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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
358 W (Cote)
Date
1931-1950
Lieu
VERDUN [ARRONDISSEMENT], COMMERCY [ARRONDISSEMENT], BAR-LE-DUC [ARRONDISSEMENT]
Type de document
statut d'association, déclaration
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Syndicats professionnels agricoles (1945-1950). Syndicats...
Résultat n°2
Cote
1612 W (Cote)
Date
1940-1981
Lieu - Type de document
budget, PLAN DE CHASSE, circulaire, correspondance
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'agriculture et de la...
  • Service chasse.
  • Ouvertures et fermetures, réserves de chasse, animaux...
Résultat n°3
Cote
535 W (Cote)
Date
1977-1984
Lieu - Type de document
permis, arrêté préfectoral, texte officiel, DOSSIER D'EXAMEN
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Examen du permis de chasse : dossiers, visa de validation,...
Résultat n°4
Cote
1598 W (Cote)
Date
1969-1982
Lieu - Type de document
rapport, compte rendu, texte officiel, correspondance
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction des services vétérinaires.
  • Rage, vaccinations, animaux nuisibles : comptes-rendus...
Résultat n°5
Cote
2 Z (Cote)
Date
1800-1940
Lieu
Commercy (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Série Z - Sous-préfectures : état des fonds

  • 2 Z - Sous-préfecture de Commercy.
Résultat n°6
Cote
4 M (Cote)
Date
1800-1940
Lieu - Type de document
rapport de police
  • Contexte : Série M - Administration générale et économie : état...

  • Police.