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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Subventions du Fonds européen de développement régional (FEDER) et du Fonds d'intervention pour la sauvegarde de l'artisanat et du commerce (FISAC). Dossiers de demandes de subventions.
Cote
2192 W 1-190 (Cote)
 Date
1994-2007
 Lieu - Type de document
bilan comptable, rapport, COMPTE RENDU, certificat, pièce comptable, convention

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Subventions du Fonds européen de développement régional...
Résultat n°2

Chambre des métiers : organisation, élections professionnelles, révision des listes électorales ; artisanat : organisation ; industrie : organisation professionnelle générale, industrie textile, industrie de récupération ; enseignement technique ; apprentissage et brevet professionnel.
Cote
2001 W (Cote)
 Date
1938-1957
 Lieu - Type de document
sujet d'examen, copie d'examen, notice individuelle, procès-verbal de réunion, ARRETE, statistique, REGISTRE D'ORDRE, questionnaire d'enquête, circulaire, compte administratif, liste, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Chambre des métiers : organisation, élections professionnelles,...
Résultat n°3

Chambre des métiers (1982-1992). Primes artisanales (1972-1991).
Cote
1704 W (Cote)
 Date
1972-1992
 Lieu - Type de document
correspondance, rapport, procès-verbal de réunion, étude

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Chambre des métiers (1982-1992). Primes artisanales...
Résultat n°4

Primes artisanales 4 % : dossiers d'aide aux entreprises.
Cote
1449 W (Cote)
 Date
1987-1990
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Primes artisanales 4 % : dossiers d'aide aux entreprises.
Résultat n°5

Primes départementales artisanales : dossiers de subvention.
Cote
1208 W (Cote)
 Date
1979-1979
 Lieu - Type de document
dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Primes départementales artisanales : dossiers de subvention.
Résultat n°6

Aide publique aux entreprises artisanales, primes départementales artisanales 4 % : procès-verbal de réunion, dossiers d'entreprises.
Cote
13 W (Cote)
 Date
1980
 Lieu - Type de document
dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Aide publique aux entreprises artisanales, primes départementales...
Résultat n°7

Aide publique aux entreprises. Industrialisation. Animation touristique.
Cote
5 W (Cote)
 Date
1976-1978
 Lieu
Côtes de Meuse (Meuse), Trois-Fontaine (Marne), Trois-fontaines, Forêt de (Marne), Belgique (pays)
 Type de document
avis, coupure de presse, procès-verbal de réunion, note, motion, chrono, circulaire, communiqué de presse, délibération

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Aide publique aux entreprises. Industrialisation. Animation...
Résultat n°8

Préparation des 3e et 4e plans Meuse, réflexion prospective Meuse 2015, aménagement du territoire, relations Europe, État, conseil régional, implantation d'un laboratoire de recherche souterrain.
Cote
2022 W (Cote)
 Date
1991-2001
 Lieu - Type de document
dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Préparation des 3e et 4e plans Meuse, réflexion prospective...
Résultat n°9

Dossiers de subventions et primes artisanales accordées à des entreprises locales, étude et aboutissement (1994-1996). Subventions accordées aux entreprises, par le Conseil général, pour leur politique en matière d'exportation (1987-1995). Primes à la rénovation des commerces accordées par le Conseil général (1991-1996). Dossiers d'aide à l'immobilier d'entreprises accordée par le Conseil général (1991-1996).
Cote
2006 W (Cote)
 Date
1987-1996
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Dossiers de subventions et primes artisanales accordées...
Résultat n°10

Commission d'attribution des primes aux artisans : procès-verbaux de réunions.
Cote
1081 W (Cote)
 Date
1974-1977
 Lieu - Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Commission d'attribution des primes aux artisans :...