Filtrer les résultats
Multimédias
  • 89
Lieux
  • 8
  • 7
  • 7
  • 5
  • 5
Afficher plus
Nom de l'inventaire
  • 76
  • 10
  • 2
  • 1
Sujets
  • 89
  • 77
  • 76
  • 76
  • 76
Afficher plus
Période
  • 2
  • 7
  • 82

89 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Opération Groupée d'Aménagement Foncier (O.G.A.F.) en Argonne, élaboration du projet : correspondance (1979-1980). Côtes de Meuse : correspondance (1980-1981). Remembrement rural, contentieux : correspondance (1972-1982), états de situations (1977-1978,1982), coupures de presse (1970-1978). Associations foncières de remembrement, dissolution : procédures (1959-1976). Production laitière, production culturale : états statistiques mensuels, rapports mensuels sur la situation du département (1980-1982). Exploitations agricoles : correspondances (1976-1981). Centre National pour l'Aménagement des structures des exploitations agricoles : statistiques (1979). Commission départementale des structures agricoles, problèmes de circuits (1976-1980). Centre National pour l'Aménagement des Structures des Exploitations Agricoles : statistiques (CNASEA) (1979). Prestations sociales agricoles, indemnités viagères de départ : correspondances (1970-1973), documentation (1969,1976), coupures de presse (1970-1974), textes et circulaires (1969-1976). Comité départemental des prestations sociales agricoles : procès-verbaux de réunions (1980-1981). Logement des travailleurs agricoles (s.d.). Commission paritaire du travail en agriculture (1979). Agriculture meusienne : correspondances, notes (1969-1978). Finale départementale de l'agriculture, calcul de la valeur agricole (1966). Voies et moyens du développement agricole : mémoire de stage (1965), discours et allocutions ministérielles (1976-1979). Travaux de curage, d'assainissement et de drainage (1975-1979). Élimination des déchets des ménages : textes et circulaires (1979), correspondance (1982).

    Date

    1959-1982

    Cote

    403 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Opération Groupée d'Aménagement Foncier (O.G.A.F.)...
  2. Résultat n°2

    Rapport d'activité (1983), procès-verbaux de réunions (1968-1985), comptes-rendus du Conseil d'Administration (1968-1984) ; projets de budget (1973-1986), livres comptables, pièces comptables (1982,1985). Documentation, correspondance (1981-1986). Conseil National des Economies Régionales et de la Productivité (CNERP) : comptes-rendus de réunions, correspondance (1983).

    Date

    1968-1986

    Cote

    936 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Aménagement.
    • Rapport d'activité (1983), procès-verbaux de réunions...
  3. Résultat n°3

    Conseil général : budgets (1967-1969), rapports (1962-1968). Commission départementale : comptes-rendus, rapports (1969). Ve Plan, information : lettres aux maires (1968). Perspectives villages de vacances (1971). Verdun, Le Rozelier, intervention de la Chambre de Commerce et d'Industrie (1970). Voies de communication des cantons du département (1969). Aide aux travailleurs sans emploi (1971). Eau potable, Interventions en faveur des collectivités locales (1970). Bassin Rhin-Meuse, programmes d'activités (1972-1976), contrôle de la qualité de l'eau, prélèvements, utilisation et rejets pour l'industrie (1976). Sites de réservoirs et plans d'eau (1970). Pollution des eaux superficielles : inventaires. Mission Technique de l'Eau, climatologie et hydrologie (1967). Lorraine. Planification du réseau hydrométrique minimal lorrain (s.d.). Service géologique d'Alsace et de Lorraine, synthèse hydrologique du Bassin Rhin-Meuse (1972). 1958-1976. Prix, services des prix : bulletins officiels (1970-1973). ACEAR (Atelier Central d'Etudes d'Aménagement Rural) : bulletins d'information n° 5 à 8 (1975). "Aménagement des eaux" de la région provençale : revue n° 1 (1974). "Pollution atmosphérique" : revues n°60-63 (1973-1974) "les dossiers de l'Energie (s.d.). "L'eau" en Loire Atlantique : revue (1973-1974). Projet de loi des finances : 5 documents (1973-1975). Bassin Seine-Normandie, état de raccordements domestiques aux réseaux d'eau potable et réseaux d'assainissement (1968) ; besoins en eau des réseaux de distribution publics, étude des possibilités de collecte et de destruction des résidus industriels ; agence financière, exploitation technique des formulaires de redevances (1969), prélèvement, pollution, redevances (1968) ; interventions : documents de synthèse (1971-1972) ; lutte contre la pollution, interventions en faveur des collectivités locales (1970) ; stations d'épuration urbaines : catalogue (1972) ; qualité des eaux de rivières et des canaux (1972) ; prologue au livre blanc du bassin Seine Normandie ; Oise, pollution du fleuve et production d'eau potable, problèmes du bassin de l'Oise (1972), annuaire hydrologique (1970) ; bassin de l' Aisne : schéma général d'assainissement (1969).

    Date

    1962-1976

    Cote

    103 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Conseil général : budgets (1967-1969), rapports (1962-1968)....
  4. Résultat n°4

    Commission départementale : procès-verbaux originaux (1978), bordereaux adressés aux services extérieurs (1978), notes de réunions (1976-1978), ordres du jour et documents annexes (1978).

    Date

    1976-1978

    Cote

    1037 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assemblée départementale.
    • Commission départementale : procès-verbaux originaux...
  5. Résultat n°5

    Maternité d'Étain, projets de maison maternelle, de halte-garderie (1974-1980). Clinique la Roseraie à Ligny, transferts d'enfants (1983) : dossiers d'établissement, avants-projets, comptes-rendus (1974-1983). Centres médico-éducatifs : "L'Avenir" à Montplonne : travaux, notes de service, licenciement du personnel ; Centre médico-éducatif de Thierville, de Baudonvilliers, de Bar-le-Duc : dossiers d'établissement (1960-1983). Réinsertion sociale et professionnelle des jeunes de 16 à 18 ans : dispositif, programme, textes, circulaires (1982). Service de Tutelle des Etablissements hospitaliers : circulaires ministérielles, instructions aux hôpitaux (1978-1983). Travailleuses familiales : dossiers individuels (1968-1977).

    Date

    1960-1983

    Cote

    546 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Direction départementale des affaires sanitaires et...
    • Maternité d'Étain, projets de maison maternelle, de...
  6. Résultat n°6

    Comité régional de modernisation et d'équipement du Bassin lorrain : avants projets, documentation, correspondance.

    Date

    1957-1973

    Cote

    1679 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Comité régional de modernisation et d'équipement du...
  7. Résultat n°7

    Bar-Le-Duc, Verdun, budgets : études (1966-1967). Réforme de l'impôt des patentes, enquête (1973). Fonds départemental de péréquation des taxes additionnelles aux droits d'enregistrement (1969-1972), établissement des comptes de la Nation : documentation.

    Date

    1966-1973

    Cote

    303 W 1-3 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Administration générale.
    • Bar-Le-Duc, Verdun, budgets : études (1966-1967). Réforme...
  8. Résultat n°8

    Campagne nationale pour fleurir la France (1962). Association touristique départementale : procès-verbaux de réunions (1953-1961), documentation publicitaire. Hôtels de tourisme, fréquentations : statistiques mensuelles (1963).

    Date

    1953-1963

    Cote

    8 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Campagne nationale pour fleurir la France (1962). Association...
  9. Résultat n°9

    Agrément des ingénieurs et techniciens des autres départements : tableau (1975). Administration communale, agents communaux, conseils de discipline (1965-1977), recensement INSEE (1966-1972), cadres moyens et supérieurs de l'administration communale : statistiques. Secrétaires de mairie des communes de moins de 2000 habitants : états de traitement (1956-1968). Personnel à temps complet et à temps partiel : recensement (1969-1973), indemnités, arrêtés de dérogation (1968-1971). Fonctionnaires territoriaux : dossiers (1970). Bar-Le-Duc, agents communaux ayant cessé leurs fonctions (1971-1977). Cantine Theuriet, harmonie municipale (1969), musée (1970), centre de loisirs (1969), sapeurs-pompiers (1967), gestion du personnel (1969), gestion comptable. Maire, receveur des impôts (1969-1970), enseignants (1969), indemnisation.

    Date

    1956-1977

    Cote

    149 W 1-7 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Administration générale.
    • Agrément des ingénieurs et techniciens des autres départements...
  10. Résultat n°10

    2ème plan, élaboration : délibérations, correspondance, notations des élus, statistiques, rapports, avis, avants-projets de contrat de plan, contrats de plan. Groupe technique de planification : rapports.

    Date

    1984-1993

    Cote

    1432 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • 2ème plan, élaboration : délibérations, correspondance,...
  11. Résultat n°11

    Hôpitaux : circulaires ministérielles (1975-1979), bulletins intérieurs (1978-1980) ; travaux d'entretien des hôpitaux de Bar-Le-Duc et Fains-Véel (1976), subventions crèches (1970-1972), maison de retraite de Varennes, dossier équipement (1965-1975) ; gestion hospitalière : analyses (1972-1973). Garderie Rhovyl : demande de renseignements (1979). Centre hospitalier de Verdun, affaires générales (1973-1979). Caisse d'Allocations Familiales (C.A.F.) : dossiers (1976-1979). Directeurs contrôle de chauffage, directeurs d'hôpitaux et médecins ayant quitté le service : instructions, primes de service. Commissions paritaires départementales du personnel hospitalier : procès-verbaux, statistiques (1971-1977).

    Date

    1965-1979

    Cote

    1260 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Direction départementale des affaires sanitaires et...
    • Hôpitaux : circulaires ministérielles (1975-1979),...
  12. Résultat n°12

    Livres du Centre de documentation et d'information (notamment une géographie de Vidal de la Blache)

    Date

    1905-1981

    Cote

    1221 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Enseignement, éducation, culture.
    • École normale Bar-le-Duc.
    • Livres du Centre de documentation et d'information...
  13. Résultat n°13

    Chambre des métiers (1982-1992). Primes artisanales (1972-1991).

    Date

    1972-1992

    Cote

    1704 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Chambre des métiers (1982-1992). Primes artisanales...
  14. Résultat n°14

    Service de documentation : dossiers de presse par entreprises, dossiers de presse par secteurs d'activités, études sur le département, étude Meuse et Lorraine par secteurs d'activités, statistiques, attributions diverses du service.

    Date

    1954-1995

    Cote

    1965 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Chambre de commerce et d'industrie de la Meuse.
    • Service de documentation : dossiers de presse par entreprises,...
  15. Résultat n°15

    Interventions de Jean Bernard (1974-1985). Étrangers : textes officiels (1950-1980). Octroi de la qualité d'électeur à l'échelon communal aux ressortissants de la Communauté Européenne (1976). Main d'oeuvre étrangère : bilan (1981). Militants basques (1982). Affaires diverses (1975-1983). Sinistrés d'Italie : collecte publique (1980). Commercy, ressortissants turcs : états (1980). Verdun, visite d'une délégation grecque (1980). Rapports de police (1986-1987), messages de gendarmerie (1987), rapports d'enquête de gendarmerie (1985-1986), avis, correspondance (1985-1986). Renseignements généraux : rapports de synthèses quotidiennes (1986).

    Date

    1950-1987

    Cote

    935 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Cabinet du préfet.
    • Interventions de Jean Bernard (1974-1985). Étrangers...
  16. Résultat n°16

    Circulation sur le pont du canal de la forge de Naix, au passage du chemin de grande communication n° 29, et la restriction des chargements, règlementation : arrêté préfectoral - M. Pomarède, conservateur des Musées de la Meuse

    Date

    1885-1885

    Cote

    1 J 44 (Cote), 1 J 418 (Ancienne cote)

    • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

    • Circulation sur le pont du canal de la forge de Naix,...
  17. Résultat n°17

    Délégation permanente du comité de la formation professionnelle, de la promotion sociale, de l'emploi : ordres du jour, procès-verbaux de réunions, correspondance (1973-1980). Comité Régional de la Formation Professionnelle (COREF), convocations aux réunions : ordres du jour, correspondance. Commission de l'Apprentissage : comptes-rendus de réunions (1973-1980). Stages Opération 5O millions de jeunes : procès-verbaux (1975). Agence Nationale pour l'Emploi, Commission Paritaire : procès-verbaux de réunions (1972-1977). ASSEDIC (Association pour l'Emploi dans l'Industrie et le Commerce) de Nancy : statistiques (1979-1980).

    Date

    1973-1980

    Cote

    1274 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Délégation permanente du comité de la formation professionnelle,...
  18. Résultat n°18

    Aménagement rural, planification ; population de la Vallée de l'Ornain, Verdun : rapports de synthèses, correspondance. Doulcon-Saulmory, voirie. Constructions scolaires : rapports. Régionalisation du plan, intervention des compagnies d'assurances. Commission de Développement Économique Régional, Plan régional. Agriculture. Logements. Communes économiquement faibles : programmes 1964-1966. Emploi secteur tertiaire. Industrie et industrialisation. Investissements publics, instances de subventions. Voirie : recueil d'instructions (avant 1965). Équipement urbain : instructions générales (1949-1966).

    Date

    1949-1966

    Cote

    295 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Aménagement rural, planification ; population de la...
  19. Résultat n°19

    Groupement des associations agricoles, groupement des syndicats d'élevage du cheval de trait ardennais : statuts, procès-verbaux de réunions (1940-1970). Groupement des syndicats d'élevage hippique, organisation de concours : correspondance, comptes-rendus (1967-1972).

    Date

    1940-1972

    Cote

    1706 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Groupement des associations agricoles, groupement des...
  20. Résultat n°20

    Conseil Général, séances: enregistrements sonores.

    Date

    1974-1978

    Cote

    1039 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assemblée départementale.
    • Conseil Général, séances: enregistrements sonores.
  21. Résultat n°21

    Manifestations et information, commerce rural et intérieur, ventes au déballage, syndicat mixte de la Meuse : budgets et dossiers d'entreprises.

    Date

    1974-1998

    Cote

    1978 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Chambre de commerce et d'industrie de la Meuse.
    • Manifestations et information, commerce rural et intérieur,...
  22. Résultat n°22

    Chambre Régionale de Commerce et d'Industrie. Conférences Vectra Lorraine, séminaire Washington (1991). Exportation, structure Export-en-Meuse, prospection commerciale (1983-1991). Promotion commerciale et industrielle : étude Cabinet Dumon (1982-1987). Conseil départemental de l'habitat : procès-verbaux de réunions (1985-1990). Opérations Programmées d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) : programmes (1985-1991). OPAH Côtes de Meuse. OPAH Petite Woëvre : programmes (1980-1990). Logements : programmes, dossiers (1983-1990). Cité de Billemont. Lotissement. Voies, réseaux divers : programmes (1985-1991).

    Date

    1980-1991

    Cote

    1708 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Chambre Régionale de Commerce et d'Industrie. Conférences...
  23. Résultat n°23

    Économie : rapports, arrêtés, inventaires, projet de loi de finances, circulaires, documentation.

    Date

    1954-1972

    Cote

    356 W 71-74 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Économie : rapports, arrêtés, inventaires, projet de...
  24. Résultat n°24

    Arrondissements de Bar-Le-Duc, Commercy, Verdun, fusions des communes, renseignements : projets, fiches. Fonctionnaires territoriaux, effectifs : documentation ; enquête supplément familial de traitement (1971). Accidents scolaires (1971).

    Date

    1971-1971

    Cote

    248 W 1-8 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Administration générale.
    • Arrondissements de Bar-Le-Duc, Commercy, Verdun, fusions...
  25. Résultat n°25

    Aide publique aux entreprises. Industrialisation. Animation touristique.

    Date

    1976-1978

    Cote

    5 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Aide publique aux entreprises. Industrialisation. Animation...
  26. Résultat n°26

    Saint-Joire : règlement du cours d'eau, moteur pour un haut-fourneau, au lieu-dit de l'abbaye d'Evaux, au profit de M. Agnus Roussel. 19 juin 1837. - Fonderie de Saint Joire

    Date

    1837-1837

    Cote

    1 J 331 (Cote), 1 J 3666 (Ancienne cote)

    • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

    • Saint-Joire : règlement du cours d'eau, moteur pour...
  27. Résultat n°27

    - Passeport pour l'intérieur de Dimon Etienne de Belrain (1841) - Certificat de bonne conduite de Pierre Boivin du 4ème régiment de dragons (1850) - Les industries à Bar-le-Duc (1957) - Lettre des ponts et chaussées concernant M. Bellot (1949) - Lettre de la prefecture de la Meuse sur les fournitures de médicaments à l'assistance médicale gratuite (1916) - Lettre du maire de Bulligny, en Meurthe et Moselle relatant l'orage de grêle de 1913 - Note sur la culture du tabac (1876) - Lettre du Prefet de la Meuse concernant les grèves à Roubaix et sur les ouvriers en Meuse (1867) - Proclamation à Verdun de la naissance d'un héritier au trône impérial (1856) - Lettre du comité démocratique de Verdun (1849) - Arrêtés prefectoraux concernant l'agent voyer François HENRY (1845) - Caisse d'épargne de Bar-le-Duc, état des opérations en 1840 - Canton de Montiers-sur-Saulx : évaluations des maisons et usines (1833) - Cours de sciences industrielles aux ouvriers de la ville de Bar-le-Duc : distribution des prix pour 1831 - Programmes des spectacles de Lorraine (1825, 1786) - Vignette de tabac de J.B. Mager (1786) - Billets de logement (1760) - Invitation à assister au convoi funébre de Catherine Aubertin, veuve d'Antoine Domballe (XVIIIe) - Candidature à l'assemblée législative de Charles Buvignier pour le comité républicain modéré (XIXe) - Livrets de travail des enfants dans l'industrie (XIXe) - Journaux : "le reconstructeur du nord est", "agriculture et mutualité de la région (1926) - Collection de cachet de cire de mairies de la Meuse (1800-1951) - Correspondance concernant les gardes champêtres (1843-1880) - Collection de timbres de Prefectures (1793-1804) - Liste des ouvrages de M. Piales (1769) - Abbayes de la Meuse : liste des cartulaires (vers 1950) - Partitions de musique religieuse en latin, grégorien (XVIIIe) - Poésie de Villon "le grand testament" : page imprimée en gothique de gutemberg (vers 1950) - Lettres, certificats, pièces diverses

    Date

    1760-1957

    Cote

    1 J 128 (Cote), 1 J 764 (Ancienne cote)

    • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

    • - Passeport pour l'intérieur de Dimon Etienne de Belrain...
  28. Résultat n°28

    Service documentation : dossiers de presse d'entreprises, dossiers de presse par secteurs d'activités, photos, diapositives.

    Date

    1983-1999

    Cote

    2038 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Chambre de commerce et d'industrie de la Meuse.
    • Service documentation : dossiers de presse d'entreprises,...
  29. Résultat n°29

    Relations entre le directeur de l'école d'agriculture de Ménil-la-Horgne et la direction départementale de l'agriculture, information de divers organismes agricoles, enseignement agricole, activités agricoles et équipement rural.

    Date

    1870-1981

    Cote

    2000 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Enseignement, éducation, culture.
    • Écoles d'agriculture.
    • École d'agriculture Descomtes.
    • Relations entre le directeur de l'école d'agriculture...
  30. Résultat n°30

    Agence de l'Est Républicain de Bar-le-Duc.

    Cote

    45 J (Cote)

    • Contexte : Série J - Archives privées : état des fonds

    • Agence de l'Est Républicain de Bar-le-Duc.
  31. Résultat n°31

    Documentation, presse.

    Date

    1970-1986

    Cote

    1553 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Documentation, presse.
  32. Résultat n°32

    Circulaires, rapports, notamment sur l'état de l'opinion ; surveillance des partis politiques, organisation de la milice (1940-1945). Synthèses quotidiennes régionales, chronos, notes de renseignements sur les partis politiques, les élections, les grèves, les Nord-Africains (1948-1959).

    Date

    1940-1959

    Cote

    209 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Police, armée, sécurité du territoire.
    • Direction départementale des renseignements généraux.
    • Circulaires, rapports, notamment sur l'état de l'opinion...
  33. Résultat n°33

    Commission de réforme pour fonctionnaires [pensions d'invalidité] : procès-verbaux.

    Date

    1964-1981

    Cote

    829 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Direction départementale des affaires sanitaires et...
    • Commission de réforme pour fonctionnaires [pensions...
  34. Résultat n°34

    Comité lorrain pour l'information économique et sociale (CLIES) (1984-1988). Conseil national de l'information statistique (CHIS) (1985-1987). Établissement public de la métropole lorraine (EPML) (1981-1991). Centre d'action des professions de l'industrie textile en Lorraine, colloques (1984-1993). Politique départementale contractuelle (1988-1990). Société d'équipement du bassin lorrain (SEBL) (1983-1991). Société lorraine d'étude et d'expertises des entreprises (Solorex) (1985-1992). Communauté économique européenne (CEE) (1987-1991).

    Date

    1984-1993

    Cote

    1701 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Comité lorrain pour l'information économique et sociale...
  35. Résultat n°35

    Planification : plan lorrain, contrat de plan, documentation (1984-1988).

    Date

    1984-1988

    Cote

    867 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Planification : plan lorrain, contrat de plan, documentation...
  36. Résultat n°36

    Département de la Meuse, statistiques générale concernant la population, la religion, les cultures, les voies de communication, les entreprises... - Statistiques

    Date

    1837-1837

    Cote

    1 J 432 (Cote)

    • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

    • Département de la Meuse, statistiques générale concernant...
  37. Résultat n°37

    Notices sur la pépinière viticole d'Ancerville, les pepinières viticoles et vignes d'expériences de l'arrondissement de Commercy (Vigneulles, Saint-Maurice, Loupmont, Ménil-la-Horgne, Commercy)Jouy, Laneuville-au-Rupt. Rapport sur les maladies épizootiques et enzootiques qui ont sévi dans le département de la Meuse en 1898. Almanach des PTT pour 1955. - Histoire de l'agriculture

    Date

    1898-1958

    Cote

    1 J 496 (Cote)

    • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

    • Notices sur la pépinière viticole d'Ancerville, les...
  38. Résultat n°38

    Agriculture : documentation.

    Date

    1979-1986

    Cote

    1547 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Agriculture : documentation.
  39. Résultat n°39

    Bases américaines de l'OTAN en Meuse : dévolution, reconversion, Conséquences économiques et sociales causées par la fermeture ou la reconversion des bases, négociations pour le rachat des équipements démontables

    Date

    1962-1979

    Cote

    104 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Bases américaines de l'OTAN en Meuse : dévolution,...
  40. Résultat n°40

    Travailleurs frontaliers, commerçants-exploitants agricoles, changements de résidence (1970-1971), Communauté Economique Européenne, clandestins espagnols et portugais, maintien en France des Polonais, expulsions, mesures restrictives de circulation, circulation des étrangers algériens : instructions périmées (s.d.), bons de transports des expulsés (s.d.). Imprimés et cartes de séjour : pièces de commandes.

    Date

    1970-1971

    Cote

    1 W 1;3-4;7;9;10;12-13; (Cote)

    • Contexte : FRAD055_W_0001W

    • Travailleurs frontaliers, commerçants-exploitants agricoles,...
  41. Résultat n°41

    Filières agricoles : correspondance, articles de presse, rapports.

    Date

    1989-1993

    Cote

    1794 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Filières agricoles : correspondance, articles de presse,...
  42. Résultat n°42

    Économie : presse, documentation par commune.

    Date

    1982-1984

    Cote

    1556 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Économie : presse, documentation par commune.
  43. Résultat n°43

    Gestion du personnel : conventions loi 1982, notes de services (1982-1991), délibérations du Conseil général (1970-1985), dossiers de carrière, pièces comptables (1984-1990). Vice-présidents : délégations de signature (1982-1992). Agents non titulaires, emplois temporaires : dossiers individuels (1988-1989). Travailleurs sociaux : dossiers de contentieux. Assistantes sociales : correspondance, dossiers d'indemnisation (1967-1990). Concours administratifs (1985-1991). Bibliothécaire adjoint, recrutement : dossiers de candidatures, avis de recrutement, arrêtés (1987-1991). Inspecteurs des installations classées : dossiers d'indemnisation départementale. Secrétaire Général A. D., attaché de presse R. A. : dossiers de carrière.

    Date

    1967-1991

    Cote

    1552 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Ressources humaines.
    • Gestion du personnel : conventions loi 1982, notes...
  44. Résultat n°44

    Rémunération du personnel administratif des collectivités et établissements publics locaux : notification des textes réglementaires.

    Date

    1962-1969

    Cote

    1081 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Relations avec les collectivités territoriales.
    • Rémunération du personnel administratif des collectivités...
  45. Résultat n°45

    Apprentissage : circulaires et lois, documentations et correspondances diverses, instructions, réglement général, dossiers de subvention, bulletin des services publics (1976-1977). Taxe d'apprentissage, formation des apprentis. Cours divers. Inspecteur expert d'apprentissage. Commission d'attribution de primes aux investissements artisanaux : réunion, dossiers individuels (1978), primes aux maîtres d'apprentissage (1966).

    Date

    1966-1978

    Cote

    994 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Apprentissage : circulaires et lois, documentations...
  46. Résultat n°46

    Police : rapports journaliers (1988). Gendarmerie : messages (1988), procès-verbaux (1983-1988). Renseignements généraux : synthèses quotidiennes (1987-1988).

    Date

    1983-1988

    Cote

    971 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Cabinet du préfet.
    • Police : rapports journaliers (1988). Gendarmerie :...
  47. Résultat n°47

    Emploi des jeunes : documentation, textes officiels (1984-1991). ARDAN (Actions régionales pour le développement d'activités nouvelles), conseil d'administration : procès-verbaux de réunions, comptes-rendus (1988-1991). Institut lorrain de participation (ILP) : procès-verbaux de réunions, rapports d'activités (1983-1987). Société de développement industriel de la Lorraine (SODILOR) : procès-verbaux de réunions, rapports d'activités (1983). AJC 55 (association pour l'accompagnement, le parrainage et l'aide à la création d'entreprise en Meuse) : dossier de financement, procès-verbaux de réunions, dossiers de stages (1985-1992). ODACE (opération de détection et d'accompagnement des créateurs d'entreprises) : rapports, comptes-rendus (1985-1992). Commission d'attribution des primes régionales : réglement intérieur, correspondance, dossiers de subvention, procédure d'attribution des primes pour l'emploi, pour la création d'entreprise (1982-1992). Congés éducation (1985-1990). Stages d'insertion (1987-1990).

    Date

    1984-1992

    Cote

    1707 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Emploi des jeunes : documentation, textes officiels...
  48. Résultat n°48

    Économie : documentation, bulletins de statistiques INSEE (1952-1970), compte-rendu de la recette fiscale dans la circonscription régionale (1956-1970), rapport sur le marché du travail en Lorraine (1969-1972.)

    Date

    1952-1974

    Cote

    355 W 67-70 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Économie : documentation, bulletins de statistiques...
  49. Résultat n°49

    Orientation scolaire : dossiers d'élèves.

    Date

    1972-1973

    Cote

    344 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Enseignement, éducation, culture.
    • Centre d'information et d'orientation de Bar-le-Duc.
    • Orientation scolaire : dossiers d'élèves.
  50. Résultat n°50

    Conseil général et commission départementale : rapports et délibérations.

    Date

    1979-1980

    Cote

    1203 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assemblée départementale.
    • Conseil général et commission départementale : rapports...
  51. Résultat n°51

    Patrimoine local, espaces verts, édifices ruraux, villages, vergers, sites répertoriés (1980-1988). Économie départementale, développement économique, programmes prioritaires (1979-1989). Réhabilitation de la citadelle de Montmédy (1980).

    Date

    1980-1988

    Cote

    1665 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Patrimoine local, espaces verts, édifices ruraux, villages,...
  52. Résultat n°52

    Conseil Général, sessions : rapports, voeux, notes de séances, sténographies des débats.

    Date

    1977

    Cote

    1038 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assemblée départementale.
    • Conseil Général, sessions : rapports, voeux, notes...
  53. Résultat n°53

    Production agricole, lait : presse, documentation (1984-1986). Lorraine, suppression de troupeaux vaches laitières, quotas laitiers, reconversion agricole.

    Date

    1984-1986

    Cote

    1619 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Production agricole, lait : presse, documentation (1984-1986)....
  54. Résultat n°54

    Commission départementale de contrôle des opérations immobilières : procès-verbaux de réunions.

    Date

    1954-1960

    Cote

    1172 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Administration générale.
    • Commission départementale de contrôle des opérations...
  55. Résultat n°55

    Europe : rapports d'information du Sénat, documentation (1984-1990). Opération intégrée de développement (OID), demande d'aide à la communauté européenne : étude Battelle, dossier de subvention, statistiques économiques locales (1984-1989).

    Date

    1984-1990

    Cote

    1485 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Europe : rapports d'information du Sénat, documentation...
  56. Résultat n°56

    Rapport des officiers municipaux de Verdun sur les défauts et les besoins de l'administration des postes aux lettres, 6 pages manuscrites. - HISTOIRE DE LA POSTE

    Date

    1792-1792

    Cote

    1 J 283 (Cote), 1 J 3602 (Ancienne cote)

    • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

    • Rapport des officiers municipaux de Verdun sur les...
  57. Résultat n°57

    Élèves : dossiers scolaires (1977-1991). Apprentis : dossiers scolaires, correspondance avec les maîtres d'apprentissage (1976-1987). Enseignement agricole : documentation pédagogique (1935-1968), dossiers voyages d'étude (1985-1987). Correspondance, circulaires, statistiques (1964-1987) ; équipement matériel : pièces comptables, correspondance ; documents comptables, comptes financiers, livres comptables, (1985-1988). Conseil d'administration : procès-verbaux de réunions (1969-1988). Bourses d'études : circulaires, arrêtés préfectoraux, dossiers de demande de bourse (1980-1990). Stages : dossiers de demande, circulaires (1986-1989). Centres de formation agricole, syndicats professionnels agricoles, exploitation agricole : documents comptables, documentation (1974-1989). Personnel : états des vacations, bulletins de salaire (1975-1983), correspondance, certificats médicaux (1970-1979). Accidents du travail : dossiers (1970-1973). Déclarations sécurité sociale (1969-1987). Formation professionnelle continue, grèves : dossiers individuels, correspondance, rapports (1968-1988). Centre de formation professionnelle agricole (CFPA) : dossiers de carrière, correspondance (1973).

    Date

    1935-1991

    Cote

    1546 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Enseignement, éducation, culture.
    • Lycées.
    • Lycée agricole Philippe-de-Vilmorin de Bar-le-Duc.
    • Élèves : dossiers scolaires (1977-1991). Apprentis...
  58. Résultat n°58

    Orientation scolaire : dossiers.

    Date

    1970-1971

    Cote

    1301 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Enseignement, éducation, culture.
    • Centre d'information et d'orientation de Bar-le-Duc.
    • Orientation scolaire : dossiers.
  59. Résultat n°59

    Association meusienne interprofessionnelle de formation et de promotion (AMIFOP) : programme d'actions. Centre d'automatisme et de productique, centre d'essais de découpe par jet d'eau. Ecole de coupe des métaux (1983-1993). Verdun-Expo : procès-verbaux de réunions, presse, rapports d'activités (1986-1993). Chambre de commerce et d'industrie : procès-verbaux de réunions (1984-1992). Chambre Régionale de Commerce et d'Industrie : procès-verbaux de réunions, presse (1984-1992).

    Date

    1983-1993

    Cote

    1705 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Association meusienne interprofessionnelle de formation...
  60. Résultat n°60

    Organisation et réglementation générale, distribution des cartes ou titres d'alimentation, délivrance de cartes professionnelles, directives aux régisseurs-comptables, opérations comptables, achats de marchandises, transport de marchandises et de bétail, gestion des stocks, opérations comptables des commissions de ravitaillement.

    Date

    1939-1949

    Cote

    1109 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Direction départementale du ravitaillement général.
    • Organisation et réglementation générale, distribution...
  61. Résultat n°61

    Financement de la dotation spéciale instituteurs : fiches individuelles (1983-1984), dotation globale de fonctionnement (DGF) (1983-1984) ; dotation globale d'équipement (DGE), informations aux maires, présidents de groupements, président du Conseil Général : documentation, notices (1983-1985). Mise en oeuvre de la dotation globale d'équipement (1983). Dépenses d'investissement : recensement (1983). Dépenses de fonctionnement, cotisations municipales (1980-1985), imprimés communaux, scolaires (1982-1985). Recettes d'exploitation, revenus patrimoniaux : relevés (1976-1980). Fonds de compensation pour la TVA (1980-1985), Fonds départemental de la taxe professionnelle (1979-1984).

    Date

    1976-1985

    Cote

    824 W 1-18 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Administration générale.
    • Financement de la dotation spéciale instituteurs :...
  62. Résultat n°62

    - 2 plaques minéralogiques datant de la seconde guerre mondiale pour Peugeot et Opel - 2 plaques "fahrschule" - Seconde guerre mondiale

    Date

    1940-1945

    Cote

    1 J 163 (Cote), 1 J 944 (Ancienne cote)

    • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

    • - 2 plaques minéralogiques datant de la seconde guerre...
  63. Résultat n°63

    Lycées et collèges : listes, répertoires (1977-1983). Enseignements : statistiques nationales (1979-1981), dossiers d'information (1978,1980). Enseignement professionnel : inventaires des métiers enseignés (1978-1979). Brevet des collèges, enquête (1981) ; Baccalauréat (1981), candidats (1972). Enseignement des langues anciennes : statistiques. Scolarité de générations successives : documents statistiques nationales (1958-1980). Effectifs : tableaux statistiques (1979-1982). Effectifs à scolariser, objectifs académiques (1983-1984). Équipement matériel scolaire (1980-1981). Éducation spécialisée (1980-1981), enquête. Emploi, répartition par secteur 1er degré (1972-1979).

    Date

    1958-1984

    Cote

    471 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Enseignement, éducation, culture.
    • Inspection académique de la Meuse.
    • Organisation et statistiques.
    • Lycées et collèges : listes, répertoires (1977-1983)....
  64. Résultat n°64

    Dossiers d'aide sociale (1981). Commissions d'admission à l'aide sociale (1978-1979), Commission d'Orientation des Infirmes (1976-1978), Commission Départementale d'Education Spéciale, Commission technique d'Orientation et de Rééducation Professionnelle [COTOREP] (1976-1978) : procès-verbaux de réunion. Allocations Vieillesse (1979-1981). Etrangers, introduction : dossiers ; fiches (1976-1979), certificats de logement, titres de séjour (1979), statistiques (1978-1979).

    Date

    1976-1981

    Cote

    200 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Direction départementale des affaires sanitaires et...
    • Dossiers d'aide sociale (1981). Commissions d'admission...
  65. Résultat n°65

    Commission de réforme [imputabilité] : procès-verbaux.

    Date

    1982-1986

    Cote

    830 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Direction départementale des affaires sanitaires et...
    • Commission de réforme [imputabilité] : procès-verbaux.
  66. Résultat n°66

    INSEE : répertoire professionnel. O.F.P.R.A. [Office pour les Réfugiés et les Apatrides], instructions et correspondance. Résidents privilégiés ayant quitté le département (1976-1984) : enquêtes. Etrangers poursuivis, surveillance : procès-verbaux des infractions (1976-1977), correspondance (1975-1980). Main-d'oeuvre étrangère, transmission du dossier carte de travail ; introduction des familles (1963-1980). - Protection de la main-d'oeuvre nationale : instructions (1932-1940). Expulsions : documents, listes, abrogations (1946-1958). Débiteurs du Trésor, affaires diverses. Consulat : correspondance. Etrangers détenus : dossiers (1969) ; autorisation de mariage (1962-1966). Nationalité, alsaciens-Lorrains : instructions. Naturalisation : statistiques (1948-1979). Acquisition de la nationalité française : dossier individuel. Mineurs : loi (1927). Etat civil. Visa long séjour (1961-1979) : dossiers de renseignements. Registres d'état-civil, confection, reliure : marché public, pièces comptables (1974-1980). Formalités des actes de naissance, mentions marginales, mariages des étrangers : correspondance, instructions périmées. Passeports, cartes nationales d'identité : déclaration de perte (1981), autorisation du représentant légal pour mineur (1981), bordereaux d'envoi (1966-1974), passeports gendarmes annulés (s.d.). Maires : statistiques INSEE ; légalisations de signatures : spécimen des signatures (1937-1969), notes de service (s.d.).

    Date

    1927-1984

    Cote

    1 W 2;5-6;8;10-15;17;25-30;36 (Cote)

    • Contexte : FRAD055_W_0001W

    • INSEE : répertoire professionnel. O.F.P.R.A. [Office...
  67. Résultat n°67

    Organismes stockeurs, subventions ministérielles (1946-1953). Installations des exploitants agricoles étrangers (1947-1959). Biens agricoles, dévolution successorale (1943-1962). Boisement des terres incultes (1953-1958). Chaumont, Société d'Aménagement des Friches de l'Est [SAFER] (1957-1960). Mise en culture des terres abandonnées : circulaires, loi (1942). Dommages de guerre, sous-commission (1956-1960). Baux ruraux : statut, instructions ministérielles, documentation (s.d.). Commission consultative départementale des baux ruraux : procès-verbaux (s.d.). Tribunaux paritaires des baux ruraux (s.d.). Fermage : statut (1959). Métayage : statut, arrêté préfectoral (1945-1947).

    Date

    1942-1960

    Cote

    213 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction des services agricoles.
    • Organismes stockeurs, subventions ministérielles (1946-1953)....
  68. Résultat n°68

    Distribution postale en meuse : étude d'organisation. - Histoire de la Poste

    Date

    1964-1964

    Cote

    1 J 298 (Cote), 1 J 3631 (Ancienne cote)

    • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

    • Distribution postale en meuse : étude d'organisation....
  69. Résultat n°69

    Étrangers. - Titres de séjour, naturalisations, infractions, expulsions.

    Date

    1970-1971

    Cote

    1 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Population, étrangers.
    • Étrangers. - Titres de séjour, naturalisations, infractions,...
  70. Résultat n°70

    Comité interprofessionnel du logement, logements pour assistantes sociales : voeux du Conseil Général (1951-1962). Société d'Equipement du Bassin Lorrain, conseil d'administration, assemblée générale : procès-verbaux de réunions (1956-1962).

    Date

    1951-1962

    Cote

    206 W 45-46 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Administration générale.
    • Comité interprofessionnel du logement, logements pour...
  71. Résultat n°71

    Conseil général et commission départementale : rapports et délibérations.

    Date

    1978

    Cote

    1047 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assemblée départementale.
    • Conseil général et commission départementale : rapports...
  72. Résultat n°72

    Trafic dans les ports fluviaux de la Meuse : statistiques (1978). Postes de télévision : statistiques (1978). Comité départemental d'examen des P.M.E. en difficulté : copies des rapports de synthèse (1974-1976). Chassey-Beaupré, entreprise J. KENNEL et fils : rapport de situation (1976).

    Date

    1974-1978

    Cote

    1337 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Trafic dans les ports fluviaux de la Meuse : statistiques...
  73. Résultat n°73

    Conseil Général, délibérations et rapports : livres.

    Date

    1985

    Cote

    723 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assemblée départementale.
    • Conseil Général, délibérations et rapports : livres.
  74. Résultat n°74

    Ve Plan : rapport d'exécution (1966). Circonscription d'Action Régionale de Lorraine : procès-verbaux de réunions (1965-1969). Equipement public : bilan de l'exécution (1967). Conférence Administrative Régionale : procès verbaux de réunion (1965). Comité Régional de Lorraine (CRL) : rapports d'interventions (1980), assemblées générales : procès-verbaux de réunions (1957-1958). Pont-à-Mousson, conférence : rapport (1967). Croissance démographique et développement de la Région Lorraine, recensement : état statistiques (1961-1965). Santé : statistiques (1965). Industries textiles en Lorraine : rapport (1964). Commission Interdépartementale des Conseillers Généraux : procès-verbaux, pièces annexes (1969-1971). Commission de Développement Economique de la Région de Lorraine (C.D.E.R.L.) : compte-rendu (1970), procès-verbaux de réunions, avis (1966-1969), rapport (1967), documentation (s.d.). Commission de Développement Economique Régional [CODER] : comptes-rendus (1970-1971). OREAM Lorraine [Organisation d'Etudes d'Aménagement de l'Aire Métropolitaine] : rapports (1967-1968), état de situation (1969). Comité d'Etude du Bassin de Briey (1967). Société d'Equipement du Bassin Lorrain : procès-verbal du Conseil d'Administration (1967), procès-verbal de l'Assemblée Générale (1968), rapports de situation (1967-1969). Lordex, Société Lorraine de Développement et d'Expansion : rapports de situation (1962, 1968). Chambre syndicale des mines de fer : rapport d'activité (1967-1970). Situation économique et sociale de la Région : rapport préfectoral (1966,1969). Entreprises de bâtiments et travaux publics : rapport de situation (1970). Industries laitières, implantations (1964). Production laitière. Le lait en Meuse (1969). Etablissements affiliés au régime des ASSEDIC : rapport d'évolution en Lorraine (1962-1969), statistiques (1966-1969). Commission Régionale du Bassin Lorrain, formation des jeunes Lorrains : rapport (1961). Monographie de la France (1965). Emploi : rapport interministériel (1968). Association pour la Formation Professionnelle des Adultes (AFPA) : rapports d'activité, rapport moral, statistiques (1966-1967). Commerce (1970). Commerce extérieur. (1964-1970). Droits de douane (1965). Transports (1970-1972) : documentation, statistiques. Développement économique : rapports (1970). Chambre de Commerce et d'Industrie de Meurthe et Moselle (1972). Chambres d'agriculture, assemblée permanente (1971) : documentation. Chambres des Métiers : bulletin (1971). Comité d'Aménagement, de Promotion et d'Expansion de la Meuse (CAPEM) : bulletin d'information (1968). Bâtiments et Travaux Publics. (1967-1969). Ve Plan (1967). Santé : documentation, instructions.

    Date

    1957-1985

    Cote

    351 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Ve Plan : rapport d'exécution (1966). Circonscription...
  75. Résultat n°75

    Maires de Génicourt et Ambly : certificats de publication des offres faites aux propriétaires expropriés pour la construction de la route N° 64 - Certificats de Mairies

    Date

    1845-1845

    Cote

    1 J 192 (Cote), 1 J 1714 (Ancienne cote)

    • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

    • Maires de Génicourt et Ambly : certificats de publication...
  76. Résultat n°76

    Établissement public de la métropole lorraine : procès-verbaux de réunion du conseil d'administration, correspondance au Dr Didon, budget, plan d'exécution du programme pluriannuel (1981-1990). Entente Marne, comité de Bassin Seine-Normandie : dossier de création du pôle européen de développement (vers 1987).

    Date

    1981-1990

    Cote

    1401 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Établissement public de la métropole lorraine : procès-verbaux...
  77. Résultat n°77

    Collectivités locales, relations publiques : discours, lettres du Ministre de l'Intérieur adressées aux maires sous pli personnel (s.d.). Etablissement des budgets primitifs (1978-1979), des budgets supplémentaires (1972-1978). Situations financières des communes : état de la Trésorerie Générale (s.d.). Commissions communales des impôts directs : renouvellement des membres (s.d.). Recettes, prêts aux collectivités locales : états nominatifs des communes, statistiques, correspondance (1960-1979). Pertes de recettes par exonérations fiscales, indemnisation de l'Etat (1978-1979). Fonds d'Equipement des Collectivités Locales (FECL), contrôle d'emploi des fonds : questionnaires d'enquête, délibérations (1975-1977). Dépenses d'exploitation, Service de police, Service vicinal, contribution des communes. Impositions communales (1971-1978). Versement Représentatif de la Taxe sur les Salaires (VRTS) : nomenclatures récapitulatives (1968-1978). Dotation Globale de Fonctionnement (DGF), débats parlementaires. Fonds de compensation pour la TVA : textes officiels (1978-1982). Comptabilité communale, réforme : instructions, nomenclatures. Equipements informatiques ; recensement (1969-1978). Urbanisme : loi d'orientation foncière (1967). Propriétés bâties et non bâties : révision des évaluations foncières. Communes économiquement faibles : classement (1978-1980). Association syndicale du Bassin du Relais, dissolution. Association syndicale des Digues de Rancourt, Association syndicale des Digues de Sauplée : dossiers (1965-1981).

    Date

    1960-1982

    Cote

    377 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Relations avec les collectivités territoriales.
    • Collectivités locales, relations publiques : discours,...
  78. Résultat n°78

    Contrat de plan, programmation FIDAR (Fonds Interministériel de Développement et d'Aménagement Rural).

    Date

    1985-1988

    Cote

    1534 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Contrat de plan, programmation FIDAR (Fonds Interministériel...
  79. Résultat n°79

    Comité d'Aménagement, de Promotion et d'Expansion de la Meuse [CAPEM], constitution de groupes d'action locale (s.d.) ; assemblées générales : procès-verbaux de réunions (1976-1979) ; conseils d'administration : procès-verbaux de réunions (1977-1982), membres du bureau : statuts (s.d.) ; gestion comptable : budgets (1972-1980). Société d'Equipement du Bassin Lorrain [SEBL] : procès-verbaux de réunions (1977-1981). Association pour l'Expansion Industrielle de la Lorraine [APEILOR] : procès-verbaux de réunions, budgets (1973-1980). Expomeuse : rapports (1971, 1973-1975). Commission Interdépartementale des Conseils Généraux de la Lorraine : procès-verbaux de réunions (1975-1978). Comité National pour l'Aménagement du Territoire Français (CONATEF), Lorraine : brochure n° spécial. Image de marque du département, enquête (1972). Situation économique, enquête de la Société Internationale des Conseillers de synthèse (1969). Participation financière : procès-verbaux de réunions (1973). Entreprises meusiennes, visites (s.d.). Service Action Economique : chronos (1979-1981). Organisation d'Etudes d'Aménagement de l'Aire Métropolitaine (OREAM) Lorraine : bulletins de documentation (1978-1982). Groupement Patronal Meusien (GPM) : brochures (1978-1981). Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action Régionale (DATAR) : brochures (1975-1980).

    Date

    1972-1982

    Cote

    346 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Comité d'Aménagement, de Promotion et d'Expansion de...
  80. Résultat n°80

    Personnel, traitement, indices : documentation.

    Date

    1957-1974

    Cote

    1145 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Personnel.
    • Personnel, traitement, indices : documentation.