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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Contrôle_Etablissements_Financement
Cote
2343 W (Cote)
 Date
1983-2014
 Lieu - Type de document
budget, compte financier, compte de gestion, rapport d'activité, compte administratif, décision budgétaire modificative
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Agence régionale de santé (délégation territoriale...
  • Contrôle_Etablissements_Financement
Résultat n°2

Service du laboratoire vétérinaire, recettes : pièces comptables, budgets annexes.
Cote
1613 W (Cote)
 Date
1990
 Lieu - Type de document
compte de gestion, pièce comptable
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Finances.
  • Service du laboratoire vétérinaire, recettes : pièces...
Résultat n°3

Fonds départemental de péréquation des taxes additionnelles aux droits d'enregistrement, taxe professionnelle interdépartementale ; analyses financières des communes ; études de trésorerie ; prêts départementaux ; formation ; subventions en annuités ; réaménagement de la dette : pièces comptables, comptes de gestion.
Cote
1761 W (Cote)
 Date
1968-1992
 Lieu - Type de document
compte de gestion, budget
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Finances.
  • Fonds départemental de péréquation des taxes additionnelles...
Résultat n°4

Comptabilité départementale : pièces comptables, comptes de gestion.
Cote
136 W (Cote)
 Date
1966
 Lieu - Type de document
compte de gestion, pièce comptable
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Préfecture de la Meuse.
  • Comptabilité de l'État.
  • Comptabilité départementale : pièces comptables, comptes...
Résultat n°5

Comptabilité départementale : pièces comptables, comptes de gestion.
Cote
1662 W (Cote)
 Date
1982-1991
 Lieu - Type de document
pièce comptable, compte de gestion
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Finances.
  • Comptabilité départementale : pièces comptables, comptes...
Résultat n°6

Budgets, comptes de gestion, pièces comptables (1979-1980). Rémunération : bordereaux récapitulatifs des bulletins de paye, relevé mensuel de la mutuelle, dossiers des rémunérations (1980).
Cote
382 W (Cote)
 Date
1979-1980
 Lieu - Type de document
pièce comptable, compte de gestion, budget
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Direction départementale des affaires sanitaires et...
  • Budgets, comptes de gestion, pièces comptables (1979-1980)....
Résultat n°7

Collèges et lycées, enseignement, enquêtes : bilans de fonctionnement et bilans financiers, statistiques.
Cote
841 W (Cote)
 Date
1983-1984
 Lieu - Type de document
rapport, compte de gestion, statistique
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Enseignement, éducation, culture.
  • Inspection académique de la Meuse.
  • Organisation et statistiques.
  • Collèges et lycées, enseignement, enquêtes : bilans...
Résultat n°8

Budget, comptes de gestion, correspondance.
Cote
1786 W (Cote)
 Date
1940-1945
 Lieu - Type de document
livre comptable, pièce comptable, compte financier, compte de gestion, registre, budget
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Préfecture de la Meuse.
  • Comptabilité de l'État.
  • Budget, comptes de gestion, correspondance.
Résultat n°9

Comptabilité départementale, gestion comptable, contrôle : comptes de gestion.
Cote
84 W (Cote)
 Date
1969-1974
 Lieu - Type de document
compte de gestion
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Préfecture de la Meuse.
  • Comptabilité de l'État.
  • Comptabilité départementale, gestion comptable, contrôle...
Résultat n°10

Finances départementales : budget et comptabilité.
Cote
1793 W (Cote)
 Date
1945-1963
 Lieu - Type de document
pièce comptable, correspondance, livre comptable, compte financier, compte de gestion, bilan comptable
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Préfecture de la Meuse.
  • Comptabilité de l'État.
  • Finances départementales : budget et comptabilité.
Résultat n°11

Organisation et réglementation générale, distribution des cartes ou titres d'alimentation, délivrance de cartes professionnelles, directives aux régisseurs-comptables, opérations comptables, achats de marchandises, transport de marchandises et de bétail, gestion des stocks, opérations comptables des commissions de ravitaillement.
Cote
1109 W (Cote)
 Date
1939-1949
 Lieu - Type de document
dossier de carrière, contrat, notice individuelle, liste, circulaire, compte de gestion, statistique, DOSSIER COMMUNAL, fichier, DOSSIER DE CONTENTIEUX, procès-verbal d'infraction, procès-verbal, correspondance, répertoire, texte officiel
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Direction départementale du ravitaillement général.
  • Organisation et réglementation générale, distribution...
Résultat n°12

Comptabilité départementale : comptes de gestion, pièces comptables pour 1970.
Cote
156 W (Cote)
 Date
1970
 Lieu - Type de document
compte de gestion, pièce comptable
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Préfecture de la Meuse.
  • Comptabilité de l'État.
  • Comptabilité départementale : comptes de gestion, pièces...