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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2157 W (Cote)
Date
1974-1999
Lieu
Verdun (Meuse), Triaucourt-en-Argonne (Seuil-d'Argonne, Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Gondrecourt-le-Château (Meuse), Stenay (Meuse), Montmédy (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse)
Type de document
permis de construire, autorisation d'urbanisme
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'Équipement.
  • Permis de construire, de démolir et de lotir (provenant...
Résultat n°2
Cote
955 W (Cote)
Date
1945-1984
Lieu
SAINT-MIHIEL, LIGNY-EN-BARROIS, REVIGNY-SUR-ORNAIN, VERDUN [ARRONDISSEMENT], VAUCOULEURS, COMMERCY, BAR-LE-DUC, ORNAIN [COURS D'EAU ET VALLEE], VERDUN
Type de document
procès-verbal de réunion, rapport, étude, plan d'urbanisme, plan d'occupation des sols, autorisation d'urbanisme
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'Équipement.
  • Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de la...
Résultat n°3
Cote
2448 W 1-235 (Cote)
Date
2001-2014
Lieu
Bar-le-Duc
Type de document
autorisation d'urbanisme, permis de démolir, déclaration de travaux, DECLARATION PREALABLE
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • 2448 W Urbanisme
Résultat n°4
Cote
1932 W (Cote)
Date
1971-1985
Lieu - Type de document
autorisation d'urbanisme
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'Équipement.
  • Acquisitions foncières.