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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1609 W (Cote)
Date
1972-1980
Lieu
Bonnet (Meuse), Ranzières (Meuse), Buxières-sous-les-Côtes (Meuse), Varvinay (Valbois, Meuse), Muzeray (Meuse), Varennes-en-Argonne (Meuse), Seuil-d'Argonne (Meuse), Charny-sur-Meuse (Meuse), Saint-Maurice-sous-les-Côtes (Meuse), Hattonchâtel (Vigneulles-lès-Hattonchâtel, Meuse), Saint-Benoît-en-Woëvre (Vigneulles-lès-Hattonchâtel, Meuse), Damvillers (Meuse), Marville (Meuse), Naives-devant-Bar (Naives-Rosières, Meuse), Hannonville-sous-les-Côtes (Meuse), Vigneulles-lès-Hattonchâtel (Meuse), Sommedieue (Meuse), Bonzée (Meuse), Châtillon-sous-les-Côtes (Meuse), Lorraine (France ; région), Madine, Lac de, Woimbey (Meuse), Côtes-de-Meuse (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse)
Type de document
étude, pièce comptable
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'agriculture et de la...
  • Équipement touristique (1972-1980). Châtillon-sous-Les-Côtes,...
Résultat n°2
Cote
1308 W (Cote)
Date
1965
Lieu
SORBEY, GONDRECOURT-LE-CHATEAU, HEVILLIERS, SAINT-HILAIRE-EN-WOEVRE, BUTGNEVILLE, GIMECOURT, BRIEULLES-SUR-MEUSE, LAHAYVILLE, RICHECOURT, CHAILLON, HARVILLE, MOULOTTE
Type de document
PLAN DE REMEMBREMENT, plan
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'agriculture et de la...
  • Remembrement rural.
  • Remembrement rural : plans, dossiers.
Résultat n°3

Conseil général : budgets (1967-1969), rapports (1962-1968). Commission départementale : comptes-rendus, rapports (1969). Ve Plan, information : lettres aux maires (1968). Perspectives villages de vacances (1971). Verdun, Le Rozelier, intervention de la Chambre de Commerce et d'Industrie (1970). Voies de communication des cantons du département (1969). Aide aux travailleurs sans emploi (1971). Eau potable, Interventions en faveur des collectivités locales (1970). Bassin Rhin-Meuse, programmes d'activités (1972-1976), contrôle de la qualité de l'eau, prélèvements, utilisation et rejets pour l'industrie (1976). Sites de réservoirs et plans d'eau (1970). Pollution des eaux superficielles : inventaires. Mission Technique de l'Eau, climatologie et hydrologie (1967). Lorraine. Planification du réseau hydrométrique minimal lorrain (s.d.). Service géologique d'Alsace et de Lorraine, synthèse hydrologique du Bassin Rhin-Meuse (1972). 1958-1976. Prix, services des prix : bulletins officiels (1970-1973). ACEAR (Atelier Central d'Etudes d'Aménagement Rural) : bulletins d'information n° 5 à 8 (1975). "Aménagement des eaux" de la région provençale : revue n° 1 (1974). "Pollution atmosphérique" : revues n°60-63 (1973-1974) "les dossiers de l'Energie (s.d.). "L'eau" en Loire Atlantique : revue (1973-1974). Projet de loi des finances : 5 documents (1973-1975). Bassin Seine-Normandie, état de raccordements domestiques aux réseaux d'eau potable et réseaux d'assainissement (1968) ; besoins en eau des réseaux de distribution publics, étude des possibilités de collecte et de destruction des résidus industriels ; agence financière, exploitation technique des formulaires de redevances (1969), prélèvement, pollution, redevances (1968) ; interventions : documents de synthèse (1971-1972) ; lutte contre la pollution, interventions en faveur des collectivités locales (1970) ; stations d'épuration urbaines : catalogue (1972) ; qualité des eaux de rivières et des canaux (1972) ; prologue au livre blanc du bassin Seine Normandie ; Oise, pollution du fleuve et production d'eau potable, problèmes du bassin de l'Oise (1972), annuaire hydrologique (1970) ; bassin de l' Aisne : schéma général d'assainissement (1969).

Cote
103 W (Cote)
Date
1962-1976
Lieu
Verdun (Meuse), Lorraine (France ; région), Le Rozelier (Sommedieue, Meuse), Dommartin-la-Montagne (Meuse), Seine (France ; cours d'eau)
Type de document
chrono, documentation, rapport, budget
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Conseil général : budgets (1967-1969), rapports (1962-1968)....
Résultat n°4
Cote
239 W (Cote)
Date
1954-1960
Lieu - Type de document
dossier individuel
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'agriculture et de la...
  • Amélioration de l'habitat rural : dossiers d'attribution...
Résultat n°5
Cote
1697 W (Cote)
Date
1958-1976
Lieu - Type de document
dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'agriculture et de la...
  • Gîtes ruraux : dossiers individuels de subvention.
Résultat n°6
Cote
312 W (Cote)
Date
1969
Lieu
Saint-Julien-sous-les-Côtes (Meuse), Vouthon-Bas (Meuse), Vouthon-Haut (Meuse), Biencourt-sur-Orge (Meuse), Couvertpuis (Meuse), Saint-Agnant-sous-les-Côtes (Apremont-la-Forêt, Meuse), Liouville (Apremont-la-Forêt, Meuse), Longchamps-sur-Aire (Meuse), Les Monthairons (Meuse), Verneuil-Grand (Meuse), Verneuil-Petit (Meuse), Vittarville (Meuse), Rancourt-sur-Ornain (Meuse), Ville-devant-Belrain (Meuse), Récicourt (Meuse), Woël (Meuse), Pierrefitte-sur-Aire (Meuse), Ugny-sur-Meuse (Meuse), Avioth (Meuse), Villotte-sur-Aire (Meuse), Labeuville (Meuse)
Type de document
DOSSIER DE REMEMBREMENT, plan
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'agriculture et de la...
  • Remembrement rural.
  • Dossiers de remembrement, plans de remembrement. Communes...
Résultat n°7
Cote
1311 W (Cote)
Date
1968
Lieu
Lisle-en-Barrois (Meuse), Sommedieue (Meuse), Bantheville (Meuse), Bertheléville (Dainville-Bertheléville, Meuse), Dainville-Bertheléville (Meuse), Lemmes (Meuse), Beauclair (Meuse), Beaufort-en-Argonne (Meuse), Braquis (Meuse), Vigneulles-lès-Hattonchâtel (Meuse), Hattonville (Vigneulles-les-Hattonchâtel, Meuse), Hannonville-sous-les-Côtes (Meuse), Cousances-les-Forges (Meuse)
Type de document
PLAN DE REMEMBREMENT, DOSSIER DE REMEMBREMENT, plan
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'agriculture et de la...
  • Remembrement rural.
  • Remembrement rural : dossiers, plans.
Résultat n°8
Cote
440 W (Cote)
Date
1977
Lieu
Les Souhesmes-Rampont (Meuse), Jubécourt (Clermont-en-Argonne, Meuse), Auzéville-en-Argonne (Meuse), Grimaucourt-près-Sampigny (Meuse), Parfondrupt (Meuse), Saint-Jean-lès-Buzy (Meuse), Dammarie-sur-Saulx (Meuse), Morley (Meuse), Rarécourt (Meuse), Rambucourt (Meuse)
Type de document
PLAN DE REMEMBREMENT
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'agriculture et de la...
  • Remembrement rural.
  • Remembrement rural : plans révisés.
Résultat n°9
Cote
319 W (Cote)
Date
1971
Lieu
LANHERES, CHATTANCOURT, DONCOURT-AUX-TEMPLIERS, WAVRILLE, GIRAUVOISIN, TROUSSEY, DAMVILLERS, VIEVILLE-SOUS-LES-COTES, BILLY-SOUS-LES-COTES, MONTZEVILLE, MONDRECOURT, HATTONCHATEL, JONVILLE-EN-WOEVRE, RIBEAUCOURT, ISSONCOURT, STAINVILLE
Type de document
DOSSIER DE REMEMBREMENT
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'agriculture et de la...
  • Remembrement rural.
  • Remembrement rural : dossiers de remembrement, plans...
Résultat n°10
Cote
295 W (Cote)
Date
1949-1966
Lieu
Doulcon (Meuse), Saulmory-Villefranche (Meuse), Verdun (Meuse), Ornain (France ; cours d'eau)
Type de document
étude, rapport, chrono, décision
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Aménagement rural, planification ; population de la...
Résultat n°11
Cote
1303 W (Cote)
Date
1941-1963
Lieu
XIVRAY-ET-MARVOISIN, WISEPPE, VILLERS-LES-MANGIENNES, VILLE-DEVANT-CHAUMONT, VILLECLOYE, THONNE-LA-LONG, VIGNEULLES-LES-HATTONCHATEL, VACON, STENAY, SPINCOURT, SPADA, SIVRY-SUR-MEUSE, SENONCOURT-LES-MAUJOUY, SENON, SAULX-EN-WOEVRE, SAULMORY-ET-VILLEFRANCHE, SAINT-PIERREVILLERS, SAINT-MIHIEL, SAINT-JEAN-LES-BUZY, SAINT-HILAIRE-EN-WOEVRE, ROUVROIS-SUR-OTHAIN, ROUVRES-EN-WOEVRE, ROMAGNE-SOUS-MONTFAUCON, ROMAGNE-SOUS-LES-COTES, RICHECOURT, RAMBUCOURT, QUINCY-LANDZECOURT, POUILLY-SUR-MEUSE, PAROCHES (LES), PARFONDRUPT, PAREID, OLIZY-SUR-CHIERS, DUZEY, NOUILLONPONT, NONSARD, NEPVANT, NANT-LE-PETIT, NANT-LE-GRAND, MORLAINCOURT, MONTPLONNE, MONTMEDY, MONTIGNY-DEVANT-SASSEY, MENIL-SUR-SAULX, MENIL-LA-HORGNE, MARTINCOURT-SUR-MEUSE, MANGIENNES, MAIZEY, LUMEVILLE-EN-ORNOIS, LOISON, LEMPIRE-AUX-BOIS, LATOUR-EN-WOEVRE, LANEUVILLE-SUR-MEUSE, LAMOUILLY, LACHAUSSEE, HOUDELAINCOURT, HAUMONT-LES-LACHAUSSEE, HAUDAINVILLE, HAN-SUR-MEUSE, HALLES-SOUS-LES-COTES, HADONVILLE-LES-LACHAUSSEE, GUSSAINVILLE, GOURAINCOURT, GIRONVILLE-SOUS-LES-COTES, GINCREY, FROMEZEY, FREMEREVILLE-SOUS-LES-COTES, FORGES-SUR-MEUSE, FOAMEIX, FLASSIGNY, ETAIN, DUN-SUR-MEUSE, DOULCON, DOMPCEVRIN, DIEUE-SUR-MEUSE, DANNEVOUX, COUVONGES, COMMERCY, CLERMONT-EN-ARGONNE, CHAUVENCY-SAINT-HUBERT, CHATILLON-SOUS-LES-COTES, CHASSEY-BEAUPRE, CHARPENTRY, BUTGNEVILLE, BURE, BRIEULLES-SUR-MEUSE, BREHEVILLE, BRASSEITTE, BRAS-SUR-MEUSE, BOUCONVILLE-SUR-MADT, BONZEE-EN-WOEVRE, BONNET, BISLEE, BILLY-LES-MANGIENNES, BEUREY-SUR-SAULX, BEAUCLAIR, BAZEILLES-SUR-OTHAIN, BANNONCOURT, AZANNES-ET-SOUMAZANNES, AUZEVILLE-EN-ARGONNE, AUTREVILLE-SAINT-LAMBERT, ARRANCY-SUR-CRUSNES, ANCEMONT, AMEL-SUR-L'ETANG, AINCREVILLE
Type de document
rapport, correspondance, PLAN DE REMEMBREMENT, DOSSIER DE REMEMBREMENT, texte officiel
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'agriculture et de la...
  • Remembrement rural.
  • Remembrement rural : dossiers, plans de remembrement,...
Résultat n°12
Cote
1593 W (Cote)
Date
1983-1984
Lieu
Neuville-en-Verdunois (Meuse), Naives-en-Blois (Meuse), Ménil-aux-Bois (Meuse), Brizeaux (Meuse), Thillombois (Meuse), Charny-sur-Meuse (Meuse), Ambly-sur-Meuse (Meuse), Méligny-le-Grand (Meuse), Domrémy-aux-Bois (Erneville-aux-Bois, Meuse), Erneville-aux-Bois (Meuse), Thierville-sur-Meuse (Meuse), Rupt-en-Woëvre (Meuse), Marson-sur-Barboure (Meuse), Épinonville (Meuse), Véel (Meuse), Laimont (Meuse)
Type de document
PLAN DE REMEMBREMENT, DOSSIER DE REMEMBREMENT
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'agriculture et de la...
  • Remembrement rural.
  • Remembrement rural : dossiers, plans.
Résultat n°13
Cote
508 W (Cote)
Date
1971-1978
Lieu
Les Souhesmes-Rampont (Meuse), Jouy-sous-les-Côtes (Geville, Meuse), Boncourt-sur-Meuse (Meuse), Jubécourt (Clermont-en-Argonne, Meuse), Julvécourt (Meuse), Moulainville (Meuse), Revigny-sur-Ornain (Meuse), Brocourt-en-Argonne (Meuse), Écouviez (Meuse), Pagny-sur-Meuse (Meuse), SSampigny (Meuse), Hennemont (Meuse), Brauvilliers (Meuse), Étraye (Meuse)
Type de document
DOSSIER DE CONTENTIEUX, procès-verbal, DOSSIER DE REMEMBREMENT, PLAN DE REMEMBREMENT
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'agriculture et de la...
  • Remembrement rural.
  • Remembrement rural. Contentieux.
Résultat n°14
Cote
1115 W (Cote)
Date
1974
Lieu
Champougny (Meuse), Malaumont (Chonville-Malaumont, Meuse), Trésauvaux (Meuse), Mécrin (Meuse), Sepvigny (Meuse), Cuisy (Meuse), Combres-sous-les-Côtes (Meuse), Nançois-le-Grand (Meuse), Nubécourt (Meuse), Èvres (Meuse), Consenvoye (Meuse)
Type de document
PLAN DE REMEMBREMENT, DOSSIER DE REMEMBREMENT
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'agriculture et de la...
  • Remembrement rural.
  • Remembrement rural : dossiers communaux.
Résultat n°15
Cote
1759 W (Cote)
Date
1981-1992
Lieu
Verdun (Meuse)
Type de document
pièce comptable, correspondance
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Aménagement.
  • Dossiers non recevables de voirie communale. Assainissement...
Résultat n°16
Cote
1310 W (Cote)
Date
1966-1967
Lieu
VIGNEUL-SOUS-MONTMEDY, DELOUZE-ROSIERES, REVIGNY-SUR-ORNAIN, THONNE-LA-LONG, BOUCHON-SUR-SAULX (LE), RONVAUX, WATRONVILLE, SASSEY-SUR-MEUSE, MONT-DEVANT-SASSEY, WISEPPE, VAVINCOURT, BETHELAINVILLE, THONNELLE, JOUY-EN-ARGONNE, MARVILLE, HOUDELAINCOURT, THONNE-LES-PRES, FOUCHERES-AUX-BOIS
Type de document
PLAN DE REMEMBREMENT, DOSSIER DE REMEMBREMENT, plan
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'agriculture et de la...
  • Remembrement rural.
  • Remembrement rural : dossiers, plans.
Résultat n°17
Cote
1307 W (Cote)
Date
sans date
Lieu
LISSEY, ECUREY-EN-VERDUNOIS, BROUSSEY-EN-WOEVRE, AUTRECOURT-SUR-AIRE, LAVOYE, DAMLOUP, MONTSEC, LAHAYMEIX, MONT-SOUS-LES-COTES, MESNIL-SOUS-LES-COTES, NANT-LE-GRAND, BREHEVILLE, MOUZAY, CLERMONT-EN-ARGONNE, PAROIS, VIGNOT, EUVILLE, PEUVILLERS, BRANDEVILLE, BAUDIGNECOURT, VILOSNES, LACROIX-SUR-MEUSE, CIERGES-SOUS-MONTFAUCON, HAN-DEVANT-PIERREPONT, SIVRY-LA-PERCHE, VILLERS-LE-SEC
Type de document
correspondance, état de section, plan
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'agriculture et de la...
  • Remembrement rural.
  • Remembrement rural : plans cadastraux, états de section,...
Résultat n°18
Cote
1309 W (Cote)
Date
1961-1966
Lieu
RECHICOURT, VAUCOULEURS, LOISON, GONDRECOURT-LE-CHATEAU, LISSEY, PEUVILLERS, MOULOTTE, HARVILLE, LEROUVILLE, VILLERS-LES-MANGIENNES, BAALON, MUZERAY, RUPT-AUX-NONAINS, CHALAINES, TREMONT-SUR-SAULX, COURCELLES-SUR-AIRE, CHAUMONT-DEVANT-DAMVILLERS, VILLE-DEVANT-CHAUMONT, HEUDICOURT-SOUS-LES-COTES, GESNES-EN-ARGONNE, ERIZE-LA-PETITE, CHAUMONT-SUR-AIRE, BAUDREMONT, FROMEREVILLE-LES-VALLONS, HAUTECOURT-LES-BROVILLE, BULAINVILLE, BRABANT-LE-ROI, RAULECOURT
Type de document
correspondance, DOSSIER DE REMEMBREMENT, plan
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'agriculture et de la...
  • Remembrement rural.
  • Remembrement rural : dossiers, plans. Échanges amiables.
Résultat n°19
Cote
314 W (Cote)
Date
1970
Lieu
Vadonville (Meuse), Haudiomont (Meuse), Mont-Villers (Bonzée, Meuse), Creuë (Vigneulles-lès-Hattonchâtel, Meuse), Ancerville (Meuse), Pont-sur-Meuse (Meuse), Saint-Maurice-sous-le-côtes (Meuse), Varnéville (Meuse), Verdun (Meuse), Corniéville (Geville, Meuse), Mouilly (Meuse), Badonvilliers (Badonvilliers-Gérauvilliers, Meuse), Neuville-sur-Ornain (Meuse), Herméville-en-Woëvre (Meuse), Jouy-sous-les-Côtes (Geville, Meuse)
Type de document
DOSSIER DE REMEMBREMENT
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'agriculture et de la...
  • Remembrement rural.
  • Remembrement rural : dossiers.
Résultat n°20
Cote
1756 W (Cote)
Date
1959-1993
Lieu - Type de document
dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Aménagement.
  • Associations foncières dissoutes (1959-1993). Dossiers...