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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Contrôle_Etablissements_Financement
Cote
2343 W (Cote)
 Date
1983-2014
 Lieu - Type de document
budget, compte financier, compte de gestion, rapport d'activité, compte administratif, décision budgétaire modificative
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Agence régionale de santé (délégation territoriale...
  • Contrôle_Etablissements_Financement
Résultat n°2

Conseil général : budgets (1967-1969), rapports (1962-1968). Commission départementale : comptes-rendus, rapports (1969). Ve Plan, information : lettres aux maires (1968). Perspectives villages de vacances (1971). Verdun, Le Rozelier, intervention de la Chambre de Commerce et d'Industrie (1970). Voies de communication des cantons du département (1969). Aide aux travailleurs sans emploi (1971). Eau potable, Interventions en faveur des collectivités locales (1970). Bassin Rhin-Meuse, programmes d'activités (1972-1976), contrôle de la qualité de l'eau, prélèvements, utilisation et rejets pour l'industrie (1976). Sites de réservoirs et plans d'eau (1970). Pollution des eaux superficielles : inventaires. Mission Technique de l'Eau, climatologie et hydrologie (1967). Lorraine. Planification du réseau hydrométrique minimal lorrain (s.d.). Service géologique d'Alsace et de Lorraine, synthèse hydrologique du Bassin Rhin-Meuse (1972). 1958-1976. Prix, services des prix : bulletins officiels (1970-1973). ACEAR (Atelier Central d'Etudes d'Aménagement Rural) : bulletins d'information n° 5 à 8 (1975). "Aménagement des eaux" de la région provençale : revue n° 1 (1974). "Pollution atmosphérique" : revues n°60-63 (1973-1974) "les dossiers de l'Energie (s.d.). "L'eau" en Loire Atlantique : revue (1973-1974). Projet de loi des finances : 5 documents (1973-1975). Bassin Seine-Normandie, état de raccordements domestiques aux réseaux d'eau potable et réseaux d'assainissement (1968) ; besoins en eau des réseaux de distribution publics, étude des possibilités de collecte et de destruction des résidus industriels ; agence financière, exploitation technique des formulaires de redevances (1969), prélèvement, pollution, redevances (1968) ; interventions : documents de synthèse (1971-1972) ; lutte contre la pollution, interventions en faveur des collectivités locales (1970) ; stations d'épuration urbaines : catalogue (1972) ; qualité des eaux de rivières et des canaux (1972) ; prologue au livre blanc du bassin Seine Normandie ; Oise, pollution du fleuve et production d'eau potable, problèmes du bassin de l'Oise (1972), annuaire hydrologique (1970) ; bassin de l' Aisne : schéma général d'assainissement (1969).
Cote
103 W (Cote)
 Date
1962-1976
 Lieu
Verdun (Meuse), Lorraine (France ; région), Le Rozelier (Sommedieue, Meuse), Dommartin-la-Montagne (Meuse), Seine (France ; cours d'eau)
 Type de document
chrono, documentation, rapport, budget
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Conseil général : budgets (1967-1969), rapports (1962-1968)....
Résultat n°3

Comptabilité départementale : budget, propositions budgétaires.
Cote
105 W (Cote)
 Date
1972
 Lieu - Type de document
budget
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Préfecture de la Meuse.
  • Comptabilité de l'État.
  • Comptabilité départementale : budget, propositions...
Résultat n°4

Agriculture : rapport, interventions, loi de modernisation. Laboratoire : audit.
Cote
1894 W (Cote)
 Date
1989-1995
 Lieu - Type de document
documentation, budget, texte officiel, rapport
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Agriculture : rapport, interventions, loi de modernisation....
Résultat n°5

Gestion comptable des services extérieurs de divers ministères : budgets.
Cote
365 W (Cote)
 Date
1981
 Lieu - Type de document
budget
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Préfecture de la Meuse.
  • Comptabilité de l'État.
  • Gestion comptable des services extérieurs de divers...
Résultat n°6

Tarification et contrôle des établissements sociaux et médico-sociaux.
Cote
2189 W (Cote)
 Date
2001-2008
 Lieu - Type de document
compte administratif, arrêté préfectoral, rapport d'activité, budget, circulaire, correspondance
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Agence régionale de santé (délégation territoriale...
  • Tarification et contrôle des établissements sociaux...
Résultat n°7

Comptabilité départementale, services extérieurs (1968-1970). Centre psychothérapique de Fains (1967-1969), Centre sanitaire d'Argonne (1965-1969), Centre psychothérapique Désandrouins à Verdun : plans d'aménagement, offres non retenues en matière de mobilier, marchés publics (1970-1972). Service social du département (1964-1965). Services agricole, vétérinaire, eaux (1968-1970). Autres services extérieurs. Ecole Descomtes, orientation professionnelle, Conservation des Musées, académie, Archives départementales, dispensaires (1968-1970) : propositions budgétaires.
Cote
164 W (Cote)
 Date
1965-1972
 Lieu
Verdun (Meuse), Les Islettes (Meuse), Fains-les-Sources (Fains-Véel, Meuse)
 Type de document
marché public, compte administratif, budget
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Préfecture de la Meuse.
  • Comptabilité de l'État.
  • Comptabilité départementale, services extérieurs (1968-1970)....
Résultat n°8

Office public de l'habitat, conseil d'administration : dossiers de séances et délibérations ; bureau : comptes rendus ; réunions de travail : comptes rendus ; budgets et comptes administratifs ; commission d'attribution de logements : procès verbaux.
Cote
2293 W (Cote)
 Date
1949-2012
 Lieu - Type de document
PROCES VERBAL DE CONSEIL D'ADMINISTRATION, délibération, COMPTE RENDU DE REUNION, budget, compte administratif
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Office public d'habitat de Bar-le-Duc.
  • Office public de l'habitat, conseil d'administration...
Résultat n°9

Syndicat mixte pour l'aménagement du parc d'activités économiques de Velaines : dossiers de séances du comité syndical ; budgets, comptes administratifs, exécution technique du traité de concession d'aménagement ; registre des délibérations ; recueils des actes administratifs semestriels et annuels.
Cote
2271 W (Cote)
 Date
1961-2017
 Lieu
VELAINES
 Type de document
ORDRE DU JOUR, rapport, COMPTE RENDU DE REUNION, EXTRAIT DE DELIBERATION, convention, ETUDE FINANCIERE, budget, ACTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Syndicat mixte
  • Syndicat mixte pour l'aménagement du parc d'activités...
Résultat n°10

Fonds départemental de péréquation des taxes additionnelles aux droits d'enregistrement, taxe professionnelle interdépartementale ; analyses financières des communes ; études de trésorerie ; prêts départementaux ; formation ; subventions en annuités ; réaménagement de la dette : pièces comptables, comptes de gestion.
Cote
1761 W (Cote)
 Date
1968-1992
 Lieu - Type de document
compte de gestion, budget
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Finances.
  • Fonds départemental de péréquation des taxes additionnelles...
Résultat n°11

Chambre de métiers : budgets et comptes, procès-verbaux des assemblées générales (1969-1981). Chambre de Commerce et d'Industrie : procès-verbaux de réunion, budgets et comptes (1975-1981).
Cote
359 W (Cote)
 Date
1969-1981
 Lieu - Type de document
procès-verbal de réunion, compte financier, budget
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Chambre de métiers : budgets et comptes, procès-verbaux...
Résultat n°12

Budget : titres de recettes, titres de dépenses.
Cote
438 W (Cote)
 Date
1980-1980
 Lieu - Type de document
budget
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Direction départementale des affaires sanitaires et...
  • Budget : titres de recettes, titres de dépenses.
Résultat n°13

Services administratifs, services publics, école ménagère de Revigny (1975), école d'agriculture Descomtes, école normale, Fondation Poincaré, bâtiments départementaux, sous-préfectures, musées, archives, laboratoire vétérinaire : budgets primitifs (1968-1974), documents budgétaires. DDA, DDASS, inspection académique ; Conseil Général, service incendie : documents budgétaires.
Cote
85 W (Cote)
 Date
1961-1975
 Lieu - Type de document
budget
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Préfecture de la Meuse.
  • Comptabilité de l'État.
  • Services administratifs, services publics, école ménagère...
Résultat n°14

Projets et budgets.
Cote
2502 W (Cote)
 Date
1946-2015
 Lieu - Type de document
PROJET, budget, convention
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Enseignement, éducation, culture.
  • Inspection académique de la Meuse.
  • Projets et budgets.
Résultat n°15

Scolarité : registres d'inscription, résultats de compositions, récapitulatif des notes et résultats en vue de l'attribution de prix, prix d'excellence et de tableau d'honneur, appréciations du Proviseur et des professeurs, photos de classe. Administration : emploi du temps de professeurs, effectifs, recrutement des enseignants, conseil d'établissement et conseil d'administration, bâtiments, compte financier, projet de budget, rapports annuels, élections des délégués de classe (1954-1978).
Cote
1835 W (Cote)
 Date
1940-1993
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
document photographique, sujet d'examen, budget, compte financier, procès-verbal de réunion, rapport
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Enseignement, éducation, culture.
  • Lycées.
  • Lycée Poincaré de Bar-le-Duc.
  • Scolarité : registres d'inscription, résultats de compositions,...
Résultat n°16

Budgets, comptes de gestion, pièces comptables (1979-1980). Rémunération : bordereaux récapitulatifs des bulletins de paye, relevé mensuel de la mutuelle, dossiers des rémunérations (1980).
Cote
382 W (Cote)
 Date
1979-1980
 Lieu - Type de document
pièce comptable, compte de gestion, budget
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Direction départementale des affaires sanitaires et...
  • Budgets, comptes de gestion, pièces comptables (1979-1980)....
Résultat n°17

Rencontres, programmations de logements aidés, garanties d'emprunts, offices d'HLM : avenants d'allègement, comptes financiers, budgets, procès-verbaux de réunion.
Cote
1886 W (Cote)
 Date
1983-1994
 Lieu - Type de document
procès-verbal de réunion, budget, compte financier
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Rencontres, programmations de logements aidés, garanties...
Résultat n°18

Hôpitaux, équipement, construction, fonctionnement : circulaires ministérielles (1985). Programme d'action prioritaire -PAP- n° 15, stages, formation : bilans d'activités (1979-1982), instructions, documentation (1972-1977) ; Programme d'Action Prioritaire (PAP) n° 16 (1977). Programme finalisé (1976-1977). Hannonville (1982), Sommedieue (1978), foyers-logements, équipement mobilier. Opérations conjointes (1981), programmation (1982). Opérations équipement : budgets (1977-1979). Préparation VIIIe Plan (1980). Transferts d'établissements (1984). Transferts d'enfants (1986). Bar-le-Duc, Verdun, Fains-Les-Sources, Les Islettes, Commercy, Saint-Mihiel, dépenses (1983). Concours d'adjoints des cadres, épreuves (1982-1984). Commissions paritaires départementales (1982-1983). Contrat de Pays, préparation du budget (1981). Union Départementale des Associations Familiales (UDAF) : budgets, procès-verbaux de réunions (1978-1983). Centre Hospitalier de Verdun, plan directeur (1970-1971) ; reconstruction : études préliminaires (1974), dossier de consultation des entrepreneurs (1978) ; construction clôture de sécurité (1977) ; reconstruction : dossier des marchés (1979). Produit pétrolier : appel d'offres d'économie d'énergie (1984). Pouponnière, reconversion (1977-1978) ; concours commis (1982-1983). Hôpital de Commercy, médecins partis à la retraite : dossiers (s.d.) ; hôpital de Bar-Le-Duc, médecins ayant quitté (s.d.).
Cote
811 W (Cote)
 Date
1972-1986
 Lieu
ISLETTES (LES), FAINS-VEEL, FAINS-LES-SOURCES, WOEVRE, SOMMEDIEUE, VAUBECOURT, VARENNES-EN-ARGONNE, ETAIN, VERDUN, HANNONVILLE-SOUS-LES-COTES, COMMERCY, BAR-LE-DUC
 Type de document
dossier de carrière, dossier de consultation des entreprises, marché public, étude, contrat, budget, documentation, texte officiel
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assistance, solidarité.
  • Hôpitaux, équipement, construction, fonctionnement...
Résultat n°19

Comptabilité départementale, propositions budgétaires (1971) ; service social (1971-1972) : budgets.
Cote
107 W (Cote)
 Date
1971-1972
 Lieu - Type de document
budget
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Préfecture de la Meuse.
  • Comptabilité de l'État.
  • Comptabilité départementale, propositions budgétaires...
Résultat n°20

Ouvertures et fermetures, réserves de chasse, animaux nuisibles, rage : circulaires, correspondance (1962-1974). Chasse au massif de Belval, tirs de sélection : plans de chasse, circulaires (1940-1960). Fédération départementale des chasseurs : budgets (1947-1975). Lieutenants de louveterie : correspondance, circulaires (1940-1958).
Cote
1612 W (Cote)
 Date
1940-1981
 Lieu - Type de document
budget, PLAN DE CHASSE, circulaire, correspondance
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'agriculture et de la...
  • Service chasse.
  • Ouvertures et fermetures, réserves de chasse, animaux...