bulletins de documentation (1978-1982). Groupement Patronal Meusien (GPM) : brochures (1978-1981). Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action Régionale (DATAR) : brochures (1975-1980).

    Date

    1972-1982

    Cote

    346 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Comité d'Aménagement, de Promotion et d'Expansion de...
  12. Résultat n°12

    Projet de reconstruction et d'urbanisme de communes (1941-1972). Commune de Verdun : projet d'aménagement, d'embellissement et d'extension (1932-1948).

    Date

    1932-1972

    Cote

    1916 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'Équipement.
    • Projet de reconstruction et d'urbanisme de communes...