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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2192 W 1-190 (Cote)
Date
1994-2007
Lieu - Type de document
bilan comptable, rapport, COMPTE RENDU, certificat, pièce comptable, convention
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Subventions du Fonds européen de développement régional...
Résultat n°2
Cote
2001 W (Cote)
Date
1938-1957
Lieu - Type de document
sujet d'examen, copie d'examen, notice individuelle, procès-verbal de réunion, ARRETE, statistique, REGISTRE D'ORDRE, questionnaire d'enquête, circulaire, compte administratif, liste, correspondance
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Chambre des métiers : organisation, élections professionnelles,...
Résultat n°3
Cote
1704 W (Cote)
Date
1972-1992
Lieu - Type de document
correspondance, rapport, procès-verbal de réunion, étude
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Chambre des métiers (1982-1992). Primes artisanales...
Résultat n°4
Cote
1449 W (Cote)
Date
1987-1990
Lieu - Type de document
dossier individuel
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Primes artisanales 4 % : dossiers d'aide aux entreprises.
Résultat n°5
Cote
1208 W (Cote)
Date
1979-1979
Lieu - Type de document
dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Primes départementales artisanales : dossiers de subvention.
Résultat n°6
Cote
13 W (Cote)
Date
1980
Lieu - Type de document
dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Aide publique aux entreprises artisanales, primes départementales...
Résultat n°7
Cote
5 W (Cote)
Date
1976-1978
Lieu
Côtes de Meuse (Meuse), Trois-Fontaine (Marne), Trois-fontaines, Forêt de (Marne), Belgique (pays)
Type de document
avis, coupure de presse, procès-verbal de réunion, note, motion, chrono, circulaire, communiqué de presse, délibération
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Aide publique aux entreprises. Industrialisation. Animation...
Résultat n°8
Cote
2022 W (Cote)
Date
1991-2001
Lieu - Type de document
dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Préparation des 3e et 4e plans Meuse, réflexion prospective...
Résultat n°9
Cote
2006 W (Cote)
Date
1987-1996
Lieu - Type de document
délibération
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Dossiers de subventions et primes artisanales accordées...
Résultat n°10
Cote
1081 W (Cote)
Date
1974-1977
Lieu - Type de document
procès-verbal de réunion
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Commission d'attribution des primes aux artisans :...