• sur 1
10 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Manifestations officielles et réceptions (1983-1992). Association des maires. Manifestations officielles, assemblées générales, conseils d'administration et congrès : procès-verbaux de réunions (1986-1992). Associations des communes forestières, manifestations officielles, conseils d'administration, commissions des chasses : procès-verbaux de réunions (1989-1992).

Date

1983-1992

Cote

1733 W (Cote)

Résultat n°2

Bouchers-charcutiers, commerçants en produits laitiers, production de tabac (1944-1974) : cartes d'identité professionnelle, instructions. Planteurs de tabac, fixation du taux de la retenue pour la Caisse d'assurance (1956-1968). Bar-Le-Duc, Verdun, chasse : inspections, plans de chasse (1971-1974), ouvertures et clôtures (1970-1972). Chasseurs étrangers : permis de chasse (1971-1974). Animaux nuisibles, autorisation de destruction (1961-1974). Pêche, périodes d'interdiction de pêche (1960-1971), réserves de pêche (1950-1966). Manifestations sportives (1970-1974), lutte contre le bruit, hauts-parleurs (1971-1974). Foires et marchés (1961-1970), bals (1971-1972) : autorisations (1961-1974). Police des moeurs (1959-1972). Détention d'armes, autorisations d'acquisition et de détention, demandes refusées (1970-1974). Transports de corps (1971-1974). Loteries, tombolas : dossiers (1970-1974). Camping (s.d.). Campagne nationale pour fleurir la France : dossiers de candidatures (1968-1973), diapositives non sélectionnées (1971-1973).

Date

1944-1974

Cote

259 W (Cote)

Résultat n°3

Armes et munitions, port d'armes (1965-1968). Cartes professionnelles : bouchers-charcutiers, exploitants forestiers, producteurs de lait. Fermetures des magasins, congés accordés (1966-1968). Foires et marchés (1966-1967). Répressions des fraudes, produits laitiers (1961-1968). Chasse et pêche (1956-1968). Colombophilie (1966-1968). Loteries et tombolas, loterie nationale (1965-1968). Autorisations de transports de corps (1966-1968). Transport aérien (1963-1968). Gardes particuliers (1963). Répression des fraudes, commerce des glaces et crèmes, vente de lait (1961-1968).

Date

1956-1968

Cote

231 W (Cote)

Résultat n°4

Examen du permis de chasse : dossiers, visa de validation, permis. Destructions des nids de corbeaux.

Date

1977-1984

Cote

535 W (Cote)

Résultat n°5

2 Z - Sous-préfecture de Commercy.

Date

1800-1940

Cote

2 Z (Cote)

Résultat n°6

Police.

Date

1800-1940

Cote

4 M (Cote)

Résultat n°7

Chasse, plans de chasse (1977-1981), location de droit de chasse en forêt domaniale, permis de chasse (1979), battues aux sangliers (1974-1977).

Date

1974-1980

Cote

683 W (Cote)

Résultat n°8
Arnoul IV de Looz, comte de Chiny (sceau)

1 media

Arnoul IV de Looz, comte de Chiny (sceau)

Date

décembre 1227

Cote

2 F 61 1 (Cote)

Résultat n°9

Licences de chasse (1978-1984), jours de chasse (1981-1983), destructions de nids de corbeaux (1984-1985), calendrier des jours de chasse (1984-1985), dossiers de permis de chasser, examen du permis de chasser (1985).

Date

1978-1985

Cote

654 W (Cote)

Résultat n°10

Fonds de M. François Janvier.

Date

-

Cote

209 J (Cote)