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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Administration départementale, gestion budgétaire, propositions budgétaires : pièces comptables (1960-1962). Conseil Général : documents de séance (1963-1964), procès-verbaux de réunions. Commission Départementale : procès-verbaux de réunions (1963). Ecole d'Agriculture : avant-projets (1958-1963). Services extérieurs de l'État, gestion comptable (1961-1962). Service Incendie : fiches comptables (1962). Voirie départementale, déclassement et classement (1960-1963). Verdun, lycée Margueritte, extension de la salle de gymnastique : avant-projet, marché public (1964).

    Date

    1958-1964

    Cote

    283 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Finances départementales.
    • Administration départementale, gestion budgétaire,...
  2. Résultat n°2

    Chemins départementaux : dossiers, classement et déclassements, réglementation, délibérations.

    Date

    1909-1982

    Cote

    517 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Aménagement.
    • Chemins départementaux : dossiers, classement et déclassements,...
  3. Résultat n°3

    Collectivités locales, relations publiques : discours, lettres du Ministre de l'Intérieur adressées aux maires sous pli personnel (s.d.). Etablissement des budgets primitifs (1978-1979), des budgets supplémentaires (1972-1978). Situations financières des communes : état de la Trésorerie Générale (s.d.). Commissions communales des impôts directs : renouvellement des membres (s.d.). Recettes, prêts aux collectivités locales : états nominatifs des communes, statistiques, correspondance (1960-1979). Pertes de recettes par exonérations fiscales, indemnisation de l'Etat (1978-1979). Fonds d'Equipement des Collectivités Locales (FECL), contrôle d'emploi des fonds : questionnaires d'enquête, délibérations (1975-1977). Dépenses d'exploitation, Service de police, Service vicinal, contribution des communes. Impositions communales (1971-1978). Versement Représentatif de la Taxe sur les Salaires (VRTS) : nomenclatures récapitulatives (1968-1978). Dotation Globale de Fonctionnement (DGF), débats parlementaires. Fonds de compensation pour la TVA : textes officiels (1978-1982). Comptabilité communale, réforme : instructions, nomenclatures. Equipements informatiques ; recensement (1969-1978). Urbanisme : loi d'orientation foncière (1967). Propriétés bâties et non bâties : révision des évaluations foncières. Communes économiquement faibles : classement (1978-1980). Association syndicale du Bassin du Relais, dissolution. Association syndicale des Digues de Rancourt, Association syndicale des Digues de Sauplée : dossiers (1965-1981).

    Date

    1960-1982

    Cote

    377 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Relations avec les collectivités territoriales.
    • Collectivités locales, relations publiques : discours,...
  4. Résultat n°4

    Remembrement rural : dossiers, plan cadastral, matrice cadastrale.

    Date

    1973

    Cote

    991 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Remembrement rural.
    • Remembrement rural : dossiers, plan cadastral, matrice...
  5. Résultat n°5

    Tourisme, arrondissements de Bar-Le-Duc (1968-1979), Commercy, Verdun (1970-1980) : aspect touristique par canton.

    Date

    1968-1980

    Cote

    137 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Tourisme, arrondissements de Bar-Le-Duc (1968-1979),...