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  1. Résultat n°1

    Permis de construire, de démolir et de lotir (provenant des ex-subdivisions de la direction départementale de l'Équipement de Montmédy, Saint-Mihiel, Stenay, Gondrecourt-le-Château, Bar-le-Duc, Triaucourt, Verdun).

    Date

    1974-1999

    Cote

    2157 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'Équipement.
    • Permis de construire, de démolir et de lotir (provenant...
  2. Résultat n°2

    Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de la vallée de l'Ornain : étude d'infrastructures de transports, études préliminaires. Rénovation urbaine de Bar-le-Duc : étude, fiches, documentation, rapport, plan d'urbanisme directeur, plan d'occupation des sols. Chronos, comptabilité, marchés soldés. Argonne : contrat de pays. Commission de contrôle des opérations immobilières : procès-verbaux des séances (1945-1973).

    Date

    1945-1984

    Cote

    955 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'Équipement.
    • Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de la...
  3. Résultat n°3

    2448 W Urbanisme

    Date

    2001-2014

    Cote

    2448 W 1-235 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • 2448 W Urbanisme
  4. Résultat n°4

    Acquisitions foncières.

    Date

    1971-1985

    Cote

    1932 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'Équipement.
    • Acquisitions foncières.