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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Mairie et écoles (1819-1948). Église et cimetière (1819-1948). Divers (1818-1947).
Cote
2 O 7 (Cote)
 Date
1818-1948
 Lieu
Ailly-sur-Meuse (Han-sur-Meuse, Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

  • Ailly-sur-Meuse.
  • Mairie et écoles (1819-1948). Église et cimetière (1819-1948)....
Résultat n°2

Mairie et écoles (1842-1943). Église, presbytère et cimetière (1827-1928). Adduction d'eau (1920-1930). Divers (1867-1931).
Cote
2 O 9 (Cote)
 Date
1827-1943
 Lieu
Aincreville (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

  • Aincreville.
  • Mairie et écoles (1842-1943). Église, presbytère et...
Résultat n°3

Église, presbytère et cimetière.
Cote
2 O 3 (Cote)
 Date
An XI-1945
 Lieu
Abainville (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

  • Abainville.
  • Église, presbytère et cimetière.
Résultat n°4

Dossiers communaux, police municipale : règlements municipaux, arrêtés, extraits de délibérations du conseil municipal, correpondance, plans de cimetières, tarifs de concession et creusement des fosses (1885-1995). Dossiers communaux, débits de boisson : déclarations d'ouverture, de mutation ou de tranfert, procédures d'autorisation d'ouverture tardive, procédures de fermetures administratives, procès-verbaux d'enquête de gendarmerie, correspondance (1945-1996).
Cote
2020 W (Cote)
 Date
1885-1996
 Lieu - Type de document
tarif, correspondance, délibération, déclaration, règlement, plan

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Dossiers communaux, police municipale : règlements...