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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Maisons de retraites, logements foyers, tarification.

    Date

    1989-1990

    Cote

    1670 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assistance, solidarité.
    • Maisons de retraites, logements foyers, tarification.
  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4

    Contrôle de légalité des actes des collectivités locales : arrêtés, délibérations.

    Date

    1982-1983

    Cote

    516 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Relations avec les collectivités territoriales.
    • Contrôle de légalité des actes des collectivités locales...
  5. Résultat n°5