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  1. Résultat n°1

    Dossiers des sociétés commerciales (1954-1958), des commerçants et sociétés commerciales (1954-1958), bordereaux du registre du commerce et des sociétés (1954-1958), dossiers de nantissement (1956-1964), dossiers privilèges de nantissement sur outillage et matériels (1959-1964), dossiers privilèges Sécurité Sociale (1952-1964), dossiers privilèges de vendeur (1956-1963).

    Date

    1954-1964

    Cote

    956 W 1-12 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Tribunaux de commerce.
    • Tribunal de commerce Verdun
    • Dossiers des sociétés commerciales (1954-1958), des...
  2. Résultat n°2

    Débitants de boisson, grossistes en boisson alcoolisée, restaurants : déclarations diverses, déclarations de licence (1951-1985). Alambics : fiches d'identification, licences (1951-1971). Organisation de manifestations sportives : dossiers individuels des associations (1970-1983).

    Date

    1940-1985

    Cote

    1664 W 1-21 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Direction départementale des services fiscaux.
    • Débitants de boisson, grossistes en boisson alcoolisée,...