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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    DDT Urbanisme

    Date

    2015-2015

    Cote

    2426 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale des territoires.
    • DDT Urbanisme
  2. Résultat n°2

    Ex subdi Bar-le-Duc_Urbanisme

    Date

    2015-2016

    Cote

    2428 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale des territoires.
    • Ex subdi Bar-le-Duc_Urbanisme
  3. Résultat n°3

    Ex subdi Saint-Mihiel_Urbanisme

    Date

    2015-2015

    Cote

    2429 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale des territoires.
    • Ex subdi Saint-Mihiel_Urbanisme
  4. Résultat n°4

    Ex subdivision de Saint-Mihiel

    Date

    2009-2014

    Cote

    2450 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale des territoires.
    • Ex subdivision de Saint-Mihiel
  5. Résultat n°5

    Ex subdivision de Commercy

    Date

    2008-2014

    Cote

    2452 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale des territoires.
    • Ex subdivision de Commercy
  6. Résultat n°6

    Subdivision_Verdun_Urbanisme

    Date

    2011-2011

    Cote

    2435 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale des territoires.
    • Subdivision_Verdun_Urbanisme
  7. Résultat n°7

    Ex subdivision de LignyEnBarrois

    Date

    2015-2015

    Cote

    2445 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale des territoires.
    • Ex subdivision de LignyEnBarrois
  8. Résultat n°8

    Ex subdivision de LignyEnBarrois

    Date

    2008-2013

    Cote

    2497 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale des territoires.
    • Ex subdivision de LignyEnBarrois
  9. Résultat n°9

    Ex subdivision de Bar-le-Duc

    Date

    2008-2014

    Cote

    2449 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale des territoires.
    • Ex subdivision de Bar-le-Duc
  10. Résultat n°10

    Ex subdi Verdun Urbanisme

    Date

    2012-2013

    Cote

    2430 W 1-122 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale des territoires.
    • Ex subdi Verdun Urbanisme
  11. Résultat n°11

    Autorisation urbanisme-Subdi Verdun

    Date

    2010-2010

    Cote

    2431 W 1-156 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale des territoires.
    • Autorisation urbanisme-Subdi Verdun
  12. Résultat n°12

    2427 W DDT Urbanisme

    Date

    2013-2015

    Cote

    2427 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale des territoires.
    • 2427 W DDT Urbanisme
  13. Résultat n°13

    2485 W - Certificat d'urbanisme

    Date

    1967-2007

    Cote

    2485 W 1-145 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'Équipement.
    • 2485 W - Certificat d'urbanisme
  14. Résultat n°14

    Urbanisme

    Date

    1973-2010

    Cote

    2495 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale des territoires.
    • Urbanisme
  15. Résultat n°15

    DDT - CU

    Date

    1971-2007

    Cote

    2269 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale des territoires.
    • DDT - CU