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Résultats de la recherche

Résultat n°2

Remembrement rural : plans, dossiers.

Date

1965

Cote

1308 W (Cote)

Résultat n°3

Conseil général : budgets (1967-1969), rapports (1962-1968). Commission départementale : comptes-rendus, rapports (1969). Ve Plan, information : lettres aux maires (1968). Perspectives villages de vacances (1971). Verdun, Le Rozelier, intervention de la Chambre de Commerce et d'Industrie (1970). Voies de communication des cantons du département (1969). Aide aux travailleurs sans emploi (1971). Eau potable, Interventions en faveur des collectivités locales (1970). Bassin Rhin-Meuse, programmes d'activités (1972-1976), contrôle de la qualité de l'eau, prélèvements, utilisation et rejets pour l'industrie (1976). Sites de réservoirs et plans d'eau (1970). Pollution des eaux superficielles : inventaires. Mission Technique de l'Eau, climatologie et hydrologie (1967). Lorraine. Planification du réseau hydrométrique minimal lorrain (s.d.). Service géologique d'Alsace et de Lorraine, synthèse hydrologique du Bassin Rhin-Meuse (1972). 1958-1976. Prix, services des prix : bulletins officiels (1970-1973). ACEAR (Atelier Central d'Etudes d'Aménagement Rural) : bulletins d'information n° 5 à 8 (1975). "Aménagement des eaux" de la région provençale : revue n° 1 (1974). "Pollution atmosphérique" : revues n°60-63 (1973-1974) "les dossiers de l'Energie (s.d.). "L'eau" en Loire Atlantique : revue (1973-1974). Projet de loi des finances : 5 documents (1973-1975). Bassin Seine-Normandie, état de raccordements domestiques aux réseaux d'eau potable et réseaux d'assainissement (1968) ; besoins en eau des réseaux de distribution publics, étude des possibilités de collecte et de destruction des résidus industriels ; agence financière, exploitation technique des formulaires de redevances (1969), prélèvement, pollution, redevances (1968) ; interventions : documents de synthèse (1971-1972) ; lutte contre la pollution, interventions en faveur des collectivités locales (1970) ; stations d'épuration urbaines : catalogue (1972) ; qualité des eaux de rivières et des canaux (1972) ; prologue au livre blanc du bassin Seine Normandie ; Oise, pollution du fleuve et production d'eau potable, problèmes du bassin de l'Oise (1972), annuaire hydrologique (1970) ; bassin de l' Aisne : schéma général d'assainissement (1969).

Date

1962-1976

Cote

103 W (Cote)

Résultat n°5
Résultat n°7

Remembrement rural : dossiers, plans.

Date

1968

Cote

1311 W (Cote)

Résultat n°8

Remembrement rural : plans révisés.

Date

1977

Cote

440 W (Cote)

Résultat n°12

Remembrement rural : dossiers, plans.

Date

1983-1984

Cote

1593 W (Cote)

Résultat n°13

Remembrement rural. Contentieux.

Date

1971-1978

Cote

508 W (Cote)

Résultat n°14

Remembrement rural : dossiers communaux.

Date

1974

Cote

1115 W (Cote)

Résultat n°16

Remembrement rural : dossiers, plans.

Date

1966-1967

Cote

1310 W (Cote)

Résultat n°17
Résultat n°18
Résultat n°19

Remembrement rural : dossiers.

Date

1970

Cote

314 W (Cote)