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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
844 W 1-37 (Cote)
Date
1975-1987
Lieu
BAZINCOURT-SUR-SAULX, BEHONNE, BRAS-SUR-MEUSE, STENAY, ETAIN, COUSANCES-LES-FORGES, HARVILLE, DIEPPE-SOUS-DOUAUMONT, MOUILLY, BELRUPT-EN-VERDUNOIS, SOMMELONNE, VIGNEULLES-LES-HATTONCHATEL, VIGNOT, FAINS-VEEL, HAUDAINVILLE, COMMERCY, MONTPLONNE, BELLEVILLE-SUR-MEUSE, BAR-LE-DUC
Type de document
circulaire, chrono, procès-verbal de réunion, permis de construire, arrêté préfectoral, ACTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Administration générale.
  • Publicité foncière : actes administratifs n° 8501 à...
Résultat n°2
Cote
142 W (Cote)
Date
1941-1980
Lieu
Thierville-sur-Meuse (Meuse), Verdun (Meuse)
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Manifestations sportives et aériennes, débits de boissons,...
Résultat n°3
Cote
368 W (Cote)
Date
1974-1981
Lieu
Haute-Marne (France ; département), Verdun (Meuse), Longeville-en-Barrois (Meuse), Commercy (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
procès-verbal de réunion
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Commission Départementale d'Urbanisme Commercial :...
Résultat n°4
Cote
259 W (Cote)
Date
1944-1974
Lieu
VERDUN, BAR-LE-DUC
Type de document
dossier de candidature, arrêté du président du conseil régional, permis, PLAN DE CHASSE, correspondance, texte officiel, circulaire
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Bouchers-charcutiers, commerçants en produits laitiers,...
Résultat n°5
Cote
491 W (Cote)
Date
1964-1982
Lieu - Type de document
correspondance, passeport, carte d'identité
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Population, étrangers.
  • Population : passeports, classés par ordre alphabétique...
Résultat n°6
Cote
1019 W (Cote)
Date
1959-1979
Lieu - Type de document
carte d'identité professionnelle, arrêté préfectoral, texte officiel
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Cartes professionnelles de conducteur routier : déclarations...
Résultat n°7
Cote
231 W (Cote)
Date
1956-1968
Lieu - Type de document
arrêté préfectoral, rapport d'expertise, procès-verbal d'infraction, procès-verbal, carte d'identité professionnelle, permis, texte officiel
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Armes et munitions, port d'armes (1965-1968). Cartes...
Résultat n°8
Cote
1956 W (Cote)
Date
1940-1954
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
pièce comptable, rapport, arrêté préfectoral, correspondance, dossier individuel, avis
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Prisons.
  • Maison d'arrêt de Bar-le-Duc.
  • Maison d'arrêt de Bar-le-Duc, visites aux détenus,...
Résultat n°9
Cote
1032 W (Cote)
Date
1951-1963
Lieu - Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Épreuves sportives diverses (1951-1963). Manifestations...
Résultat n°10
Cote
1999 W (Cote)
Date
1931-1975
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assistance, solidarité.
  • Délibérations du conseil de famille des pupilles de...
Résultat n°11
Cote
218 W (Cote)
Date
1943-1965
Lieu - Type de document
arrêté préfectoral, carte d'identité professionnelle, procès-verbal
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Agriculture, blé, tabac (1955-1958). Port d'armes (1963-1965)....
Résultat n°12
Cote
1069 W (Cote)
Date
1975-1976
Lieu
VAVINCOURT, SEIGNEULLES, RUMONT, RESSON, RAIVAL, NAIVES-ROSIERES, HAUTS-DE-CHEE (LES), GERY, ERIZE-SAINT-DIZIER, ERIZE-LA-BRULEE, CHARDOGNE, BEHONNE, VILISLE, VAUBECOURT, SOMMEILLES, REVIGNY-SUR-ORNAIN, REMBERCOURT-SOMMAISNE, NOYERS-AUZECOURT, LOUPPY-LE-CHATEAU, LAHEYCOURT, ERIZE-LA-PETITE, COURCELLES-SUR-AIRE, CHAUMONT-SUR-AIRE, WALY, TROIS-DOMAINES (LES), SEUIL D'ARGONNE, NUBECOURT, LAVOYE, IPPECOURT, FOUCAUCOURT-SUR-THABAS, EVRES, BRIZEAUX, BEAUSITE, BEAULIEU-EN-ARGONNE, AUTRECOURT-SUR-AIRE, VASSINCOURT, VAL D'ORNAIN, REMENNECOURT, RANCOURT-SUR-ORNAIN, NEUVILLE-SUR-ORNAIN, NETTANCOURT, MOGNEVILLE, LAIMONT, COUVONGES, CONTRISSON, BRABANT-LES-VILLERS, BEUREY-SUR-SAULX, ANDERNAY, VILLERS-LE-SEC, RIBEAUCOURT, MORLEY, MONTIERS-SUR-SAULX, MENIL-SUR-SAULX, MANDRES-EN-BARROIS, HEVILLIERS, FOUCHERES-AUX-BOIS, DAMMARIE-SUR-SAULX, COUVERTPUIS, BURE, BRAUVILLIERS, BOUCHON-SUR-SAULX (LE), BIENCOURT-SUR-ORGE, WILLERONCOURT, VELAINES, TRONVILLE-EN-BARROIS, TANNOIS, SILMONT, SALMAGNE, SAINT-AMAND-SUR-ORNAIN, NANTOIS, NANT-LE-PETIT, NANT-LE-GRAND, NANCOIS-SUR-ORNAIN, NAIX-AUX-FORGES, MENAUCOURT, MAULAN, LONGEAUX, LIGNY-EN-BARROIS, CULEY, LOISEY, GUERPONT, GIVRAUVAL, CHANTERAINE, TREMONT-SUR-SAULX, SAVONNIERES-DEVANT-BAR, ROBERT-ESPAGNE, LONGEVILLE-EN-BARROIS, BAR-LE-DUC, FAINS-VEEL, COMBLES-EN-BARROIS, VILLE-SUR-SAULX, STAINVILLE, SOMMELONNE, SAVONNIERES-EN-PERTHOIS, SAUDRUPT, RUPT-AUX-NONAINS, LISLE-EN-RIGAULT, LAVINCOURT, JUVIGNY-EN-PERTHOIS, HAIRONVILLE, COUSANCES-LES-FORGES, BRILLON-EN-BARROIS, BAZINCOURT-SUR-SAULX, ANCERVILLE, AULNOIS-EN-PERTHOIS
Type de document
chrono
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Chasse : demandes de permis.
Résultat n°13
Cote
918 W 1-2 (Cote)
Date
1984-1987
Lieu
MEUSE [COURS D'EAU ET VALLEE], BAR-LE-DUC [ARRONDISSEMENT], VERDUN [ARRONDISSEMENT], BAR-LE-DUC, ORNAIN [COURS D'EAU ET VALLEE], WOEVRE, DIEUE-SUR-MEUSE
Type de document
note, déclaration, avant-projet, étude, arrêté préfectoral, arrêté du maire
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Administration générale.
  • Distribution électrique, autorisation de pénétrer sur...
Résultat n°14
Cote
654 W (Cote)
Date
1978-1985
Lieu - Type de document
dossier individuel, permis
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Licences de chasse (1978-1984), jours de chasse (1981-1983),...
Résultat n°15
Cote
1079 W (Cote)
Date
1968-1976
Lieu
VERDUN, COMMERCY, BAR-LE-DUC
Type de document
dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Population, étrangers.
  • Étrangers : recensement (1970-1976) ; autorisations...
Résultat n°16
Cote
1148 W 1-4 (Cote)
Date
1952-1972
Lieu
BAR-LE-DUC
Type de document
dossier de candidature, procès-verbal de réunion, étude, arrêté préfectoral
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Administration générale.
  • Instituteurs-secrétaires de mairies : autorisations...
Résultat n°17
Cote
373 W (Cote)
Date
1950-1979
Lieu - Type de document
DOSSIER D'ENTREPRISE
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Etablissements dangereux, insalubres ou incommodes,...
Résultat n°18
Cote
1599 W (Cote)
Date
1987-1988
Lieu
VERDUN [ARRONDISSEMENT], COMMERCY [ARRONDISSEMENT], BAR-LE-DUC [ARRONDISSEMENT]
Type de document
déclaration
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction des services vétérinaires.
  • Déclarations des ruchers.
Résultat n°19
Cote
521 W (Cote)
Date
1971-1984
Lieu - Type de document
procès-verbal, déclaration, chrono, dossier individuel
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Armes et munitions, acquisition, détention, renouvellement...
Résultat n°20
Cote
2209 W (Cote)
Date
1999-2002
Lieu
Commercy (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Verdun (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse)
Type de document
permis de construire
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'Équipement.
  • Permis de construire, permis de lotir, autorisation...