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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Adduction eau potable

    Date

    1897-2007

    Cote

    2478 W 1-40 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale des territoires.
    • Adduction eau potable
  2. Résultat n°2

    Rage, prophylaxie antirabique, animaux domestiques : arrêtés, résultats, correspondance.

    Date

    1979-1987

    Cote

    1597 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction des services vétérinaires.
    • Rage, prophylaxie antirabique, animaux domestiques...
  3. Résultat n°3

    Années 1895-1900.

    Date

    1895-1900

    Cote

    1 T 115 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

    • Organisation scolaire.
    • Enseignement primaire.
    • Fermetures et réouvertures pour cause d'épidémie.
    • Arrêtés préfectoraux.
    • Années 1895-1900.
  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5

    Tarification et contrôle des établissements sociaux et médico-sociaux.

    Date

    2001-2008

    Cote

    2189 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Agence régionale de santé (délégation territoriale...
    • Tarification et contrôle des établissements sociaux...
  6. Résultat n°6

    Enregistrement des courriers de la préfecture, arrêtés préfectoraux, doubles des télégrammes.

    Date

    1942-1983

    Cote

    503 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Administration générale.
    • Enregistrement des courriers de la préfecture, arrêtés...
  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8

    1910-1912

    Cote

    1 T 120 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

    • Organisation scolaire.
    • Enseignement primaire.
    • Fermetures et réouvertures pour cause d'épidémie.
    • Arrêtés préfectoraux.
    • Réouvertures.
    • 1910-1912
  9. Résultat n°9

    5 K - Conseil de préfecture.

    • Contexte : Lois, ordonnances et arrêtés.

    • 5 K - Conseil de préfecture.

    Producteur :

    Préfecture de la Meuse

  10. Résultat n°10

    UT-DIRECCTE : suivi de la recherche d'emploi, mise en situation d'emploi des publics fragiles, anticipation et accompagnement des mutations économiques, statistiques de l'emploi, reclassement personnalisé.

    Date

    1980-2011

    Cote

    2250 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Unité départementale de la Direction régionale des...
    • UT-DIRECCTE : suivi de la recherche d'emploi, mise...
  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12

    Affaires scolaires et culturelles des communes adhérentes au SIS (Syndicat Intercommunal Scolaire) de Landres, Étain, Triaucourt, des communes adhérentes au SIVOM (Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple).

    Date

    sans date

    Cote

    399 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Relations avec les collectivités territoriales.
    • Affaires scolaires et culturelles des communes adhérentes...
  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14

    Bar-Le-Duc, aménagement carrefour Aimond-Polval, chemin "La Fédération", construction d'un centre médico-social. Lotissements communaux, construction, expropriation : avant-projets (par commune). Fresnes-en-Woëvre, lotissement et zone artisanale. Varennes-en-Argonne, lotissement "Petits Courtis" et centre de secours. Verdun, création d'une zone d'aménagement concertée "Les Planchettes" : déclarations d'intention d'aliéner (1981-1982). Zones de loisirs de Madine : déclarations d'intention d'aliéner, schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme. Marville, projet du plan d'eau de l'Othain. Sommedieue, extension du camping des Epichées. Ligny-en-Barrois, Pagny-sur-Meuse, extension des concessions funéraires. Pagny-sur-Meuse, Maulan, aménagement de la Route Nationale 4. Rupt-aux Nonains, travaux du virage de la Côte. Gondrecourt-Le-Château, construction d'une salle polyvalente. Etain, Savonnières-devant-Bar, zones industrielles. Thierville, extension de la caserne Thouvenel. Dompierre-aux-Bois, syndicat des eaux Laffon de Ladebat ; Laheycourt, Bonnet, Montiers-sur-Saulx, syndicats Intercommunaux à Vocation Multiple (SIVOM) de Gondrecourt-Le-Château, du Centre Ornain, Ancerville-Saint-Dizier, Verdun-Bras-sur-Meuse, dérivation et captation des eaux captées. Revigny-sur-Ornain, distribution électrique ; Mouzay, Dieppe-sous-Douaumont, servitudes pour canalisation du gaz ; Servitudes dans propriétés privées, autorisation de pénétration (1980-1982) ; Foucaucourt-sur-Thabas, servitude sur fonds privés ; Madine, réserves foncières (1979-1980), maîtrise foncière (1981), remembrement (1972) ; cessions de terrains des particuliers. Publicité foncière : actes (s.d.). Chronos (1980-1982).

    Date

    1972-1982

    Cote

    469 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Bar-Le-Duc, aménagement carrefour Aimond-Polval, chemin...
  15. Résultat n°15

    Structures administratives : arrêtés, dossiers de contentieux, procès-verbaux de réunions, schémas directeurs, correspondance. Coopératives agricoles : correspondance, procès-verbaux de réunions, procès-verbaux d'inspection, arrêtés de dissolution (1957-1989). Exploitants agricoles, mutations professionnelles : dossiers individuels (1977-1988). Exploitants agricoles étrangers : dossiers individuels (1949-1985).

    Date

    1947-1988

    Cote

    1583 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Structures administratives : arrêtés, dossiers de contentieux,...
  16. Résultat n°16

    Détentions d'arme, autorisation (1969-1979). Loterie Nationale, loteries-tombolas, autorisations de vente (1971-1978). Urbanisme, campagne Fleurir la France (1973-1978).

    Date

    1969-1979

    Cote

    1155W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Réglementation.
    • Détentions d'arme, autorisation (1969-1979). Loterie...
  17. Résultat n°17

    Cartes professionnelles de conducteur routier : déclarations sur l'honneur (1976-1978). Manifestations aériennes (1978). Survol à basse altitude (1976-1977). Fermetures tardives (1977-1979). Publications dangereuses (1959-1978). Visites aux détenus (1978-1979).

    Date

    1959-1979

    Cote

    1019 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Réglementation.
    • Cartes professionnelles de conducteur routier : déclarations...
  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19
  20. Résultat n°20

    Années 1901-1904.

    Date

    1901-1904

    Cote

    1 T 116 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

    • Organisation scolaire.
    • Enseignement primaire.
    • Fermetures et réouvertures pour cause d'épidémie.
    • Arrêtés préfectoraux.
    • Années 1901-1904.
  21. Résultat n°21

    Épreuves sportives diverses (1951-1963). Manifestations aériennes, autorisations exceptionnelles de survol (1961-1962).

    Date

    1951-1963

    Cote

    1032 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Réglementation.
    • Épreuves sportives diverses (1951-1963). Manifestations...
  22. Résultat n°22

    Aide au développement des coopératives agricoles et d'infrastructures agricoles.

    Date

    1969-1993

    Cote

    2123 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Aide au développement des coopératives agricoles et...
  23. Résultat n°23

    Urbanisme et aménagement foncier : plans d'aménagement, rénovation urbaine, plan d'urbanisme, alimentation en eau potable.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1997 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'Équipement.
    • Urbanisme et aménagement foncier : plans d'aménagement,...
  24. Résultat n°24

    Examen du permis de chasse : dossiers, visa de validation, permis. Destructions des nids de corbeaux.

    Date

    1977-1984

    Cote

    535 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Réglementation.
    • Examen du permis de chasse : dossiers, visa de validation,...
  25. Résultat n°25

    Travaux communaux. Commercy, Forges et acieries (1947-1962). Château de Bercheny (1948-1964). Elections (1963-1964). Saint-Mihiel, lotissement, groupe scolaire "Les Quartiers" (1961-1973).

    Date

    1940-1975

    Cote

    406 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Sous-préfectures.
    • Sous-préfecture de Commercy.
    • Travaux communaux. Commercy, Forges et acieries (1947-1962)....
  26. Résultat n°26

    Direction départementale de l'agriculture, Economie agricole.

    Date

    1961-2009

    Cote

    2119 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Direction départementale de l'agriculture, Economie...
  27. Résultat n°27
  28. Résultat n°28
  29. Résultat n°29

    Fermetures.

    Date

    1908-1912

    Cote

    1 T 118 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

    • Organisation scolaire.
    • Enseignement primaire.
    • Fermetures et réouvertures pour cause d'épidémie.
    • Arrêtés préfectoraux.
    • Fermetures.
  30. Résultat n°30

    Années 1905-1907.

    Date

    1905-1907

    Cote

    1 T 117 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

    • Organisation scolaire.
    • Enseignement primaire.
    • Fermetures et réouvertures pour cause d'épidémie.
    • Arrêtés préfectoraux.
    • Années 1905-1907.
  31. Résultat n°31

    Notes de service, circulaires, textes officiels, documentation, bulletins informatifs, sommiers des produits dont le prix est recouvré par les receveurs, sommiers des produits accessoires, registres d'ordre, registre courrier de départ, documents comptables. Pêche, pisciculture, garde-pêche, cours d'eau : circulaires, arrêtés, bulletins d'information.

    Date

    1940-1976

    Cote

    1496 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Office national des forêts (ONF).
    • Office national des forêts (agence de Verdun).
    • Notes de service, circulaires, textes officiels, documentation,...
  32. Résultat n°32

    Fonds forestier national

    Date

    1948-2005

    Cote

    2319 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale des territoires.
    • Fonds forestier national
  33. Résultat n°33
  34. Résultat n°34

    Agence régionale de santé, organisation sanitaire

    Date

    1894-2011

    Cote

    2345 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Agence régionale de santé (délégation territoriale...
    • Agence régionale de santé, organisation sanitaire
  35. Résultat n°35
  36. Résultat n°36

    Écoles et collèges, construction, extension, rénovation : arrêtés préfectoraux, avant-projets, devis, correspondance.

    Date

    1952-1980

    Cote

    444 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Enseignement, éducation, culture.
    • Inspection académique de la Meuse.
    • Organisation et statistiques.
    • Écoles et collèges, construction, extension, rénovation...
  37. Résultat n°37

    Contrôle de légalité des actes des collectivités locales : arrêtés, délibérations.

    Date

    1982-1983

    Cote

    516 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Relations avec les collectivités territoriales.
    • Contrôle de légalité des actes des collectivités locales...
  38. Résultat n°38

    Établissements médico-sociaux, hospices, foyers d'hébergements des handicapés, de l'enfance secourue : comptes administratifs (1982-1987). Établissements médico-sociaux, hospices, foyers d'hébergements des handicapés, de l'enfance secourue : fixation du prix de journée (1984-1987).

    Date

    1982-1987

    Cote

    1475 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assistance, solidarité.
    • Établissements médico-sociaux, hospices, foyers d'hébergements...
  39. Résultat n°39
  40. Résultat n°40

    1908-1909

    Date

    1908-1912

    Cote

    1 T 119 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

    • Organisation scolaire.
    • Enseignement primaire.
    • Fermetures et réouvertures pour cause d'épidémie.
    • Arrêtés préfectoraux.
    • Réouvertures.
    • 1908-1909