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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2119 W (Cote)
Date
1961-2009
Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL DE RECEPTION DE TRAVAUX, arrêté préfectoral, NOTIFICATION PREFECTORALE, convention, cahier des charges, plan, procès-verbal de réunion, PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'agriculture et de la...
  • Direction départementale de l'agriculture, Economie...
Résultat n°2
Cote
1496 W (Cote)
Date
1940-1976
Lieu
Verdun (Meuse), Damvillers (Meuse)
Type de document
coupure de presse, registre du courrier, REGISTRE D'ORDRE, SOMMIER, cahier des charges, arrêté préfectoral, documentation, circulaire
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Office national des forêts (ONF).
  • Office national des forêts (agence de Verdun).
  • Notes de service, circulaires, textes officiels, documentation,...
Résultat n°3
Cote
2224 W (Cote)
Date
1947-2012
Lieu - Type de document
bilan comptable, convention, arrete prefectoral, correspondance, cahier des charges, rapport, deliberation, etude, compte-rendu, note, instruction
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Gens du voyage, réglementation, accueil, accompagnement...
Résultat n°4
Cote
1699 W (Cote)
Date
1951-1992
Lieu
STENAY, VERDUN, BELLEVILLE-SUR-MEUSE, BAR-LE-DUC
Type de document
cahier des charges, budget, pièce comptable, convention, marché public, correspondance, procès-verbal de réunion, avant-projet
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Fonds d'intervention économique départemental (FIED)...
Résultat n°5
Cote
1998 W (Cote)
Date
1932-1984
Lieu - Type de document
règlement, statut d'association, cahier des charges, déclaration d'utilité publique, arrêté du maire
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'Équipement.
  • Aménagement foncier, autorisation de lotissement public,...