• sur 1
3 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Travailleurs frontaliers, commerçants-exploitants agricoles, changements de résidence (1970-1971), Communauté Economique Européenne, clandestins espagnols et portugais, maintien en France des Polonais, expulsions, mesures restrictives de circulation, circulation des étrangers algériens : instructions périmées (s.d.), bons de transports des expulsés (s.d.). Imprimés et cartes de séjour : pièces de commandes.
Cote
1 W 1;3-4;7;9;10;12-13; (Cote)
 Date
1970-1971
 Lieu - Type de document
circulaire
  • Contexte : FRAD055_W_0001W
  • Travailleurs frontaliers, commerçants-exploitants agricoles,...
Résultat n°2

Étrangers. - Titres de séjour, naturalisations, infractions, expulsions.
Cote
1 W (Cote)
 Date
1970-1971
 Lieu - Type de document
circulaire
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Préfecture de la Meuse.
  • Population, étrangers.
  • Étrangers. - Titres de séjour, naturalisations, infractions,...
Résultat n°3

Étrangers, recensement : statistiques (1947-1958). Individus recherchés : fichiers (1948-1955). Interdits de séjour, expulsés : dossiers individuels. Applications des peines : procédures pénales (1954-1959). Clandestins espagnols refoulés (1950-1959). Naturalisations : dossiers (s.d.). Passeports. Mariages ; autorisation (1956-1959). Séjours des étrangers : titres de séjour, visas (1955-1957). Autorisation de sortie du territoire ; opposition : télégrammes (1955-1959). Commerçants étrangers : statistiques (avant 1956). Emploi. Protection de la main-d'oeuvre nationale : textes officiels (s.d.). Conseil général : délibérations (1946-1953).
Cote
1345 W (Cote)
 Date
1946-1959
 Lieu - Type de document
télégramme, délibération, texte officiel, statistique, titre de séjour, dossier individuel, décision
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Préfecture de la Meuse.
  • Population, étrangers.
  • Étrangers, recensement : statistiques (1947-1958)....