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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Travaux d'utilité collective (TUC) (s.d.). Offres d'emploi, associations. Formation professionnelle, stages, contrats emploi-formation (1984-1987).

Date

1983-1987

Cote

856 W (Cote)

Résultat n°2

Opération Groupée d'Aménagement Foncier (O.G.A.F.) en Argonne, élaboration du projet : correspondance (1979-1980). Côtes de Meuse : correspondance (1980-1981). Remembrement rural, contentieux : correspondance (1972-1982), états de situations (1977-1978,1982), coupures de presse (1970-1978). Associations foncières de remembrement, dissolution : procédures (1959-1976). Production laitière, production culturale : états statistiques mensuels, rapports mensuels sur la situation du département (1980-1982). Exploitations agricoles : correspondances (1976-1981). Centre National pour l'Aménagement des structures des exploitations agricoles : statistiques (1979). Commission départementale des structures agricoles, problèmes de circuits (1976-1980). Centre National pour l'Aménagement des Structures des Exploitations Agricoles : statistiques (CNASEA) (1979). Prestations sociales agricoles, indemnités viagères de départ : correspondances (1970-1973), documentation (1969,1976), coupures de presse (1970-1974), textes et circulaires (1969-1976). Comité départemental des prestations sociales agricoles : procès-verbaux de réunions (1980-1981). Logement des travailleurs agricoles (s.d.). Commission paritaire du travail en agriculture (1979). Agriculture meusienne : correspondances, notes (1969-1978). Finale départementale de l'agriculture, calcul de la valeur agricole (1966). Voies et moyens du développement agricole : mémoire de stage (1965), discours et allocutions ministérielles (1976-1979). Travaux de curage, d'assainissement et de drainage (1975-1979). Élimination des déchets des ménages : textes et circulaires (1979), correspondance (1982).

Date

1959-1982

Cote

403 W (Cote)

Résultat n°3

Production agricole, reconversion : circulaires, réglementation communautaire, correspondance, états de paiements.

Date

1973-1974

Cote

1573 W (Cote)

Résultat n°4

Hôpital de Fains, travaux : adjudication, instructions, aliénations (s.d.)

Date

sans date

Cote

108 W (Cote)

Résultat n°5

Fusions des communes : avants-projets, textes officiels, budgets (1975-1976), documentation, correspondance, rapports.

Date

1964-1976

Cote

879 W (Cote)

Résultat n°6

Tarification et contrôle des établissements sociaux et médico-sociaux.

Date

2001-2008

Cote

2189 W (Cote)

Résultat n°7

Installations classées : procédure et correspondance, états statistiques, instructions périmées ; inspection par le service des Mines : correspondance, rapports. Élevages annexes d'une exploitation agricole : loi (1960). Appareils à vapeur : correspondances, rapports d'accidents. Pollution industrielle des eaux, Orne, la Scance, l'Ornain, la Saulx, le Ton, la Chiers, l'Othain : dossiers, correspondance, procès-verbaux de réunions (1960-1974). Stockage F.O.D. (fuel-oil) par les particuliers : déclarations (1967-1974). Carrières à ciel ouvert, mineurs de fond, délégués des mineurs : états des indemnités (1955-1962).

Date

1955-1974

Cote

1089 W (Cote)

Résultat n°8

Publicité foncière : actes administratifs n° 8501 à n° 9800 (1983-1984), n° 9801 à 9900 (1986-1987). Dossiers d'expropriation [par commune]. Dossiers de servitudes électriques (1980-1985), de captage d'eau (1977-1982), de servitudes radioélectriques - liaison herzienne ; établissement d'un réseau communautaire de radiodiffusion par câbles ; dossiers de servitudes gaz : permis de construire. Commission départementale des opérations immobilières et de l'architecture [CDOIA] : procès-verbaux de réunion (1984-1986), instructions.

Date

1975-1987

Cote

844 W 1-37 (Cote)

Résultat n°9

Chambre des métiers : organisation, élections professionnelles, révision des listes électorales ; artisanat : organisation ; industrie : organisation professionnelle générale, industrie textile, industrie de récupération ; enseignement technique ; apprentissage et brevet professionnel.

Date

1938-1957

Cote

2001 W (Cote)

Résultat n°10

Hôpitaux : circulaires ministérielles (1975-1979), bulletins intérieurs (1978-1980) ; travaux d'entretien des hôpitaux de Bar-Le-Duc et Fains-Véel (1976), subventions crèches (1970-1972), maison de retraite de Varennes, dossier équipement (1965-1975) ; gestion hospitalière : analyses (1972-1973). Garderie Rhovyl : demande de renseignements (1979). Centre hospitalier de Verdun, affaires générales (1973-1979). Caisse d'Allocations Familiales (C.A.F.) : dossiers (1976-1979). Directeurs contrôle de chauffage, directeurs d'hôpitaux et médecins ayant quitté le service : instructions, primes de service. Commissions paritaires départementales du personnel hospitalier : procès-verbaux, statistiques (1971-1977).

Date

1965-1979

Cote

1260 W (Cote)

Résultat n°11

Répartition des recettes, revenus patrimoniaux, recettes fiscales (taxe sur les salaires, taxe locale), participation de l'Etat aux dépenses d'intérêt général (1956-1978) ; dépenses d'aide sociale (1960-1977), dépenses communales consacrées aux Syndicats intercommunaux (SIVOM) (1971-1976). Communes économiquement faibles, classement : rapports de renseignements (1975-1977). Gestion et apurement des comptabilités locales : rapports d'ensemble des receveurs des finances (1956-1976).

Date

1956-1978

Cote

1021 W (Cote)

Résultat n°12

Assistance aux populations civiles, aux prisonniers de guerre, à leurs familles.

Date

1941-1946

Cote

1170 W (Cote)

Résultat n°13

Bouchers-charcutiers, commerçants en produits laitiers, production de tabac (1944-1974) : cartes d'identité professionnelle, instructions. Planteurs de tabac, fixation du taux de la retenue pour la Caisse d'assurance (1956-1968). Bar-Le-Duc, Verdun, chasse : inspections, plans de chasse (1971-1974), ouvertures et clôtures (1970-1972). Chasseurs étrangers : permis de chasse (1971-1974). Animaux nuisibles, autorisation de destruction (1961-1974). Pêche, périodes d'interdiction de pêche (1960-1971), réserves de pêche (1950-1966). Manifestations sportives (1970-1974), lutte contre le bruit, hauts-parleurs (1971-1974). Foires et marchés (1961-1970), bals (1971-1972) : autorisations (1961-1974). Police des moeurs (1959-1972). Détention d'armes, autorisations d'acquisition et de détention, demandes refusées (1970-1974). Transports de corps (1971-1974). Loteries, tombolas : dossiers (1970-1974). Camping (s.d.). Campagne nationale pour fleurir la France : dossiers de candidatures (1968-1973), diapositives non sélectionnées (1971-1973).

Date

1944-1974

Cote

259 W (Cote)

Résultat n°14

Délégation permanente du comité de la formation professionnelle, de la promotion sociale, de l'emploi : ordres du jour, procès-verbaux de réunions, correspondance (1973-1980). Comité Régional de la Formation Professionnelle (COREF), convocations aux réunions : ordres du jour, correspondance. Commission de l'Apprentissage : comptes-rendus de réunions (1973-1980). Stages Opération 5O millions de jeunes : procès-verbaux (1975). Agence Nationale pour l'Emploi, Commission Paritaire : procès-verbaux de réunions (1972-1977). ASSEDIC (Association pour l'Emploi dans l'Industrie et le Commerce) de Nancy : statistiques (1979-1980).

Date

1973-1980

Cote

1274 W (Cote)

Résultat n°15

Personnel, affaires générales, affaires financières (1974-1976). Personnel, affaires financières, affaires générales, fournitures alimentaires, travaux (1958-1974). Personnel, fonctionnement, organisation, budgets, comptes administratifs, dépenses de fonctionnement, travaux d'entretien, fournitures alimentaires et de combustibles, immobilier, affaires générales, affaires financières, prix de journée (1959-1974). Élections aux commissions paritaires : procès-verbaux (1971). Commission régionale de l'action sanitaire et sociale : budgets (1967-1971). Hôpitaux, équipement, avancement des opérations (1965-1975). Concours administratifs, d'entrée à l'école d'infirmières, d'aide-soignantes (1975-1976).

Date

1974-1976

Cote

1193 W (Cote)

Résultat n°16

Statistiques d'orientation des élèves ; rapports mensuels sur l'orientation des élèves ; rapports annuels d'activité ; comptes-rendus de réunions du groupe permanent d'animation du district ; journées d'appel de préparation à la défense ; emploi jeunes ; travail d'utilité collective [TUC]; publications du rectorat ; tableaux de flux des collèges ; bilans d'activité ; rapports de stagiaires.

Date

1960-2004

Cote

2217 W (Cote)

Résultat n°17

Construction scolaire, bâtiments démontables ou classes mobiles : circulaires, programmes marché, répartition du parc.

Date

1960-1987

Cote

1945 W (Cote)

Résultat n°18

Aide publique aux entreprises. Industrialisation. Animation touristique.

Date

1976-1978

Cote

5 W (Cote)

Résultat n°19

Enregistrement de circulaires (1974-1977), du courrier (1978-1981) : chrono du service d'aide aux entreprises (1979-1981). Chefs d'entreprises : procès-verbaux de réunions (1978-1980). Forum à Saint-Mihiel, journées économiques (1978). Plan Meuse (1975-1981). Association "Demain la Meuse", élaboration d'un plan de développement du département (1979). Meuse Morte, journée du 26 avril 1979 : procès-verbal.

Date

1974-1981

Cote

362 W 1-4 (Cote)

Résultat n°20

Accidents et assurances scolaires, mobilier et matériel, registres matricules des élèves, des enseignants, ouverture de classes, bilans scolaires individuels, visites scolaires, dossiers scolaires.

Date

1883-1987

Cote

1830 W 1-8 (Cote)