circulaire - Recherche

1

Travaux d'utilité collective (TUC) (s.d.). Offres d'emploi, associations. Formation professionnelle, stages, contrats emploi-formation (1984-1987).

Date

1983-1987

Cote

856 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
Direction départementale du travail et de l'emploi.
Travaux d'utilité collective (TUC) (s.d.). Offres d'emploi,...

2

Opération Groupée d'Aménagement Foncier (O.G.A.F.) en Argonne, élaboration du projet : correspondance (1979-1980). Côtes de Meuse : correspondance (1980-1981). Remembrement rural, contentieux : correspondance (1972-1982), états de situations (1977-1978,1982), coupures de presse (1970-1978). Associations foncières de remembrement, dissolution : procédures (1959-1976). Production laitière, production culturale : états statistiques mensuels, rapports mensuels sur la situation du département (1980-1982). Exploitations agricoles : correspondances (1976-1981). Centre National pour l'Aménagement des structures des exploitations agricoles : statistiques (1979). Commission départementale des structures agricoles, problèmes de circuits (1976-1980). Centre National pour l'Aménagement des Structures des Exploitations Agricoles : statistiques (CNASEA) (1979). Prestations sociales agricoles, indemnités viagères de départ : correspondances (1970-1973), documentation (1969,1976), coupures de presse (1970-1974), textes et circulaires (1969-1976). Comité départemental des prestations sociales agricoles : procès-verbaux de réunions (1980-1981). Logement des travailleurs agricoles (s.d.). Commission paritaire du travail en agriculture (1979). Agriculture meusienne : correspondances, notes (1969-1978). Finale départementale de l'agriculture, calcul de la valeur agricole (1966). Voies et moyens du développement agricole : mémoire de stage (1965), discours et allocutions ministérielles (1976-1979). Travaux de curage, d'assainissement et de drainage (1975-1979). Élimination des déchets des ménages : textes et circulaires (1979), correspondance (1982).

Date

1959-1982

Cote

403 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Action économique, développement du territoire, environnement.
Opération Groupée d'Aménagement Foncier (O.G.A.F.)...

3

Production agricole, reconversion : circulaires, réglementation communautaire, correspondance, états de paiements.

Date

1973-1974

Cote

1573 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
Direction départementale de l'agriculture et de la...
Production agricole, reconversion : circulaires, réglementation...

4

Hôpital de Fains, travaux : adjudication, instructions, aliénations (s.d.)

Date

sans date

Cote

108 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Réglementation.
Hôpital de Fains, travaux : adjudication, instructions,...

5

Fusions des communes : avants-projets, textes officiels, budgets (1975-1976), documentation, correspondance, rapports.

Date

1964-1976

Cote

879 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Relations avec les collectivités territoriales.
Fusions des communes : avants-projets, textes officiels,...

6

Tarification et contrôle des établissements sociaux et médico-sociaux.

Date

2001-2008

Cote

2189 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Assistance, santé publique, solidarité.
Agence régionale de santé (délégation territoriale...
Tarification et contrôle des établissements sociaux...

7

Installations classées : procédure et correspondance, états statistiques, instructions périmées ; inspection par le service des Mines : correspondance, rapports. Élevages annexes d'une exploitation agricole : loi (1960). Appareils à vapeur : correspondances, rapports d'accidents. Pollution industrielle des eaux, Orne, la Scance, l'Ornain, la Saulx, le Ton, la Chiers, l'Othain : dossiers, correspondance, procès-verbaux de réunions (1960-1974). Stockage F.O.D. (fuel-oil) par les particuliers : déclarations (1967-1974). Carrières à ciel ouvert, mineurs de fond, délégués des mineurs : états des indemnités (1955-1962).

Date

1955-1974

Cote

1089 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Réglementation.
Installations classées : procédure et correspondance,...

8

Publicité foncière : actes administratifs n° 8501 à n° 9800 (1983-1984), n° 9801 à 9900 (1986-1987). Dossiers d'expropriation [par commune]. Dossiers de servitudes électriques (1980-1985), de captage d'eau (1977-1982), de servitudes radioélectriques - liaison herzienne ; établissement d'un réseau communautaire de radiodiffusion par câbles ; dossiers de servitudes gaz : permis de construire. Commission départementale des opérations immobilières et de l'architecture [CDOIA] : procès-verbaux de réunion (1984-1986), instructions.

Date

1975-1987

Cote

844 W 1-37 (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Administration générale.
Publicité foncière : actes administratifs n° 8501 à...

9

Chambre des métiers : organisation, élections professionnelles, révision des listes électorales ; artisanat : organisation ; industrie : organisation professionnelle générale, industrie textile, industrie de récupération ; enseignement technique ; apprentissage et brevet professionnel.

Date

1938-1957

Cote

2001 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Réglementation.
Chambre des métiers : organisation, élections professionnelles,...

10

Hôpitaux : circulaires ministérielles (1975-1979), bulletins intérieurs (1978-1980) ; travaux d'entretien des hôpitaux de Bar-Le-Duc et Fains-Véel (1976), subventions crèches (1970-1972), maison de retraite de Varennes, dossier équipement (1965-1975) ; gestion hospitalière : analyses (1972-1973). Garderie Rhovyl : demande de renseignements (1979). Centre hospitalier de Verdun, affaires générales (1973-1979). Caisse d'Allocations Familiales (C.A.F.) : dossiers (1976-1979). Directeurs contrôle de chauffage, directeurs d'hôpitaux et médecins ayant quitté le service : instructions, primes de service. Commissions paritaires départementales du personnel hospitalier : procès-verbaux, statistiques (1971-1977).

Date

1965-1979

Cote

1260 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Assistance, santé publique, solidarité.
Direction départementale des affaires sanitaires et...
Hôpitaux : circulaires ministérielles (1975-1979),...

11

Répartition des recettes, revenus patrimoniaux, recettes fiscales (taxe sur les salaires, taxe locale), participation de l'Etat aux dépenses d'intérêt général (1956-1978) ; dépenses d'aide sociale (1960-1977), dépenses communales consacrées aux Syndicats intercommunaux (SIVOM) (1971-1976). Communes économiquement faibles, classement : rapports de renseignements (1975-1977). Gestion et apurement des comptabilités locales : rapports d'ensemble des receveurs des finances (1956-1976).

Date

1956-1978

Cote

1021 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Comptabilité de l'État.
Répartition des recettes, revenus patrimoniaux, recettes...

12

Assistance aux populations civiles, aux prisonniers de guerre, à leurs familles.

Date

1941-1946

Cote

1170 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Assistance, santé publique, solidarité.
Délégation départementale du Secours national puis...
Assistance aux populations civiles, aux prisonniers...

13

Bouchers-charcutiers, commerçants en produits laitiers, production de tabac (1944-1974) : cartes d'identité professionnelle, instructions. Planteurs de tabac, fixation du taux de la retenue pour la Caisse d'assurance (1956-1968). Bar-Le-Duc, Verdun, chasse : inspections, plans de chasse (1971-1974), ouvertures et clôtures (1970-1972). Chasseurs étrangers : permis de chasse (1971-1974). Animaux nuisibles, autorisation de destruction (1961-1974). Pêche, périodes d'interdiction de pêche (1960-1971), réserves de pêche (1950-1966). Manifestations sportives (1970-1974), lutte contre le bruit, hauts-parleurs (1971-1974). Foires et marchés (1961-1970), bals (1971-1972) : autorisations (1961-1974). Police des moeurs (1959-1972). Détention d'armes, autorisations d'acquisition et de détention, demandes refusées (1970-1974). Transports de corps (1971-1974). Loteries, tombolas : dossiers (1970-1974). Camping (s.d.). Campagne nationale pour fleurir la France : dossiers de candidatures (1968-1973), diapositives non sélectionnées (1971-1973).

Date

1944-1974

Cote

259 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Réglementation.
Bouchers-charcutiers, commerçants en produits laitiers,...

14

Délégation permanente du comité de la formation professionnelle, de la promotion sociale, de l'emploi : ordres du jour, procès-verbaux de réunions, correspondance (1973-1980). Comité Régional de la Formation Professionnelle (COREF), convocations aux réunions : ordres du jour, correspondance. Commission de l'Apprentissage : comptes-rendus de réunions (1973-1980). Stages Opération 5O millions de jeunes : procès-verbaux (1975). Agence Nationale pour l'Emploi, Commission Paritaire : procès-verbaux de réunions (1972-1977). ASSEDIC (Association pour l'Emploi dans l'Industrie et le Commerce) de Nancy : statistiques (1979-1980).

Date

1973-1980

Cote

1274 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Action économique, développement du territoire, environnement.
Délégation permanente du comité de la formation professionnelle,...

15

Personnel, affaires générales, affaires financières (1974-1976). Personnel, affaires financières, affaires générales, fournitures alimentaires, travaux (1958-1974). Personnel, fonctionnement, organisation, budgets, comptes administratifs, dépenses de fonctionnement, travaux d'entretien, fournitures alimentaires et de combustibles, immobilier, affaires générales, affaires financières, prix de journée (1959-1974). Élections aux commissions paritaires : procès-verbaux (1971). Commission régionale de l'action sanitaire et sociale : budgets (1967-1971). Hôpitaux, équipement, avancement des opérations (1965-1975). Concours administratifs, d'entrée à l'école d'infirmières, d'aide-soignantes (1975-1976).

Date

1974-1976

Cote

1193 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Assistance, santé publique, solidarité.
Direction départementale des affaires sanitaires et...
Service de tutelle des établissements.
Personnel, affaires générales, affaires financières...

16

Statistiques d'orientation des élèves ; rapports mensuels sur l'orientation des élèves ; rapports annuels d'activité ; comptes-rendus de réunions du groupe permanent d'animation du district ; journées d'appel de préparation à la défense ; emploi jeunes ; travail d'utilité collective [TUC]; publications du rectorat ; tableaux de flux des collèges ; bilans d'activité ; rapports de stagiaires.

Date

1960-2004

Cote

2217 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Enseignement, éducation, culture.
Centre d'information et d'orientation de Verdun.
Statistiques d'orientation des élèves ; rapports mensuels...

17

Construction scolaire, bâtiments démontables ou classes mobiles : circulaires, programmes marché, répartition du parc.

Date

1960-1987

Cote

1945 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
Direction départementale de l'Équipement.
Construction scolaire, bâtiments démontables ou classes...

18

Aide publique aux entreprises. Industrialisation. Animation touristique.

Date

1976-1978

Cote

5 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Action économique, développement du territoire, environnement.
Aide publique aux entreprises. Industrialisation. Animation...

19

Enregistrement de circulaires (1974-1977), du courrier (1978-1981) : chrono du service d'aide aux entreprises (1979-1981). Chefs d'entreprises : procès-verbaux de réunions (1978-1980). Forum à Saint-Mihiel, journées économiques (1978). Plan Meuse (1975-1981). Association "Demain la Meuse", élaboration d'un plan de développement du département (1979). Meuse Morte, journée du 26 avril 1979 : procès-verbal.

Date

1974-1981

Cote

362 W 1-4 (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Action économique, développement du territoire, environnement.
Enregistrement de circulaires (1974-1977), du courrier...

20

Accidents et assurances scolaires, mobilier et matériel, registres matricules des élèves, des enseignants, ouverture de classes, bilans scolaires individuels, visites scolaires, dossiers scolaires.

Date

1883-1987

Cote

1830 W 1-8 (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Enseignement, éducation, culture.
Écoles maternelles et primaires.
École primaire de Dieue-sur-Meuse.
Accidents et assurances scolaires, mobilier et matériel,...

21

Circulaires, rapports, notamment sur l'état de l'opinion ; surveillance des partis politiques, organisation de la milice (1940-1945). Synthèses quotidiennes régionales, chronos, notes de renseignements sur les partis politiques, les élections, les grèves, les Nord-Africains (1948-1959).

Date

1940-1959

Cote

209 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Police, armée, sécurité du territoire.
Direction départementale des renseignements généraux.
Circulaires, rapports, notamment sur l'état de l'opinion...

22

Administration générale (1940-1969). Agriculture, manifestations agricoles, enseignement, météorologie, aménagement rural ; commerce ; établissements et industries. Élections, révisions des listes électorales, élections politiques, élections professionnelles et sociales (1945-1995). Bâtiments départementaux, établissements scolaires, école normale de Commercy, fondation Poincaré de Sampigny ; regroupement de communes ; modifications des limites territoriales ; politique contractuelle des petites villes et de leur pays ; personnel communal ; finances et fiscalité communales ; alimentation en eau potable ; électrification rurale (1941-1988). Police administrative, de la chasse, de la circulation, police judiciaire et sûreté générale (1940-1992). Population, affaires économiques (1936-1982). Affaires militaires : défense nationale, forces alliées de l'OTAN ; guerre d'Algérie : police judiciaire et sûreté nationale, rapatriés d'Algérie ; organisation judiciaire ; guerre 1939-1945 : administration centrale, administration générale du département, personnel communal, police administrative, police judiciaire et sûreté nationale, affaires économiques, ravitaillement, opérations immobilières, organismes en temps de guerre, libération (1936-1969).

Date

1940-1969

Cote

1905 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Sous-préfectures.
Sous-préfecture de Commercy.
Administration générale (1940-1969). Agriculture, manifestations...

23

Ouvertures et fermetures, réserves de chasse, animaux nuisibles, rage : circulaires, correspondance (1962-1974). Chasse au massif de Belval, tirs de sélection : plans de chasse, circulaires (1940-1960). Fédération départementale des chasseurs : budgets (1947-1975). Lieutenants de louveterie : correspondance, circulaires (1940-1958).

Date

1940-1981

Cote

1612 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
Direction départementale de l'agriculture et de la...
Service chasse.
Ouvertures et fermetures, réserves de chasse, animaux...

24

Travailleurs frontaliers, commerçants-exploitants agricoles, changements de résidence (1970-1971), Communauté Economique Européenne, clandestins espagnols et portugais, maintien en France des Polonais, expulsions, mesures restrictives de circulation, circulation des étrangers algériens : instructions périmées (s.d.), bons de transports des expulsés (s.d.). Imprimés et cartes de séjour : pièces de commandes.

Date

1970-1971

Cote

1 W 1;3-4;7;9;10;12-13; (Cote)

Contexte : FRAD055_W_0001W
Travailleurs frontaliers, commerçants-exploitants agricoles,...

25

Dommages de guerre 1939-1945 : affaires générales, évaluation des dommages, objets mobiliers et immeubles détruits, indemnisation des sinistrés.

Date

1940-1957

Cote

1992 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Police, armée, sécurité du territoire.
Dommages de guerre.
Dommages de guerre 1939-1945 : affaires générales,...

26

Recensement de population. Recensement des Alsaciens-Lorrains (naturalisations).

Date

1940-1954

Cote

2023 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Population, étrangers.
Recensement de population. Recensement des Alsaciens-Lorrains...

27

Mines de fer de Bouligny, conditions de travail : avis au personnel (1941-1943) ; instructions du Front-Stalag 194 aux prisonniers de guerre français travaillant dans les mines (en allemand).

Date

1941-1944

Cote

1167 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
Service allemand des mines de fer de Bouligny.
Mines de fer de Bouligny, conditions de travail : avis...

28

Gestion du personnel : conventions loi 1982, notes de services (1982-1991), délibérations du Conseil général (1970-1985), dossiers de carrière, pièces comptables (1984-1990). Vice-présidents : délégations de signature (1982-1992). Agents non titulaires, emplois temporaires : dossiers individuels (1988-1989). Travailleurs sociaux : dossiers de contentieux. Assistantes sociales : correspondance, dossiers d'indemnisation (1967-1990). Concours administratifs (1985-1991). Bibliothécaire adjoint, recrutement : dossiers de candidatures, avis de recrutement, arrêtés (1987-1991). Inspecteurs des installations classées : dossiers d'indemnisation départementale. Secrétaire Général A. D., attaché de presse R. A. : dossiers de carrière.

Date

1967-1991

Cote

1552 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Conseil général puis départemental de la Meuse.
Ressources humaines.
Gestion du personnel : conventions loi 1982, notes...

29

Organisation et fonctionnement des contrôles fiscaux (1971-1987). Dégrèvement ou restitution des impôts, contributions indûment perçues, avoirs fiscaux, enregistrement de réclamations, recours à la juridiction gracieuse (1964-1989). Contentieux fiscal, gestion des instructions juridictionnelles, poursuite de contrevenants, réclamation de contribuables (1944-1993).

Date

1944-1993

Cote

1988 W 1-113 (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Finances publiques.
Direction départementale des services fiscaux.
Organisation et fonctionnement des contrôles fiscaux...

30

Rémunération du personnel administratif des collectivités et établissements publics locaux : notification des textes réglementaires.

Date

1962-1969

Cote

1081 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Relations avec les collectivités territoriales.
Rémunération du personnel administratif des collectivités...

31

Apprentissage : circulaires et lois, documentations et correspondances diverses, instructions, réglement général, dossiers de subvention, bulletin des services publics (1976-1977). Taxe d'apprentissage, formation des apprentis. Cours divers. Inspecteur expert d'apprentissage. Commission d'attribution de primes aux investissements artisanaux : réunion, dossiers individuels (1978), primes aux maîtres d'apprentissage (1966).

Date

1966-1978

Cote

994 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Action économique, développement du territoire, environnement.
Apprentissage : circulaires et lois, documentations...

32

Sanatorium d'Hauteville (Ain) (1960-1972). Établissements de l'enfance inadaptée, semaine de 40 heures : protocole d'accord. Hôpitaux : marchés publics (1967), circulaires (1967-1971), statistiques (1964-1967), action sociale pour les hospitalisés. Hôpital de Verdun : propositions budgétaires (1967-1971), dépenses : pièces comptables (1959-1969). Instituts médico-pédagogiques : textes. Centres sociaux et culturels de Bar-Le-Duc, Verdun, Étain, aide financière : dossiers CAF (1965-1971). Vème Plan (1966-1970). Prix de journée (1962-1970). Caisse d'allocations familiales : dossiers bleus (0000-1970). Tutelle hospitalière : chronos (1968-1971). Groupements d'achat (1965-1969). Hôpitaux de Fains-les-Sources, Stenay : affaires générales, affaires financières, fournitures alimentaires, petits travaux d'entretien (1961-1971).

Date

1959-1972

Cote

186 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Assistance, santé publique, solidarité.
Direction départementale des affaires sanitaires et...
Section hospitalière.
Sanatorium d'Hauteville (Ain) (1960-1972). Établissements...

33

VIe à VIIIe Plans, programmation pour financement public : comptes-rendus d'exécution (1983). Affaires culturelles : critères, instructions. (1984). Enseignement 2e degré (1984). Enseignement 1er degré : critères, rapports du Conseil Général. Ateliers privés : instructions, programmes. Transports scolaires. Equipements administratifs, financement. Hydraulique agricole (1984), Fonds National pour le développement des adductions d'eau (1984). Electrification rurale, programmation financière : arrêtés du département (1984). Zones d'Aménagement Concerté (ZAC) : textes et commentaires. Groupe Administratif Départemental (GAD). Fonds d'Aménagement Urbain (FAU) (1981-1983). Espaces verts : instructions, critères. Tourisme (1980-1985). Santé (VIe, VIIIe Plan), Justice (1981-1984). PRE-C.A.R. : procès-verbaux de réunions (1984). Tourisme, voirie, dommages de guerre, assainissement, constructions publiques, travaux d'intérêt local, opérations soldées.

Date

1980-1985

Cote

728 W 1-8 (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Administration générale.
VIe à VIIIe Plans, programmation pour financement public...

34

Tableaux de bord, mise en place, formation : instructions, correspondance (1995-1997). Budget et comptabilité : factures et instructions (1996-2000).

Date

1995-2000

Cote

1995 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Conseil général puis départemental de la Meuse.
Culture, sports, enseignement.
Archives départementales de la Meuse.
Tableaux de bord, mise en place, formation : instructions,...

35

Comptabilité départementale, emprunts, prêts, recettes fiscales, dépenses de fonctionnement.

Date

1934-1984

Cote

517 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Conseil général puis départemental de la Meuse.
Finances.
Comptabilité départementale, emprunts, prêts, recettes...

36

Notes de service, compte-rendu de rentrée (1940-1951), instructions de l'inspection académique, documentation pédagogique.

Date

1940-1951

Cote

1168 W 1 (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Enseignement, éducation, culture.
Écoles maternelles et primaires.
École primaire de Burey-en-Vaux.
Notes de service, compte-rendu de rentrée (1940-1951),...

37

Notes de service, circulaires, textes officiels, documentation, bulletins informatifs, sommiers des produits dont le prix est recouvré par les receveurs, sommiers des produits accessoires, registres d'ordre, registre courrier de départ, documents comptables. Pêche, pisciculture, garde-pêche, cours d'eau : circulaires, arrêtés, bulletins d'information.

Date

1940-1976

Cote

1496 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
Office national des forêts (ONF).
Office national des forêts (agence de Verdun).
Notes de service, circulaires, textes officiels, documentation,...

38

Mobilisation nationale.

Date

1925-1948

Cote

2071 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Sécurité publique.
Mobilisation nationale.

39

Éducation nationale : notes de service (1962-1974), notes ministérielles (1972-1974). Collèges d'enseignement général : emplois du temps (1971-1974), circulaires (1969-1972). Enseignants, stages de mathématiques modernes (1970-1973), stages sportifs (natation, rythmique) (1971). Brevet sportif scolaire (1970-1973). Classes de neige (1963-1971). Personnel : promotions, mouvements, rentrées (1966-1974). Rentrées scolaires (1968-1971) : comptes rendus, statistiques (1970-1974). Collèges Buvignier, M. Barrès : dossiers (1967-1971). Fresnes-en-Woëvre, collège : dossiers (1967-1971). École normale (1970-1972). Élèves âgés de 14 ans, scolarité prolongée (1968-1969). Cycle pratique et transition (1962-1970). Entrée en classe de 6ème (1970-1974). Certificat d'études primaires (CEP) pour adultes et militaires. Diplôme de fin d'études obligatoires (DFEO), organisation (1971-1972). Oeuvres scolaires. Fédération Meusienne des Oeuvres Laïques (s.d.).

Date

1962-1976

Cote

1142 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Enseignement, éducation, culture.
Inspection départementale de l'Éducation nationale...
Éducation nationale : notes de service (1962-1974),...

40

Finances communales, contrôle de légalité : budgets (1985-1986), comptes administratifs déférés à la Chambre Régionale des Comptes, circulaires, nomenclatures. Services des eaux : budgets (1986). Belrupt, fermeture des fours à chaux. Collèges et lycées : budgets, comptes administratifs. Associations foncières de remembrement : budgets, comptes administratifs (1983-1985). Fiscalité communale et syndicale : statistiques (1981-1986).

Date

1981-1987

Cote

942 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Relations avec les collectivités territoriales.
Finances communales, contrôle de légalité : budgets...

41

Circulaires, emplois du temps, listes des élèves, effectifs, conseils de classe, personnel enseignant, conseil d'administration, carnet de correspondance et de notes, rentrée des professeurs, dépouillements des bulletins officiels, bibliothèque du lycée.

Date

1950-1995

Cote

1821 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Enseignement, éducation, culture.
Lycées.
Lycée Margueritte de Verdun.
Circulaires, emplois du temps, listes des élèves, effectifs,...

42

Élèves : dossiers scolaires (1977-1991). Apprentis : dossiers scolaires, correspondance avec les maîtres d'apprentissage (1976-1987). Enseignement agricole : documentation pédagogique (1935-1968), dossiers voyages d'étude (1985-1987). Correspondance, circulaires, statistiques (1964-1987) ; équipement matériel : pièces comptables, correspondance ; documents comptables, comptes financiers, livres comptables, (1985-1988). Conseil d'administration : procès-verbaux de réunions (1969-1988). Bourses d'études : circulaires, arrêtés préfectoraux, dossiers de demande de bourse (1980-1990). Stages : dossiers de demande, circulaires (1986-1989). Centres de formation agricole, syndicats professionnels agricoles, exploitation agricole : documents comptables, documentation (1974-1989). Personnel : états des vacations, bulletins de salaire (1975-1983), correspondance, certificats médicaux (1970-1979). Accidents du travail : dossiers (1970-1973). Déclarations sécurité sociale (1969-1987). Formation professionnelle continue, grèves : dossiers individuels, correspondance, rapports (1968-1988). Centre de formation professionnelle agricole (CFPA) : dossiers de carrière, correspondance (1973).

Date

1935-1991

Cote

1546 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Enseignement, éducation, culture.
Lycées.
Lycée agricole Philippe-de-Vilmorin de Bar-le-Duc.
Élèves : dossiers scolaires (1977-1991). Apprentis...

43

Administration générale : réglementation du travail, organisation du travail (1938-1955) ; crise économique : lutte contre le chômage, placement de la main d'oeuvre (1939-1954) ; syndicats professionnels (1941-1949) ; élections sociales : caisse d'allocations familiales, caisse de sécurité sociale (1947-1955).

Date

1938-1955

Cote

2002 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Affaires sociales.
Administration générale : réglementation du travail,...

44

Organisation et réglementation générale, distribution des cartes ou titres d'alimentation, délivrance de cartes professionnelles, directives aux régisseurs-comptables, opérations comptables, achats de marchandises, transport de marchandises et de bétail, gestion des stocks, opérations comptables des commissions de ravitaillement.

Date

1939-1949

Cote

1109 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
Direction départementale du ravitaillement général.
Organisation et réglementation générale, distribution...

45

INSEE : répertoire professionnel. O.F.P.R.A. [Office pour les Réfugiés et les Apatrides], instructions et correspondance. Résidents privilégiés ayant quitté le département (1976-1984) : enquêtes. Etrangers poursuivis, surveillance : procès-verbaux des infractions (1976-1977), correspondance (1975-1980). Main-d'oeuvre étrangère, transmission du dossier carte de travail ; introduction des familles (1963-1980). - Protection de la main-d'oeuvre nationale : instructions (1932-1940). Expulsions : documents, listes, abrogations (1946-1958). Débiteurs du Trésor, affaires diverses. Consulat : correspondance. Etrangers détenus : dossiers (1969) ; autorisation de mariage (1962-1966). Nationalité, alsaciens-Lorrains : instructions. Naturalisation : statistiques (1948-1979). Acquisition de la nationalité française : dossier individuel. Mineurs : loi (1927). Etat civil. Visa long séjour (1961-1979) : dossiers de renseignements. Registres d'état-civil, confection, reliure : marché public, pièces comptables (1974-1980). Formalités des actes de naissance, mentions marginales, mariages des étrangers : correspondance, instructions périmées. Passeports, cartes nationales d'identité : déclaration de perte (1981), autorisation du représentant légal pour mineur (1981), bordereaux d'envoi (1966-1974), passeports gendarmes annulés (s.d.). Maires : statistiques INSEE ; légalisations de signatures : spécimen des signatures (1937-1969), notes de service (s.d.).

Date

1927-1984

Cote

1 W 2;5-6;8;10-15;17;25-30;36 (Cote)

Contexte : FRAD055_W_0001W
INSEE : répertoire professionnel. O.F.P.R.A. [Office...

46

Aide sociale : dossiers, statistiques des assistés, instructions, mandatements des allocations, recours. Hôpitaux et hospices, fixation du prix de journée (1960). Bureaux d'aide sociale, réorganisation. Transport des malades mentaux. Aide médicale hospitalière : frais de séjour, rééducation (1960-1962).

Date

1955-1961

Cote

168 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Affaires sociales.
Aide sociale : dossiers, statistiques des assistés,...

47

Étrangers. - Titres de séjour, naturalisations, infractions, expulsions.

Date

1970-1971

Cote

1 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Population, étrangers.
Étrangers. - Titres de séjour, naturalisations, infractions,...

48

Organisation générale de la mise en place des transports scolaires dans le département : études, textes, instructions, statistiques, rapports d'ingénieurs, bilans, tableaux, demandes de bourses, schéma départemental.

Date

1949-1982

Cote

1940 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
Direction départementale de l'Équipement.
Organisation générale de la mise en place des transports...

49

Tourisme rural, aménagement, équipement, aménagement des forêts, hébergement (1968-1972). Association Départementale des Agriculteurs, réalisateurs de Centres d'Equitation et de Tourisme Equestre (A.D.A.R.C.E.T.), reconnaissance. Centre hippique de la Saulx, achat de la ferme du château de Jeand'heurs. Associations et organismes pratiquant l'équitation, propriétaires et loueurs de chevaux : liste. Nasium (Naix-aux-Forges), fouilles archéologiques. Chantiers de jeunesse, association de Co-Gestion pour le Travail Volontaire des Jeunes, programmation (1966-1974).

Date

1966-1974

Cote

1272 W 1-13 (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Action économique, développement du territoire, environnement.
Tourisme rural, aménagement, équipement, aménagement...

50

Collectivités territoriales, associations, entreprises, fonds européens de développement régional [FEDER] : conventions, dossiers financiers, certificats de service fait.

Date

1991-2010

Cote

2195 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Action économique, développement du territoire, environnement.
Collectivités territoriales, associations, entreprises,...

51

Collectivités locales, relations publiques : discours, lettres du Ministre de l'Intérieur adressées aux maires sous pli personnel (s.d.). Etablissement des budgets primitifs (1978-1979), des budgets supplémentaires (1972-1978). Situations financières des communes : état de la Trésorerie Générale (s.d.). Commissions communales des impôts directs : renouvellement des membres (s.d.). Recettes, prêts aux collectivités locales : états nominatifs des communes, statistiques, correspondance (1960-1979). Pertes de recettes par exonérations fiscales, indemnisation de l'Etat (1978-1979). Fonds d'Equipement des Collectivités Locales (FECL), contrôle d'emploi des fonds : questionnaires d'enquête, délibérations (1975-1977). Dépenses d'exploitation, Service de police, Service vicinal, contribution des communes. Impositions communales (1971-1978). Versement Représentatif de la Taxe sur les Salaires (VRTS) : nomenclatures récapitulatives (1968-1978). Dotation Globale de Fonctionnement (DGF), débats parlementaires. Fonds de compensation pour la TVA : textes officiels (1978-1982). Comptabilité communale, réforme : instructions, nomenclatures. Equipements informatiques ; recensement (1969-1978). Urbanisme : loi d'orientation foncière (1967). Propriétés bâties et non bâties : révision des évaluations foncières. Communes économiquement faibles : classement (1978-1980). Association syndicale du Bassin du Relais, dissolution. Association syndicale des Digues de Rancourt, Association syndicale des Digues de Sauplée : dossiers (1965-1981).

Date

1960-1982

Cote

377 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Relations avec les collectivités territoriales.
Collectivités locales, relations publiques : discours,...

52

Statistiques sur la production agricole finale, enquête sur la structure des exploitations agricoles, bulletins de conjoncture, enquête sur les vergers et légumes, recensement général de l'agriculture, enquête sur les "terres labourables" et les "porcins, bovins et ovins", statistiques sur les productions animales et végétales.

Date

1960-1996

Cote

1970 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
Direction départementale de l'agriculture et de la...
Statistiques sur la production agricole finale, enquête...

53

Véhicules laboratoires (1954-1981). Pêches électriques (1960-1979). Périodes de pêche interdites (1940-1975). Trémont-sur-Saulx, pisciculture. Verdun, chute de niveau d'eau du fleuve (1964) : correspondance, comptes-rendus, rapports (1940-1982). Rangéval, étangs : convention. Garde-pêche : instructions. Pollution des eaux, transactions diverses : correspondance, plan de lutte départemental, taxes piscicoles (1951-1972). Service Régional de l'Aménagement des Eaux de Lorraine (SRAE) : correspondance, procès-verbal de réunion. Fédération APPA (Associations de Pêche et de Pisciculture de la Meuse), élections, distinctions honorifiques : procès-verbaux d'élection (1967-1984), correspondance. Comité départemental de la pêche fluviale : instructions (1940-1955).

Date

1940-1982

Cote

1610 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
Direction départementale de l'agriculture et de la...
Véhicules laboratoires (1954-1981). Pêches électriques...

54

Explosifs, armes et munitions : instructions périmées (1950-1979) ; armes, autorisations accordées : dossiers individuels (1986-1987), procès-verbaux de gendarmerie (1987), personnes ayant quitté le département, dossiers individuels. Sociétés de transports de fonds : convoyeurs ayant cessé d'exercer leurs fonctions, dossiers individuels (1976-1988).

Date

1950-1988

Cote

941 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Réglementation.
Explosifs, armes et munitions : instructions périmées...

55

Établissements d'enseignement privé (1982-1983). Écoles normales : instructions (1976-1977, 1979-1980) ; emploi du temps : fiches, instructions (1977-1978, 1982-1983), statistiques : répertoires thématiques du SPRESE (1984-1985), courriers n° 36 et 37 (1985-1986) ; réductions, décharges de service : chronos (1981-1984). Enseignements 1er, 2ème degrés, technique : statistiques (1980-1984). Enseignement 2ème degré, publics et privés, enquêtes par établissement, cycle, hébergement, nationalité, tranche d'âge, langue enseignée, sexe, catégorie-socio-professionnelle : statistiques (1983-1984).

Date

1976-1984

Cote

707 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Enseignement, éducation, culture.
Inspection académique de la Meuse.
Organisation et statistiques.
Établissements d'enseignement privé (1982-1983). Écoles...

56

Collèges : budgets (1991). Programmations de travaux dans les collèges et plan quinquennal : circulaires, dossiers de financement (1986-1989).

Date

1986-1991

Cote

1744 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Conseil général puis départemental de la Meuse.
Culture, sports, enseignement.
Enseignement.
Collèges : budgets (1991). Programmations de travaux...

Résultats de la recherche

Travaux d'utilité collective (TUC) (s.d.). Offres d'emploi, associations. Formation professionnelle, stages, contrats emploi-formation (1984-1987).

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Production agricole, reconversion : circulaires, réglementation communautaire, correspondance, états de paiements.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Hôpital de Fains, travaux : adjudication, instructions, aliénations (s.d.)

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Fusions des communes : avants-projets, textes officiels, budgets (1975-1976), documentation, correspondance, rapports.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Tarification et contrôle des établissements sociaux et médico-sociaux.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Chambre des métiers : organisation, élections professionnelles, révision des listes électorales ; artisanat : organisation ; industrie : organisation professionnelle générale, industrie textile, industrie de récupération ; enseignement technique ; apprentissage et brevet professionnel.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Assistance aux populations civiles, aux prisonniers de guerre, à leurs familles.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Construction scolaire, bâtiments démontables ou classes mobiles : circulaires, programmes marché, répartition du parc.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Aide publique aux entreprises. Industrialisation. Animation touristique.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Accidents et assurances scolaires, mobilier et matériel, registres matricules des élèves, des enseignants, ouverture de classes, bilans scolaires individuels, visites scolaires, dossiers scolaires.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Circulaires, rapports, notamment sur l'état de l'opinion ; surveillance des partis politiques, organisation de la milice (1940-1945). Synthèses quotidiennes régionales, chronos, notes de renseignements sur les partis politiques, les élections, les grèves, les Nord-Africains (1948-1959).

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Date

Cote