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14 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Cadastre.

    • Contexte : Série P - Finances, cadastre, poste : état des fonds

    • Cadastre.
  2. Résultat n°2

    Plans minute de rénovation, documents de rénovation et triangulation, révision de propriétés non bâties, bordereaux de croquis d'arpentage, états de section.

    Date

    1963-1994

    Cote

    1946 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Cadastre.
    • Plans minute de rénovation, documents de rénovation...
  3. Résultat n°3

    Microfiches cadastrales.

    Date

    1979-2003

    Cote

    2237 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Cadastre.
    • Microfiches cadastrales.
  4. Résultat n°4

    Cadastre, circonscription de Verdun : microfiches de la documentation cadastrale.

    Date

    1979-2003

    Cote

    2175 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Cadastre.
    • Cadastre, circonscription de Verdun : microfiches de...
  5. Résultat n°5

    Commune d'Amel, dénominations des cantons ou lieux-dits par Eugène Rodicq, instituteur, 12 novembre 1880. Présentation historique des lieux dits d'Amel. - histoire d'Amel

    Date

    1880-1880

    Cote

    1 J 597 (Cote)

    • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

    • Commune d'Amel, dénominations des cantons ou lieux-dits...
  6. Résultat n°6

    Centre des impôts foncier de Bar-le-Duc, pôle de topographie et de gestion cadastrale : plans minutes de conservation [plans cadastraux mis en service à l'issue de la rénovation (ou du remaniement) du cadastre].

    Date

    1970-1979

    Cote

    2318 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Cadastre.
    • Centre des impôts foncier de Bar-le-Duc, pôle de topographie...
  7. Résultat n°7

    Circonscription de Saint-Mihiel : matrices cadastrales des propriétés bâties et des propritéts non bâties, comptes rayés (rénovation des années 1930 jusqu'à 1970 environ).

    Date

    1930-1970

    Cote

    1838 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Cadastre.
    • Circonscription de Saint-Mihiel : matrices cadastrales...
  8. Résultat n°8

    Documentation cadastrale : microfiches.

    Date

    1979-2003

    Cote

    2074 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Cadastre.
    • Documentation cadastrale : microfiches.
  9. Résultat n°9

    Rénovation cadastrale des années 1930 : matrices cadastrales des propriétés bâties et des propriétés non bâties, comptes rayés.

    Date

    1930-1970

    Cote

    1836 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Cadastre.
    • Rénovation cadastrale des années 1930 : matrices cadastrales...
  10. Résultat n°10

    Actes notariés (1807-1904) et documentation cadastrale (vers 1930) à Longeville-en-Barrois.

    Date

    1807-1930

    Cote

    1 J 709 (Cote)

    • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

    • Actes notariés (1807-1904) et documentation cadastrale...
  11. Résultat n°11

    Plans cadastraux révisés.

    Date

    1930-1984

    Cote

    1996 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Cadastre.
    • Plans cadastraux révisés.
  12. Résultat n°12

    Triangulations, polygonations et états de section.

    Date

    1953-2015

    Cote

    2238 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Cadastre.
    • Triangulations, polygonations et états de section.
  13. Résultat n°13

    Communes de la circonscription fiscale de Saint-Mihiel : feuillets de matrices cadastrales.

    Date

    1979-1979

    Cote

    1159 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Cadastre.
    • Communes de la circonscription fiscale de Saint-Mihiel...
  14. Résultat n°14

    Matrices cadastrales.

    Date

    1974-1979

    Cote

    1029 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Cadastre.
    • Matrices cadastrales.