Filtrer les résultats
Multimédias
  • 10
Lieux
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Nom de l'inventaire
  • 10
Sujets
  • 10
  • 10
  • 10
  • 10
  • 10
Afficher plus
Période
  • 10
  • 2

  • sur 1
10 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Subventions du Fonds européen de développement régional (FEDER) et du Fonds d'intervention pour la sauvegarde de l'artisanat et du commerce (FISAC). Dossiers de demandes de subventions.

    Date

    1994-2007

    Cote

    2192 W 1-190 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Subventions du Fonds européen de développement régional...
  2. Résultat n°2

    Chambre des métiers : organisation, élections professionnelles, révision des listes électorales ; artisanat : organisation ; industrie : organisation professionnelle générale, industrie textile, industrie de récupération ; enseignement technique ; apprentissage et brevet professionnel.

    Date

    1938-1957

    Cote

    2001 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Réglementation.
    • Chambre des métiers : organisation, élections professionnelles,...
  3. Résultat n°3

    Chambre des métiers (1982-1992). Primes artisanales (1972-1991).

    Date

    1972-1992

    Cote

    1704 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Chambre des métiers (1982-1992). Primes artisanales...
  4. Résultat n°4

    Primes artisanales 4 % : dossiers d'aide aux entreprises.

    Date

    1987-1990

    Cote

    1449 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Primes artisanales 4 % : dossiers d'aide aux entreprises.
  5. Résultat n°5

    Primes départementales artisanales : dossiers de subvention.

    Date

    1979-1979

    Cote

    1208 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Primes départementales artisanales : dossiers de subvention.
  6. Résultat n°6

    Aide publique aux entreprises artisanales, primes départementales artisanales 4 % : procès-verbal de réunion, dossiers d'entreprises.

    Date

    1980

    Cote

    13 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Aide publique aux entreprises artisanales, primes départementales...
  7. Résultat n°7

    Aide publique aux entreprises. Industrialisation. Animation touristique.

    Date

    1976-1978

    Cote

    5 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Aide publique aux entreprises. Industrialisation. Animation...
  8. Résultat n°8

    Préparation des 3e et 4e plans Meuse, réflexion prospective Meuse 2015, aménagement du territoire, relations Europe, État, conseil régional, implantation d'un laboratoire de recherche souterrain.

    Date

    1991-2001

    Cote

    2022 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Préparation des 3e et 4e plans Meuse, réflexion prospective...
  9. Résultat n°9

    Dossiers de subventions et primes artisanales accordées à des entreprises locales, étude et aboutissement (1994-1996). Subventions accordées aux entreprises, par le Conseil général, pour leur politique en matière d'exportation (1987-1995). Primes à la rénovation des commerces accordées par le Conseil général (1991-1996). Dossiers d'aide à l'immobilier d'entreprises accordée par le Conseil général (1991-1996).

    Date

    1987-1996

    Cote

    2006 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Dossiers de subventions et primes artisanales accordées...
  10. Résultat n°10

    Commission d'attribution des primes aux artisans : procès-verbaux de réunions.

    Date

    1974-1977

    Cote

    1081 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Commission d'attribution des primes aux artisans :...